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pitoresk
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2 réponses

Posté - 04 oct. 2004 :  16:24:30  Voir le profil
Bonjour,

Voici l'histoire en quelques mots: J'ai signé un contrat avec une entreprise pour la rénovation de ma maison (maison ancienne, habitation principale). Ce contrat précise des délais, des engagements sur la qulité des travaux et le calcul du montant des pénalités de ratard. Le contrat fait aussi référence à un Devis détaillant les prestations. 30% du montant global a été payé à la signature.
L'entreprise a donc démarré les travaux, et très vite, dépassé par les évènements (manque de personnel) à fait appel, à sa demande, à un sous traitant en renfort. Le chantier à pris du retard, mais j'ai néanmoins payé la situation intermédiaire avec promesse de l'entreprise d'une livraison dans les délais.
En fait, l'entreprise en question à dépassé de plusieurs semaines le délais mentionné au contrat. Résultat c'est presque 20% du marché sont partit en pénalités pour lui. Sans compter les malfaçons (du fait du retard) et certains détails de construction qui ne sont pas fait dans les règles de l'art. J'ai donc aussi déduit à l'entrepreneur un autre montant assez élevé sur lequel il ne revient pas: tout cela à été signé par nous deux sur les réserves du chantier à la livraison.
Bref, j'ai aussi fait valoir la précarité de ma situation (durant les retards 4 semaine d'hotel avec 2 anfants en pleine rentrée, mes affaires personnelles restées sous bâche pendant ce temps sur le chantier...Etc, le top!)
De son côté, il n'a pas de pbs avec les réserves et prendra le reliquat que j'ai encore à lui verser.

LE problème vient de l'entreprise sous traitante que l'entrepreneur a solllicité. Elle me présente aujourd'hui sa facture en disant que les travaux ont été fait chez moi et que je dois les payer... J'ai tout de même réglé 70 % du devis initial à l'entrepreneur avec lequel j'ai un contrat. Avec le sous traitant, je n'ai ni devis signé, ni contrat, ni doc d'aucune sorte... Je ne connais mes responsabilité en la matière. Suis je responsable si l'entreprise initiale ne paye pas ses sous traitants ? Dois-je leur payer quelque chose ? Si tel était le cas ce serait bien au dessus du devis initial, donc inacceptable pour ma banque...

Pour finir, il faut que je précise que l'entreprise initiale ne paye pas car elle est interdite bancaire depuis cet été...ceci expliquant cetainement cela...

Vos conseils ou expériences seront les bienvenus... merci!
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