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sp23
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 07 févr. 2005 : 18:56:38
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Bonsoir,
Pendant la construction, les frais d'eaux et d'électricité sont pris en charge par qui ? Je reçois les factures en tant que propriétaire, mais on paye suffisamment chère la construction pour que le promoteur prenne ces dépenses à sa charge ! Le contrat de construction ne prévoit rien à ce sujet. Que dit la loi ? Le problème est pour chauffer la maison (ce qui est nécessaire pour évacuer l'humidité): mon constructeur refuse de payer soit disant qu'il n'est pas maintenu de mettre la maison en tempéré avec les convecteurs électriques...
Une idée sur la question ?
Merci.
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 07 févr. 2005 : 19:15:59
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S'il s'agit d'une maison individuelle que vous faites construire, il n'y a pas de "promoteur"; Par contre, vous êtes le maître de l'ouvrage, en tant que personne ayant pris la décision de construire et de la financer.
le maître d'œuvre est l'architecte si vous en avez un, ou le conducteur de chantier (indépendant des entreprises).
la loi ne prévoit rien ceci est un problème contractuel qui en principe est réglè par les marchés de travaux. Si ces derniers stipulent que les entreprises ont à leur charges les dépenses de fluides (eau, électicité) durant les travaux, c'est à eux de payer les factures.
par contre, si les marchès de travaux ou le contrat de construction est silencieux à ce sujet, les dépenses sont à la charge du maitre d'ouvrage, c'est à dire vous ; |
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sp23
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 07 févr. 2005 : 19:31:12
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Merci Ad-honores pour ces premiers éléments de réponse...
Pardon pour le lapsus, efectivement c'est un constructeur et non un promoteur  Comment savoir si les entreprises (en l'occurrence els artisans) ont à leur charge les fluides... Mais je confirme, tout est silencieux à ce sujet ! Le contrat stipule simplement "le prix convenu comprend le coût des travaux rèalisés par le constructeur, toutes taxes comprises" et effectivement c'est bien vague ! |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 07 févr. 2005 : 19:57:29
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La clause qui dit que c'est au maître d'ouvrage de fournir l'eau et l'électricité est abusive!
C'est bien au constructeur de prendre en charge ces depenses.
A fin de vous informer et de proteger vos droits, n'hésitez pas à contacter l'AAMOI (association d'aide aux mâitres d'ouvrage)
http://aamoi.chez.tiscali.fr/ |
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sp23
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 08 févr. 2005 : 12:39:16
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Merci pour les coordonnées de l'association.
Oui mais tant qu'il n'y a pas de loi spécifique en ma matière, c'est dur de faire le poid ! 
Le problème a quand-même du se poser, je ne suis pas le premier à avoir ce litige. D'autres idées ? Merci. |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 08 févr. 2005 : 13:16:01
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faites u ntour sur le lien :
http://www.clauses-abusives.fr/recherche/index.htm
Citation :
Recommandation N ° 91-03
Que soient éliminées des contrats habituellement conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, acquéreurs de maisons individuelles à construire selon un plan établi à l'avance, les clauses ayant pour objet ou pour effet :
1. de rendre inopposables aux constructeurs les erreurs de surfaces ;
2. d'imposer la consignation de fonds par le maître d'ouvrage exclusivement auprès d'un établissement financier agréé par le constructeur ;
3. d'obliger le consommateur à signer toute procuration ou à donner toute délégation au constructeur pour percevoir les fonds destinés au financement de l'opération ;
4. d'interdire au consommateur d'hypothéquer son terrain et sa maison, sauf pour les prêts nécessaires à leur financement, ou de les donner en location ;
5. de supprimer la responsabilité du constructeur relative à la garde du chantier en cas de non-paiement d'une fraction du prix par le consommateur ;
6. de prévoir que la délivrance du permis de construire avec réserve ou prescriptions architecturales n'est pas assimilable à un refus de permis de construire;
7. de prévoir que le client supportera le coût de la fourniture d'eau pour les besoins du chantier et les dépenses relatives au préchauffage ; 8. de prévoir que l'absence du maître d'ouvrage à la date de la réception imposée par le constructeur vaut réception sans réserve et exigibilité des sommes dues ;
9. de réserver le droit au constructeur de laisser un panneau de chantier après la réception sans l'accord préalable du propriétaire.
Texte adopté le 22 juin 1990 sur le rapport de Mme Frédérique Lahaye.
Et ce ne sont des clauses abusives que si elles sont notées dans votre contrat.
Dans ce cas, rappelez ce texte à votre constructeur
Si rien n'est noté dans le CCMI, vous n'avez rien à payer, le contrat est global et forfaitaire.
RC |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 09 févr. 2005 : 12:05:08
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"Et ce ne sont des clauses abusives que si elles sont notées dans votre contrat.
Dans ce cas, rappelez ce texte à votre constructeur
Si rien n'est noté dans le CCMI, vous n'avez rien à payer, le contrat est global et forfaitaire."
Vous avez raison rochar mais elles peuvent être précisées sur la notice descriptive...dans ce cas? ce ne sont pas des clauses abusives?
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 09 févr. 2005 : 17:14:07
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Par contrat, j'entendais le contrat lui-même et ses annexes, c'est-à-dire l'ensemble des documents contractuels.
La notice descriptive est annexée au contrat (R. 231-4 du CCH).
C'est un élément du contrat.
Je voulais dire également que s'il n'y a pas de clause écrite, il n'y a pas de clause abusive 
RC |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 10:55:58
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Merci pour les precisions Rochar;
Si j'ai bien compris...les peintures et papiers peints, ainsi que les carrelages et faïences...si rien est chiffré sur la notice descriptive...elles sont donc comprises dans le prix ferme et definitif de la maison?
Je sais que le constructeur a l'obligation de chiffrer tous les travaux à la charge du maître d'ouvrage, alors si pas chiffrés ça veut dire qu'ils sont à sa charge?
Merci d'avance pour votre aide, |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 12:34:26
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E n'est évidemment pas aussi simple !
Lisez les textes qui encadrent les CCMI, dans le Code de la Construction et de l'Habitation.
Pour cette question précise :
Article L231-2
Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :
- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;
- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;
Article R231-4
I. - Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231-2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.
II. - Cette notice fait la distinction prévue à l'article L. 231-2 (d) entre ces éléments selon que ceux-ci sont ou non compris dans le prix convenu. Elle indique le coût de ceux desdits éléments dont le coût n'est pas compris dans le prix.
La notice mentionne les raccordements de l'immeuble à l'égout et aux distributions assurées par les services publics, notamment aux distributions d'eau, de gaz, d'électricité ou de chauffage, en distinguant ceux qui sont inclus dans le prix et, s'il y a lieu, ceux dont le coût reste à la charge du maître de l'ouvrage.
La notice doit porter, de la main du maître de l'ouvrage, une mention signée par laquelle celui-ci précise et accepte le coût des travaux à sa charge qui ne sont pas compris dans le prix convenu.
Pour répondre plus précisément à votre question, il faudrait avoir connaissance de votre CCMI.
RC |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 19:04:23
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Comme vous dites, rochar...ce n'est pas aussi simple!
Les coûts des raccordements ainsi que le chemin d'accès au chantier et le puisard ont eté chiffrés à ma demande (environ 3500 euros). Je dispose de 4 mois pour obliger mon constructeur à les effectuer si je ne trouve pas moins cher ailleurs.
Mais les peintures, papiers peints et faïences n'ont pas eté chiffrés quand la loi dit clairement que tout ce qui est à la charge du maître d'ouvrage doit être chiffré. Je dois pouvoir calculer au plus juste le coût final de ma maison à fin de pouvoir demarcher les organismes de crédit. |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 21:41:55
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La notice descriptive prévue dans le CCH doit être conforme au modèle annexé à l'arrêté du 27/11/1991
Dans le modèle de la notice descriptive, les postes revêtements de sols et murs (nature, emplacement, épaisseur, qualité, nombre de couches, travaux d'apprêt, …) sont bien prévu à l'article 2.6.9.2.
Qu'y a-t-il d'inscrit dans votre contrat (votre notice) en face de cet article ?
RC |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 12 févr. 2005 : 10:53:07
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Voici ce qui est écrit sur la notice descriptive:
"Elle mentionne le coût total du bâtiment à construire, qui est égal à la somme du prix convenu au contrat, et s'y il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'Ouvrage se réserve l'exécution. La distinction est donc faite entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix, pour ces derniers le coût est précisé dans la colonne correspondante.
Aucun des ouvrages ou fournitures mentionnés dans la notice descriptive ne peut-être omis; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante.
Si le contrat prévoit des ouvrages ou des fournitures qui ne figurent pas dans la notice, ils doivent faire l'objet d'une annexe à la notice descriptive et leur coût doit y figurer."
Les peintures, faïences et papiers peints sont précisés dans la notice descriptive avec une mention "aucune prestation n'est prévue". Ils devraient donc être chiffrés mais ils ne le sont pas!
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 13 févr. 2005 : 12:03:58
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A mon sens :
La faïence et le papier peint n'ont pas été oubliés dans la notice descriptive puisque vous avez signé vous même ce contrat avec la mention "aucune prestation n'est prévue".
De plus, en cas de litige, la garantie de livraison de votre constructeur à "prix et délai convenus" ne sera pas concernée pas ces travaux.
RC |
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cocoyoto
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 13 févr. 2005 : 16:52:08
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Certes, mais...
Je pense que ce lien saura expliquer la situation mieux que moi...
http://aamoi.chez.tiscali.fr/nouv9.htm
Le constructeur doit chiffrer tous les travaux concernant l'ouvrage, ceux qui sont compris dans le prix et ceux qui sont à la charge du maître d'ouvrage (pour moi il s'agit des peintures et papiers peints). C'est pas moi qui le dit mais la loi...
Car je dois pouvoir conserver la possibilité de demander à mon constructeur de les effectuer à ma place (délai de 4 mois après signature du CCMI).
Sur sa notice descriptive c'est écrit "aucune prestation n'est prévue"...donc ils sont bien à ma charge puisqu'ils ne les réalisent pas. Ils doivent être alors chiffrés par le constructeur.
Je me repète, je sais mais je tiens à clarifier le sujet car c'est un point sur lequel les constructeurs "abusent".
Ne pas chiffrer un chemin d'accès, des frais de terrassement, des raccordements, branchements...tous ces travaux sont pourtant indispensables à la construction. Sans chiffrage de la part du constructeur nous nous retrouvons face à des depenses supplémentaires, non prévues lors du financement.
Je m'éloigne du sujet du départ, désolée!!
Alors pour répondre plus précisement:
"C'est au constructeur de fournir l'eau nécessaire ainsi que l'électricité pour la construction de la maison et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)"
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 13 févr. 2005 : 19:00:49
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Quelques éléments de réflexion :
- La notice descriptive type est, je pense, complète et exhaustive et chaque type de maison peut y retrouver les articles nécessaires pour décrire les travaux à réaliser.
Mais tous les articles n'ont pas à être renseignés.
Exemples : (2.5.4.) garde-corps et barres d'appui – (2.4.1. bis) terrasse – etc…Ces équipements ne sont pas forcément nécessaires pour toutes les maisons.
Dans ce cas, que peut inscrire le Constructeur en face de ces articles ? "cette prestation n'est pas nécessaire" – "cette prestation n'est pas prévue" ?
- Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231-2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble
Question : la peinture est-elle nécessaire à l'utilisation de l'immeuble ? La non peinture présente-t-elle un danger ou empêche-t-elle l'habitation ? A priori non.
Je n'ai pas retrouvé de jurisprudence à ce sujet (peinture, revêtements de sol).
Il n'en est pas de même pour les réseaux, les fondations, la structure, le clos et couvert et les équipements techniques…
- Evidemment les constructeurs (beaucoup) abusent. Tout manquement aux textes d'ordre public peut conduire à la nullité du contrat, mais sur décision du juge et après beaucoup de temps perdu, de stress, de frais … et avec une incertitude sur la décision.
- Si vous n'avez pas encore signé votre contrat, demandez à votre constructeur de le compléter
- Si le contrat est signé et vos prêts obtenus, ce sera plus difficile. Vous pouvez peut-être obtenir gain de cause auprès de votre constructeur (LR/AR, rappel des textes, pressions d'associations), mais pour quelles prestations finales : rien n'est écrit dans le contrat et vous pouvez vous retrouver avec une prestation minimale qui ne vous conviendra pas.
- En fait, pour éviter tous ces problèmes, toute personne profane en matière de construction, devrait s'entourer des conseils d'un spécialiste ou d'une association, avant la signature du contrat.
RC |
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Eau + électricité: qui doit payer ?
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