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bsr, je vous ai envoyé les photos correspondant à ce lot,
pour repondre à la question : cette dalle dispose-t-elle d'un accès, même piéton avec une rue ?
si vous regardé le plan que j ai envoyé, de la route du bas vous pouvez acceder a la route du haut, mais bien sur il faut traverser la copropriété par les escaliers et passer par l avant de la terrasse qui est un passage commun à l entière copropriété
j espere que vous avez bien reçu mon mail
cordialment
sk
Citation :Initialement entré par CAMPEDEL
Ce jugement en cassation est très clair et me sert dans mon argumentaire au sujet des greniers ou combles. Ce qui rend un comble non constitutif de SHON, ce n'est pas son appellation, mais bien uniquement sa configuration. Pour qu'un comble soit déductible de la SHOB, il faut que soit la charpente soit trop encombrante (fermettes ou autre), soit que la structure au sol ne permette pas la pause d'un plancher. Dans ce cas, la cour de cassation dit simplement que les autres jugement avaient eu tort en s'arrêtant à l'appellation et qu'il aurait du regarder les faits : les combles n'étaient pas déductibles de la SHOB comme le précise très bien la circulaire 90/80.
Dans votre cas, comme vous lavez déjà compris vous même, il faut établir si oui ou non cette dalle est susceptible d'être considérée comme un rez-de -chaussée.
Les photos disponibles en ligne m'ont fait penser que oui dans un premier temps. La découvert de la coupe rend la chose bien moins évidante.
Des documents complémentaires seront les bienvenus. Je ne les ai pas à cette heure.
Vous n'avez pas répondu à une question : cette dalle dispose-t-elle d'un accès, même piéton avec une rue ?
bjr,rech conseil-->>lot bien difficile a utiliser
Forum fermé
Posté - 06 juin 2005 : 22:02:28
