****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Exploitant de profession, Cultivant sur le terrain des parents, Achetant un terrain mitoyen (1ha3), Obtenant un permis de construire sur ce terrain, Charge à nous de le rendre habitable, pas forcément viabilisé. Donc EDF-ADSL mais puits artésien et fosse avec puits perdu. A présent, possibilité de se raccorder à l'eau et au gaz, à nos frais, normal ! mais pas aux égouts.
Quel est le statut de ce terrain agricole avec habitation dessus ? Quelle partie peut-être considérée comme terrain à bâtir ?
Je me pose la question à quelques années de la retraite. Qui achèterait une belle grosse maison, mais au milieu de nulle part ? Entourée de gazon à perte de vue.
Il faudra probablement scinder - Une maison indépendante, mais sur quelle superficie ? - Et le reste du terrain + le train de culture à un exploitant.
Qui détermine la superficie ? La Mairie ?
Le village est à 1 km. Aucun terrain ne sera constructible entre le village et nous, avant des lustres. Les enfants ne reprendront pas l'exploitation.
c'est vous qui déterminerez la partie que vous souhaitez vendre avec la maison. de toute façon, les nouveaux propriétaires ne pourront pas faire d'extension. dans le temps, quand les droits d'enregistrement étaient différents et que la TVA existait sur les terrains à bâtir achetés par des particuliers : pour un grand terrain : 2 500 m² classés en TAB, le solde en terrain agricole. mais depuis l'abandon de la TVA et les droits d'enregistrement au même taux pour tout, la diférenciation n'a plus d'intérêt. sauf peut être pour l'assiette de l'impôt foncier et là je laisse la parole à BOUZIGUES.
Nous vendrons donc une maison en fixant son prix. En revanche, le terrain autour de la maison, lui, est bien toujours au tarif agricole. C'est cela ?
Dans ce cas-là, c'est quasiment l'acheteur qui déterminera la surface qu'il désire posséder. Probablement, s'il a le temps ou non d'entretenir une grande superficie de gazon.
maintenant les droits d'enregistrement sont identiques, quelque soit la destination des biens (sauf particularités concernant certaines zones de révitalisation rurale). donc effectivement, vous découperez peut être en fonction des besoins des acquéreurs potentiels. mais il y a de plus en plus de gens qui ne veulent pas avoir de voisins et qui seraient ravis d'avoir un grand terrain (tant qu'ils n'ont jamais passé la tondeuse)
Bien le coup de la tondeuse. Pour l'heure, il faut compter une journée complète + insolation assurée à chaque tonte, tous les 10-15 jours super maximum.
Le micro-tracteur, c'est sympa, peinard. (cf le film de David Lynch : the straight story) Seulement voilà, il y a sous les arbres, et les bordures .......
Si la tranquillité n'a pas de prix, elle demande du temps.
Habitation sur terrain agricole
Forum fermé
Posté - 08 sept. 2004 : 00:01:48
