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Les textes sont tout à fait muet sur l'organisation interne du Conseil Syndical.
Certaines copropriétés font voter en Assemblée Générale les modalités d'organisation du Conseil Syndical.
A défaut, il convient de trouver le meilleur compromis.
Dans votre cas, je vous invite à écrire à l'ensemble des membres du Conseil Syndical pour demander la date de la prochaine réunion et les questions que vous souhaiteriez débattre.
L'AG, voire le Conseil Syndical, peuvent effectivement confier à certains copropriétaires "lambda" le suivi de tels ou tels travaux, dossiers...
Des copropriétaires non désignés comme membres du CS ne peuvent participer à ses travaux.
Théoriquement le CS peut demander l'avis d'un copropriétaire non membre sur une question. Sic pour un problème de chauffage si un copropriétaire est ingénieur thermicien. Mais il est déconseillé de le faire.
Je serais entre Clemouel et JPM. Le CS ne peut confier à un copropriétaire 'lambda' le suivi de travaux ou de dossiers. Le CS n'étant pas doté de pouvoir décisionnel, il ne peut déléguer à un tiers ses pouvoirs, sa mission.
Pour autant, s'il y a un problème de chauffage et qu'un copropriétaire est ingéneur thermicien, le CS peut tout à fait se faire 'assister' (je sais, ce n'est plus dans le texte !), conseiller par un 'spécialiste', dont il peut même s'attacher les 'services' dans le cadre d'une commission ad hoc. Pour autant, cette commission sera 'présidé' par un membre du CS délégué à cet effet. L'Ingénieur thermicien membre de cette commission ne sera pas pour autant membre du CS.
Pour répondre à la question de Calimero, le CS pouvant s'entourer de toute personne compétence dans le domaine qu'il souhaite, un copropriétaire 'sachant' peut tout à fait faire partie d'une commission 'travaux', 'espaces verts', etc .... pour apporter son savoir faire, sans pour autant être membre du CS. C'est même dans la logique d'un syndicat de copropriétaires où chacun des membres est (devrait être) plus ou moins acteur dans la gestion.
Il faut noter que tant le CS que les commissions satellites créées par le CS n'ont aucun pouvoir décisionnel, et que ces commissions sont des lieu de réflexion, d'études, de propositions, ce qui ne peut être qu'un plus, tant pour le CS que pour l'ensemble du syndicat, tout particulièrement lorsque des copropriétaires y participent.
Pour la p'tite histoire, la copro qui souhaite rester à la commission espaces verts était au CS tout comme son mari. Et en AG j'ai demandé à ce qu'il n'y ait plus de couple (il y en avait 2 alors qu'ils n'étaient copro que d'1 seul appart !!).
Donc elle souhaitait garder sa place à la commission, à défaut d'être au CS. Mais vu qu'elle plante tous les ans des arbres mais on ne sait toujours pas où, idem pour un grillage (20m pour 900 euros depuis 2002), visiblement biodégradable aussi, je lui fais moyen confiance pour la suite
...elle souhaite, elle souhaite .... mais c'est le CS qui décide de quelle personne il souhaite s'adjoindre les compétences dans le cadre de commissions qu'il aura créé. Si votre CS souhaite que cette personne participe, elle devra le faire dans le strict respect de ce qui sera ici aussi souhaité, décidé par le CS. En résumé, elle ne fera pas ce qu'elle veut faire mais ce qu'on lui dit de faire. Je profite de cet exemple pour dire toute l'importance de règles de fonctionnement de ces commissions, simples, sur 10 lignes, afin que les copropriétaires associés à ces commissions sachent où ils mettent les pieds et qui pilote et décide dans cette commission : certainement pas eux mais le CS ou le conseiller délégué responsable (pdt ?) de la commission.
Difficile pourtant dans une copro de mettre les gens au pas : certains s'arrogent des droits sans autre priorité que leurs intérêts personnels. Bon ben au boulot alors...
1ère réu du CS après élection des membres en AG
Forum fermé
Posté - 28 juin 2005 : 10:53:09
!), conseiller par un 'spécialiste', dont il peut même s'attacher les 'services' dans le cadre d'une commission ad hoc. Pour autant, cette commission sera 'présidé' par un membre du CS délégué à cet effet. L'Ingénieur thermicien membre de cette commission ne sera pas pour autant membre du CS.
