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phmaesen
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 16 oct. 2004 :  17:43:47  Voir le profil
Bonjour,

je suis (pour peu de temps encore) propriétaire d'un appartement dans une petite copropriété. Un petit pavillon, rattaché à notre copropriété, est situé dans la cour de l'immeuble.

Récemment, la propriétaire du pavillon a eu des problèmes avec son arrivée d'eau (plus d'eau en l'occurence). Il a signalé cet état de fait au syndic qui, au bout de 15 jours, s'est décidé à envoyer une société de maçonnerie / plomberie, qui a décellé une fuite sur une canalisation d'eau qui reliait l'immeuble au pavillon de ce copropriétaire. Le syndic - qui ne s'est pas déplacé - a contacté le conseil syndical (dont le membre unique n'habite pas dans l'immeuble) pour lui demander l'accord de déclenchement des travaux.

Coût de l'opération : près de 3000 euros.

Personne dans l'immeuble n'a été averti (soit par affichage, soit par courrier) que ces travaux avaient été exécutés, et ce près de 3 semaines après leur exécution.

Ce qui me gène dans cette histoire c'est que :
1. Ces travaux étaient ils si urgent que cela ? le syndic a ainsi mis près de 15 jours à réagir à la demande initiale du copropriétaire concerné.
2. D'après mes lectures, la loi de 1967 impose au syndic de prévenir les copropriétaires et de convoquer une assemblée... ce qui n'a pas été fait.

J'ai découvert un arrêté (3ème cour de cassation civile, affaire Louvrier), où le syndic aurait été condamné à supporter les travaux, n'ayant pas respecté ces obligations en matière d'information de la copropriété.

Quelqu'un sur ce forum pourrait il m'aider à argumenter sur ce sujet contre le syndic, sachant que celui ci manifeste un désintérêt total pour notre copropriété ? (ils préfèrent sponsoriser des bateaux, si vous voyez de qui je parle...)

Merci de votre aide
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 16 oct. 2004 :  18:45:30  Voir le profil  Voir la page de JPM
Le lot d'un copropriétaire n'est plus alimenté en eau !

Ce n'est pas urgent, on peut bien attendre !

Si on fait quelque chose, c'est le syndic qui paiera !

On en lit de bonnes sur le site

Et cel se passe dans un immeuble oùl conseil syndical est composé d'un membre qui n'habite pas l'immeuble

Moi je pensais que vous envisagiez de virer le syndic pour n'avoir pas fait le nécessaire dans les trois jours. Ce qui est peut être vrai, c'est que le prix de la réparation est peut-être excessif. Allez savoir ?

Dans certains coins, autrefois, les pompiers facturaient leurs interventions. Quand le tocsin sonnait, on filait demander un devis aux deux groupes les plus proches.
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