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Dans une copropriété horizontale mon amie a voulu refaire sa cloture frontal + portail. Le portail s'appuyait sur un pillier commun avec son voisin. Le pillier est a cheval sur les deux parcelles de mon amie et de son voisin. Son status est flou (construit a l'origine par les précédents propriétaires, n'appartenant clairement ni a l'un, ni a l'autre. Etat de fait)
Les portails actuels sont plus lourd qu'a l'époque et l'architecte ou l'artisan a dit qu'il fallait refaire le pillier. Le voisin n'a pas donné son accord. L'architecte a alors propose de couper à la vertical de la limite de propriété le pillier, de refaire un pillier sur le terrain de mon amie et de solidifier l'ensemble. Ce qui a été fait.
Le voisin non consulté, conteste et menace. D'autant que qu'aucune DT n'avait été déposé par mon amie Le travaux en cours (sur le reste de la cloture car le pillier est deja fait) sont arretes. Mon amie fait une demande de DT à la mairie refusée car le syndic ne donne pas son accord car conflit entre copropiétaire... Le chantier est arrete. Le voisin ne fait plus grand chose (il menace et exige que mon amie fasse prouver ses tord par constat d'huissier+géometre a ses frais mais ne va pas plus loin)
Ca dure depuis quelques temps et les traveaux ne sont toujours pas finis (mur à 15 cm du sol...) Comment sortir de cette impasse?
Merci d'avance et pardonnez ma prose un peu longue.
Faudrait savoir pourquoi le voisin conteste réellement les travaux. Est-il simplement vexé de ne pas avoir été consulté ou bien des dommages matériels ont-ils été causés ? Pourquoi les copropriétaires sont-ils en conflit? Est-ce à cause de l'harmonie et de l'esthétique de la copropriété qui sont désormais affectés? Si le réglement de copropriété est muet sur ce point, je ne vois pas ou est le problème.
Est-il simplement vexé de ne pas avoir été consulté[/br]
En fait il a été consulté et n'a pas donné son accord -> cette amie est passée outre son desaccord
Citation :Initialement entré par loadrun37
ou bien des dommages matériels ont-ils été causés ?[/br]
Le poteau mitoyen a été découpé à la verticale de la limite de propriété et re-étayé par un poteau complet construit sur le terrain de mon amie. (au final on a un demi poteau historique sur la propriété du voisin et un poteau neuf sur la propriété de mon amie. le tout solidement accolé.
Citation :Initialement entré par loadrun37
Pourquoi les copropriétaires sont-ils en conflit?[/br]
le syndic ne donne pas son accord parceque conflit entre copropriétaire (le conflit c'est juste mon amie et son voisin) le syndic demande aux deux copropriétaires de se mettre d'accord avant d'autoriser éventuellement la DT. Mais les positions sont un peu inconciliables.
Citation :Initialement entré par loadrun37
Est-ce à cause de l'harmonie et de l'esthétique de la copropriété qui sont désormais affectés?[/br]
non c'est a cause de la propiété partagée ou exclusive du poteau mitoyen ou plus exactement de la demi motié du dit poteau se situant sur le terrain de mon amie.
Pour résumé il ne s'agit que d'un pb entre elle et son voisin que le syndic ne veut pas enterinné tant que pas de décision amiable entre eux, le pb en question étant est-ce que mon amie avait le droit de toucher au demi poteau sur son terrain ou non, et si oui comment le faire valoir, si non comment sortir de cette situation ou travaux pas finis car pas de DT, pas de DT car pas d'autorisation du syndic, pad d'autorisation du syndic car pas d'accord amiable.
La solution premiere envisagée par mon amie avait été le remplacement du pillier existant par un pillier plus 'fort' permettant de supporter le poids du portail. Solution refusée par le voisin.
"Un mur mitoyen est un mur séparant deux terrains contigus et appartenant en commun aux deux propriétaires de ces terrains.
Cette notion de mitoyenneté est une forme particulière de copropriété, qui s'applique principalement aux murs, mais aussi aux autres modes de clôture : palissades, haies, fossés... "
"Sachez qu'en l'absence de titre (un acte de vente, un jugement) ou de marque contraire, un mur séparant des bâtiments, des cours, des jardins ou des enclos est présumé mitoyen."
Comme vous l'avez mentionné, c'est le cas pour le pillier en question : mais pas de traces officielles. Le propriétaire de l'élément mitoyen est le premier à l'avoir construit. Le voisin qui veut utiliser cet élément doit le racheter au propriétaire et peut donc en utiliser la moitié à sa guise. Alors qui a construit en premier ce pillier? Sans document écrit...
J'ai ausssi trouvé ceci :
"En principe, la réparation et la reconstruction d'un mur mitoyen sont à charge de tous ceux qui peuvent faire valoir des droits sur ce mur mitoyen, proportionnellement à leurs droits sur ce mur mitoyen. Vous pouvez néanmoins vous libérer de cette obligation en renonçant au droit de copropriété (articles 655 et 656 Code civil)."
Le voisin en question ne voudra certainement pas se libérer de son pillier favori. L'idéal est que la foudre ou qu'une météorite tombe dessus et qu'il soit obligé de le reconstruire. Votre amie pourra intervenir à ce moment là.
Sujet intéressant mais pas facile à traiter. Vous avez raison, c'est plus un problème humain. (Encore un vieux je parie...)
Ahuy, J'ai l'impression que vous n'avez pas compris. Ce n'est pas à moi qu'il faut le dire mais à celui qui me prend, pour la deuxième fois,pour un ethylique.Il n'aime pas être "piraté".C'est normal.Encore que la question se pose en droit de savoir s'il y a piratage à partir du moment où le pseudo n'est pas absolument identique ? Maintenant pour votre information j'utilise aussi un masque respiratoire ,mais sur prescription médicale ,car je fais de "l'apnée du sommeil". Alors il faut aussi qu'un contributeur spécialiste de l'agression à l'endroit de certains universimmonautes change de comportement et reste lui aussi ,comme les autres, dans le domaine excusif de l'mmobilier. Bye
Recommandation de Marc 75017 : " On vous l'a déjâ dit lâchez la bouteille et continuez en apnée" François
Merci pour ces références loadrun37... Je ne crois pas que la solution de racheter le pillier ait été évoquée dans la querelle de voisinage (et permettrait peut-être à chacun de sauver les apparences, au voisin qui n'aura pas à accepter des travaux sur un pillier lui appartenant au moins pour moitié et à mon amie qui pourrait alors poursuivre les dits travaux sur un pillier lui appartenant...)
C'est pas gagné d'avance.
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Et pour l'age dudit voisin, j'espère que vous n'avez pas trop misé sur les neiges d'antan, celui qui balance entre deux ages n’est pas exempt de tous reproches...
Ahuy, Merci pour vos informations de plongeur breveté ! Mais là n'est pas la question . Je n'ai fait que citer l'illustre Marc 75017 qui me prend pour un éthylique et me donne un conseil d'ordre médical "lachez la bouteille et continuez en apnée" répondant ainsi à une question portant sur les problèmes que je rencontre avec mon PC surles forums d'UI.(liste des posts toujours incomplète) Par contre, j'utilise tous les jours mon appareil respiratoire, sur prescription médicale, sans naviguer en eau trouble et sans les conseils d'un omniscient. Cette citation est reproduite ci-aprés afin que personne ne l'oublie ! Cordialement
Recommandation de Marc 75017 : " On vous l'a déjâ dit lâchez la bouteille et continuez en apnée" François
impasse...
Forum fermé
Posté - 20 avr. 2005 : 14:46:33
