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thérésia
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 14 mai 2005 :  19:24:20  Voir le profil
Bonjour,

Malaheureusement la guerre est déclarée avec mon propriétaire voici le sujet , j'essaierai d'être courte :
Lors de la signature du bail pour une villa,piscine, garage et abri voiture, nous avons accordé verbalement, l'autorisation aux deux enfants des propriétaire de venir se baigner dans la piscine tant que la leure n'était pas faite. Leur nouvelle maison se trouve juste derrrière notre maison et la piscine.
Et depuis quelques semaines, les allées et venues des propriétaire , des enfants et autres personnes se multipliaient, car le propriétaire avait décidé la mise en route de la pompe de piscine qui se situe dans notre garage attenant à la maison. Par trois fois, celuis-ci s'est permis de rentrer dans notre garage, deux fois en notre absence, une fois quand nous étions présent,(apparemment il a gardé une clé)Il a remis la pompe de la piscine, sans nous demander,
il a enclanché la piscine, qui est branchée sur notre compteur, et a programmé 9 heures dans la journée.Mon mari a changé le canon de la serrure, et l'autre jour il vient frapper à notre porte faisant semblant de rien, et demandant s'il cela ne nous dérangeait pas s'il allait dans notre garage ? Nous lui répondions que si, ça nous dérangeait, et la, nous avons entammé la discussion sur la piscine. Nous lui rappelons que seul eux et leurs deux enfants étaient autorisés à venir et que sous certaines conditions,car nous avions eu un entretiens avec notre Assurance, qui nous a informé que nous étions responables de tout incident ou accident qui pourrait survenir chez nous, et qu'ils pouvaient venirquand nous étions présents. Là le propriétaire se fache disant, que ses enfants avaient l'habitude d'inviter des copains, qu'il avait prévu cet été de faire venir des amis, et que certains voisins avaient l'habitude de venir faire trempette tous les jours.
NOus lui répondons qu'il n'en était plus question, que nous ne voulions pas prendre de risque, et que nous en prenions déjà avec eux(un de leurs enfants est très turbulant)
Nous l'informons que nous lui adressons un courrier recommandé pour mettre tout ça par écrit.
Puis celui devient coéreux, nous insulte, nous menace de venir quand même dans le garage pour la pompe, et qu'il ferait tout pour nous virer !
Sur ce, nous envoyons notre lettre disant qu'on revenait sur notre arrangement vu son conportement, et que l'accés totale de la propriété lui était interdite., et que tous les canons étaient changés.Lettre qu'il a reçu ce matin.
Il nous a menacé, et c'est là ma question, de démonter la clôture qui se trouve sur le côté du poolhouse et de l'avancer et de la mettre devant le pool pour que celui-ci ne' soit plus sur le terrain,le pool se trouve à 4 mètres de la piscine, et celle-ci se trouve à 1,20 de notre maison, et sous nos porte fenêtres du salon.Le terrain est entièrement clôturé.
A-t-il le droit de faire ça ? il prétexte que le pool ne figure pas sur le bail, a-t-on déjà vu une location d'une piscine sans le pool surtout si celui-i fait parti attenante ?
Merci de m'avoir lu et merci si quelqu'un peut nous aider ?
Bon dimanche à tous
THERESIA

THERESIA
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marie5807
Contributeur senior

68 réponses

Posté - 15 mai 2005 :  11:21:21  Voir le profil
A votre place je n'aurais jamais envoyé de courrier écrit faisant état d'un tel arrangement qui jussqu'à maintenant était oral donc inexistant, mais bon..
- Quoiqu'il en soit il n'esiste aucun document co-signé faisant état de cet arangement
- La piscine figure d'après ce que vous dites sur l'état des lieux et le bail

Donc pour moi pas photo: il y a :
1- Violation de domicile
2- En cas de clôture : modification substancielle de la chose louée


VOus êtes doublement dans votre droit et je ne puis que vous conseiller de faire constater par huissier très rapidement, l'état actuel de l'agencement des lieux tels qu'ils vous ont été loués et en attendant, de prendre des photos .
Vu la situation que vous décrivez , vous allez tout droit au contentieux devant un juge et je ne puis que vous conseiller de constituer dès maintenant votre dossier au cas où malheureusement, votre propriétaire ne reprendrait pas ses esprits..
Bon courage!!!
mari
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thérésia
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 17 mai 2005 :  21:11:43  Voir le profil
Merci Mari pour votre réponse.
Je pense que nous allons faire venir un huissier pour le constater.
Vraiment, il préfèrerait peut-être avoir des locataires qui ne payent pas leur loyer ????
Bonne soirée et encore merci
THERESIA

THERESIA
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bbek-savoie
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 03 juin 2005 :  09:50:02  Voir le profil
si cela se gâte :
penser à vérifier si votre piscine est au norme de sécurité, pour être en regle au cas où ?

Concernant les enfants : rappeler bien que vous êtes responsable des vôtres, le devoir de surveillance est très lourd et vous n'êtes certainement pas un professionnel de sauvetage...
sans compter les problemes de moeurs...

Violation de domicile : je vous rassure c'est très courant car votre propriétaire accepte de louer mais sans aucun désagrément car il se croit tjrs chez lui...bon courage
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