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Palusin
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 18 avr. 2005 :  08:57:52  Voir le profil
Bonjour,

Je fais parti d'un CS qui "déconne" et qui doit être un grand classique : la présidente se prend pour la chef de la copro.

Aussi, elle harcelle les gardiens (elle se présente plusieurs fois par semaine à 7h du matin pour voir s'ils ont ouvert, elle va contrôler si les poubelles sont bien nettoyées, elle va leur expliquer comment faire leur travail, elle leur rationne le matériel et les produits d'entretien et elle fait envoyer des avertissements à ceux qui osent lui dire que seul le syndic à le droit de leur donner des ordres, etc.), elle réserve à elle seule les services d'une association de coproprietaire alors que c'est le CS qui est adhérent dans sa globalité et elle décide seule de tout en CS.

Quand je dis qu'elle décide seule de tout, je m'explique en vous racontant l'annecdote suivante. Il y a eu début mars une réunion du CS. A cette occasion, après avoir argumenté et bataillé, j'ai réussi à faire comprendre l'intérêt de transmettre les devis avant les réunions du CS, afin que chacun puisse s'en faire une idée. La présidente a voté contre et furax d'être mise en minorité, à claqué la porte. Ainsi, il m'aura fallu 8 mois pour obtenir que les devis soient transmis à l'ensemble des membres du CS. Avant, la présidente se pointait à la réunion avec les devis les montrait à tous le monde en 30 secondes. Elle s'arrangeait pour convaincre individuellement 1 ou 2 personnes préalablement à la réunion pour qu'elle(s) mène le vote à ce qu'elle avait choisi. Comme personne ne pouvait voir grand chose en 30 secondes, celui qui oseait faire une ojection était l'empêcheur de tourner en rond, celui qui allait obliger à revoir les choses et à se re-réunir. Bref, débat clos !

Comme suite à son claquage de porte, elle reconvoque le CS 8 jours après pour soi-disant examiner les devis, comme décidé "unanimement" la semaine précédente. Elle transmet effectivement tous les devis qu'elle a "obtenus" du syndic (en fait c'est elle qui voit les entreprises seule, sans le syndic). S'y ajoute un autre devis obtenu par un membre du CS qui est lui aussi dissident. Après discussion, où il est démontré que les devis du "syndic" sont nuls, incomparables entre eux, etc., c'est le devis du dissident qui est choisi.

2 à 3 jours plus tard, nous recevons un courrier de la présidente nous informant qu'un nouveau devis vient d'être transmis par le syndic et qu'aucun choix n'ayant été encore approuvé, il s'agit maintenant de décider. Mais cette fois, elle ne convoque pas le CS : elle ajoute un tableau "comparatif" pour montrer que le dernier devis est le moins cher par rapport au devis sorti du lot lors de la réunion et demande de retourner une copie du devis choisi avec une mention bon pour accord à laisser à la loge d'un gardien. 3 jours plus tard elle nous averti que c'est le nouveau devis qui a été choisi et que les travaux commenceront 1 semaine après. Le seul hic c'est que ce ne sont pas les mêmes matériaux ni les mêmes conditions de paiement que le devis choisi en réunion et qu'au final il est comparativement plus cher.

Je crains qu'elle ne convoque plus le CS jusqu'à l'AG ou alors sans inviter les "dissidents". Or, le syndic est tenu par contrat de convoquer le CS pour préparer cette AG. Quels sont mes recours pour obliger le syndic à faire cette convocation ?

Que pourrais-je faire s'il envoie les convocations et ordre du jour de l'AG sans avoir convoqué le CS et avant d'avoir pu envoyer mes demandes d'ajouts à l'ordre du jour "officiel du CS" ?

Merci d'avance.

Cordialement,

RP
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 18 avr. 2005 :  10:50:24  Voir le profil
Que voulez-vous qu'on vous réponde !!!!!
Vous êtes tous des moutons ou des petits enfants qui font pipi à la culotte dès qu'on fronce les sourcils ?
Bougez vos fesses !!!!
Je ne sais pas combien de conseillers vous êtes dans ce CS, mais face à de telles dérives je ne lui donnerais pas 2 jours, pas 2 heures, pas 5 mn pour être éjectée de sa fonction de présidente, avec un coup de pied au derrière !!!

Vous dites : "La présidente a voté contre et furax d'être mise en minorité, à claqué la porte." Pourquoi ne l'avez-vous pas mise à la porte directement ?

Un pdt de CS n'est qu'un conseiller parmi d'autres. Les textes ne lui conferent aucun pouvoir particulier, hormis sous certaines condition la convocation d'une AG.

Un pdt de CS n'a que les pouvoirs que lui donnent ou autorisent à exercer les autres conseillers.
Il est désigné par les membres du CS et révoqué de sa fonction à tout moment par les mêmes membres du CS. Il reste conseiller syndical.
Vous attendez 8 mois des devis : c'est parce que majoritairement vous acceptez ce genre de comportement !

Vous n'avez certainement pas de règles de fonctionnement de votre CS. Dans ce cas, la majorité se concerte pour auto-convoquer le CS, révoquer la pdte et désigner un nouveau pdt : ça prend 3 mn et on attend pas des devis 8 mois !

Au travail !!

Edité par - gédehem le 18 avr. 2005 10:51:16
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 18 avr. 2005 :  15:08:06  Voir le profil
Entièrement d'accord ( pour une fois)avec gédehem
Après avoir lu le message de Palussin il ne faut pas s'étonner de la mauvaise image donnée par certains CS en général et président en particulier.
Dans le guide de l'ARC " le manuel du CS" la présidente a droit à deux classements :
a)type autoritaire
b)type manipulateur
par contre les membres du CS pourraient être classés dans la catégorie "potiche"
Palusin,
vous vous rendez compte que cela ne fonctionne pas normalement, vous n'êtes sûrement pas le seul alors,trouvez une autre personne - VOUS- pour être candidat .Un (une)président de CS se " vire" plus facilement qu'un syndic .
Après présentez à la prochaine AG un règlement de fonctionnement du CS cela devrait vous éviter des problèmes à répétition avec des présidents indentiques (clone)à la votre
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Palusin
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 19 avr. 2005 :  08:02:02  Voir le profil
Bonjour,

Je suis d'accord avec vous : le CS est potiche et suiveur. Ou plutôt l'oisiveté est mère de tous les vices.
C'est pourquoi nous (2 membres sur 10 du CS) allons faire une campagne auprès des copropriétaires pour dégager la présidente à l'AG, car côté CS, il n'y a pour l'instant pas grand chose à espérer.

Mais en attendant, nous souhaitons savoir quelles sont nos possibilités légales afin de contenir cette présidente. En particulier, il est clairement écrit dans le contrat du syndic que ce dernier doit réunir le conseil syndical afin de préparer l'AG. Nous pensons que la présidente va faire l'ordre du jour avec le syndic sans convoquer le CS dans son ensemble. Que faire, légalement, pour empêcher cela, si cela arrive ?

Merci d'avance.

Cordialement,

RP
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 19 avr. 2005 :  09:45:07  Voir le profil
Si vous avez des questions que vous souhaitez voire inscrites à l'ordre du jour de votre AG (élection CS ou autres)faites vos demandes au syndic,avec copie à "votre"présidente dans les conditions de l'article 10 du décret de 1967.
Rien ne s'oppose,en vous référant à l'article du contrat de syndic,à rappeler à celui-ci qu'il doit convoquer TOUT le conseil syndical pour préparer l'ordre du jour et,surtout, vérifier les comptes.
Si vous n'avez pas satisfaction faites des réserves lors de l'AG sur les questions pour lesquelles vous n'aurez pas été consultées et, naturellement,sur les comptes si vous n'étiez pas là à la vérification (vérification des factures ne veut pas simplement dire pointer les factures avec la liste des dépenses)
et, enfin,refuser le quitus ( on y arrive)
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