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 Sujet  |
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macvero
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 04 juin 2005 : 14:49:32
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Hello à tous
Je me demande si par le net je peux consulter un plan cadastral ou s'il existe un logiciel pas trop mal pour ça ?
Merci pour vos réponses et bonne journée tout le monde
macvero
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 06 janv. 2008 18:35:56 |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 04 juin 2005 : 14:55:46
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A titre d’exemple, voici le cas des cadastres numérisés du département de l’Isère :
http://www.cg38.fr/pages/index/id/400
Pour votre département, le Var, il semble que les opérations de numérisation ne sont pas achevées si l'on se base sur ce qui est dit aux liens suivants :
http://afigeo.fleximage.fr/generated/objects/2004-11.pdf
et aller en page 2 4 de ce document pdf
et
http://www.afigeo.asso.fr/ .
Renseignez vous au Conseil général, qui est le lieu adéquat en la matière puisque ce sont les collectivités de ce niveau qui financent les opérations de numérisation et non pas l'administration.
Marc
(( ai corrigé un lapsus par 'édition' : page 4 et non page 2 pour le document pdf )) |
Edité par - Marc 75017 le 04 juin 2005 15:31:59 |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 04 juin 2005 : 15:03:23
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La DGI Direction Générale des Impôts qui détient la mise à jour et la conservation du Plan Cadastral a depuis plusieurs années mis en place la dématérialisation de celui-ci pour pouvoir ainsi le diffuser plus facilement.
D'ici quelques années il sera possible de se procurer via internet une feuille de plan au format A3 ou A4 pour peu que nous soyons équipés de l'imprimante suffisante.
Il reste à savoir si cette diffusion sera gratuite ou si elle engendrera un coût pour l'usager.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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elvira2008
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 06 janv. 2008 : 17:58:20
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| bonjour tout le monde , peut on se procurer les référence s cadastrales en mairie????je dois déterminer a qui appartient la souche d un arbre qui s est abattu sur mon portail .En effet,je suis locataire d une partie d un terrain appartenant à un particulier X qui est egalement voisin avec un particulier y...Les limites de propriété etant plutot floues,je veux savoir a qui vont incomber les frais pour mon portail soit au propriétaire X ou au propriétaire Y car les limites de propriété ne peuvent se vérifier qu avec les références cadastrales....je vous remercie d avance pour votre aide.... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 06 janv. 2008 : 21:11:39
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le cadastre ne permettra pas de déterminer avec certitude la limite de propriété, au contraire.
muni de l'adresse du bien, vous pouvez aller consulter le registre des hypothèques pour tenter de déterminer où est la fameuse limite, à partir de la lecture d'un plan de bornage ancien par exemple. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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magapsg
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 19:19:27
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cadastre.gouv.fr
doit normalement ouvrir ce mois ci. |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 21:42:48
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Sur geoportail, en pasant en mode expert, on peut avoir le plan du cadastre, mais sans les numéros cadastraux.
Vivement cadastre.gouv.fr |
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titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 08 févr. 2008 : 11:16:29
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a y est, cadastre.gouv.fr est opérationnel.
dommage qu'il n'apporte que des renseignements sur les surfaces et non les propriétaires! |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école  |
Edité par - titeuf59 le 08 févr. 2008 11:17:37 |
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PLC
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 08 févr. 2008 : 13:47:33
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Bonjour à tous,
Je viens d'aller voir et c'est très bien au niveau des plans...
Par contre, il semble qu'un outils "s'informer" existe et qu'il permet de connaître les ayants droits... mais qu'il n'est pas accessible (on arrive sur une page blanche)....
Est-ce moi qui ne sais pas m'en servir ou eux qui ont un "bug" ?...
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Edité par - PLC le 15 févr. 2008 16:55:36 |
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PLC
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 08 févr. 2008 : 14:02:39
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| Attention pour les blondes (comme moi...) qui désirent utiliser les outils "mesurer", de ne pas oublier d'indiquer l'échelle temporaire (1/1000) avant de valider... |
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titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 16:15:20
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Citation :
Initialement posté par PLC
Bonjour à tous,
Je viens d'aller voir et c'est très bien au niveau des plans...
Par contre, il semble qu'un outils "s'informer" existe et qu'il permet de connaître les ayants droits... mais qu'il n'est pas accessible (on arrive sur une page blanche)....
Est-ce moi qui ne sais pas m'en servir ou aux qui ont un "bug" ?...
la commande s'informer permet de connaitre la contenance cadastrale mais pas le propriétaire... où alors, j'ai loupé un épisode |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 17:02:04
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Citation :
Initialement posté par PLC
Bonjour à tous,
Je viens d'aller voir et c'est très bien au niveau des plans...
Par contre, il semble qu'un outils "s'informer" existe et qu'il permet de connaître les ayants droits... mais qu'il n'est pas accessible (on arrive sur une page blanche)....
Est-ce moi qui ne sais pas m'en servir ou eux qui ont un "bug" ?...
PLC : merci d e ne pas modifier un post après les intervants |
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PLC
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 17:10:43
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| Tout pareil que toi Jchs. C'est vraiment dommage !......... |
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PLC
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 17:14:10
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Nefer, toutes mes excuses mais le but de ma modification était simplement la rectification d'une faute de frappe afin que mon message soit plus compréhensible.
Comme vous pouvez le voir en comparant l'édition de Jchs et la vôtre, j'ai simplement remplacé un "aux" par un "eux". |
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