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J'ai quelques doutes sur le calcul du volume habitable.
Voici la définition officielle: La surface habitable et le volume habitable sont déterminés conformément aux dispositions du CCH : art. R.111-2 (alinéa 2 et 3) : la surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres ; le volume habitable correspond au total des surfaces habitables ainsi définies multipliées par les hauteurs sous plafond.
J'ai un très petit studio qui a une superficie totale de 11,04m2. Il est constitué d'une pièce rectangulaire de 8,53m2 puis dans un des coins du rectangle une sorte de couloir où se trouve une cuisinette (pas de porte de séparation entre la pièce rectangulaire et la cuisinette, puis toujours dans le prolongement, les toilettes et la douche qui sont eux séparés par une porte. De plus, ce studio étant sous les toits et haut de plafond, une mezzanine (<1,8m) permettant le couchage et du rangement occupe environ 4m2 des 8,53m2 de la pièce principale.
Je souhaiterai savoir si cet habitation est considérée comme "logement décent".
Voici mes questions: - Comment calcule t on la hauteur sous plafond en cas de plafond rampant. Calcule t on le volume en faisant la moyenne du plus haut et du plus bas ou prend t on la hauteur max ou min, etc?
- Pour améliorer l'habitabilité d'une pièce à vivre, j'ai donc construit une mezzanine en bois. C'est très appréciable dans si un petit espace. Sans cette mezzanine, le volume habitable de la pièce en question dépasse allègrement les 20M3 (limite pour le logement décent). Mais le calcul avec la mezzanine donne 19,5m3 (on perd notamment tout le volume AU DESSUS de la mezzanine car < 1,80). Dois-je considérer de détruire la mezzanine ?
- Quelle est la définition de la pièce à vivre ? Puis-je compter la cuisinette dans la superficie de la "la pièce principale" (qui dépasserait dans ce cas les 9m2 limite)?