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Nous avons vote en AG le ravalement de notre immeuble. Le vote a ete fait en fonction d'un budget maximun. Le batiment comprend des appartements avec gardes corps en boiserie. La mise en lazure des garde corps est prevue. La repartition du cout de ravalement pour l'ensemble des travaux , y compris la mise en lasure des gardes corps est repartie en charges batiment. Le ravalement commence, nous constatons que sur certains appartements, le garde corps doit replace partillement ou totalement.
Ce surcout doit il est affecte en charges batiments ou affecte aux coproprietaires impactes
Nota dans le reglement de copro les gardes coprs sont parties privatives
Il est souvent proposé, à chaque proprio dont les boiseries sont à changer, de le faire en même temps que le ravalement… C’est une facture à part, réglée par le proprio lui-même. Cordialement
J'ai le cas inverse, les gardes-corps dans mon RC sont parties communes. On fait référence en fait à des appuis fenêtres (et non gardes corps).
Pouvez-vous me siter l'article de votre RC où il est précisé que ce sont des parties communes?
Pour répondre à votre question, si les gardes corps sont privatifs, il appartient donc à copropriétaire de payer la réfection des gardes corps qui lui appartiennent, par contre je ne sais pas si l'on doit affecter cela au compte travaux ou autrement, a priori il serait plus clair de tout garder sous le compte travaux. Dans mon cas encore certaines factures avaient été affectées en charges générales et c'est la vraie pagaille 4 ans après pour s'y retrouver et pour savoir ce qui concerne notre ravalement.
garde corps ravalement
Forum fermé
Posté - 14 avr. 2005 : 15:46:46
