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maguy
Contributeur senior

82 réponses

Posté - 22 avr. 2005 :  20:57:00  Voir le profil
Bonsoir,

Ma copropriété comporte 2 bâtiments avec 2 entrées distinctes
soit = 20 appartements x 2 = 40 appartements
mais une seule répartition des charges.

Le bâtiment B souhaite remplacer les boîtes aux lettres pour les mettre aux normes, sachant que plusieurs fois des courriers sortant de la boîte aux lettres disparaissent.
Le bâtiment A ne le souhaite pas.

Ma question :
Le bâtiment B peut-il effectuer ce remplacement de boîtes aux lettres en prenant seul en charges les frais.

Merci à tous pour vos réponses.
Maguy
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 22 avr. 2005 :  22:48:14  Voir le profil  Voir la page de JPM

Il faut vérifier dans le règlement de copropriété comment sont classées les boîtes à lettres et s'il y a une clause relative à la répartition des charges les concernant.

Les charges des boîtes à lettres sont en général réparties à raison d'une part pour chaque lot. Elles sont souvent considérées comme un équipement privatif extérieur.

Vous pouvez donc changer vos boîtes à lettres sans vous inquiéter de l'autre bâtiment. Vous pouvez avoir un problème avec un récalcitrant de votre propre bâtiment.

Edité par - JPM le 22 avr. 2005 22:53:24
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 22 avr. 2005 :  23:13:00  Voir le profil
Effectivement il faut lire attentivement votre règlement de Copropriété.

Ce qui m'étonne c'est le fait qu'il n'y et qu'une seule répartition des charges.

N'y a-t-il pas une description de parties communes spéciales propres à chacun des bâtiments avec une répartition propre.
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