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Mais en fin de compte, le débat s'oriente vers une direction autre que le post d'origine.
En effet, tout le monde est d'accord (Syndic + Proprio) pour stopper cette résolution.
S'il y avait problème, une seule contestation alors c'est vrai on applique les textes, on réalise les travaux et terminé on n'en parle plus. Ce n'est pas le cas. C'est écrit, certes, et alors ?... Pas de litige ? pas la peine de lancer toutes sortes de procédures. Petite copro ou tout se passe bien, personne n'a envie de se déclarer la guerre.
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Ceci est un autre débat. Mais on peut le lancer, pourquoi pas...
Faut-il appliquer à la lettre les résolutions votées si après concertation sur le terrain on s'apercoit qu'il y a difficultés à les mettre en oeuvre ?
(Certes, on pourrait étudier le projet avant l'AG. Bon, mais supposons...) On peut toujours prendre une décision mais celle-ci peut-elle être réalisée techniquement ?
c'est de la responsabilité du syndic d'éxécuter les résolutions votées en AG.
Mme en cas de demande "farfelue" d'un copropriétaire pour une résolution d'AG, ne pas oublier que le syndic a un role de consiel et d'information. C'est à lui de vous informer sur les possibilités techniques, juridiques....
Au jour d'aujourd'hui tout se passe bien, mais en cas de mutation dans la copro (vente, succession, divorce...) vous n'etes pas à l'abri de problèmes. Malheureusement c'est la réalité des faits.
Je peux vous le dire en toute connaissance de cause. Ma vieille expérience.
Je me répète (post du 15.7 )sauf dans le cas d'une VMCgaz les contrats d'entretien d'une VMC ne sont pas obligatoire et,de plus,ne servent pas à grand chose exemples -vrais- pas loin de notre immeuble (VMCgaz),2 copropriétés des années 1975,avec chauffage électrique et VMC. 1°)3 bâtiments,52 logements au total,jamais de contrat d'entretien,1 seul moteur remplacé en 30 ans et pas de problème de "tenue sanitaire ou immobilière" 2°)1 bâtiment,20 logements 1 contrat depuis 20 ans (arrivé de F.)exactement le même parcours (1 moteur HS)que le 1°)
Le nettoyage des entrées d'air et des bouches d'extraction ne demande que qq minutes et il est fréquemment réalisé par les occupants plusieurs fois dans l'année,non pas pour "le bien être de la VMC ou du bâtiment" mais parceque les traces noires,au droit des entrées d'air,font "dégueu..."sur les rideaux,voilages ou autres; il en est de même pour les extractions-ormis les rideaux-
Exiger,dans une même résolution,la partie privative de la partie commune c'est comme si l'on exigeait que lors d'un nettoyage des colonnes de chute EV et EU on incluait le nettoyage des évacuations "privatives" et pourtant très souvent les problèmes des "communes" commencent dans les "privatives"
Pour répondre à Nefer, Ces travaux de ravalement auraient été parceque quelques terrasses Sud sont fendues , donc réparations. Mais se greffe un autre sujet qui m'a interpellé lors d'une demande d'extra-charges, concernait la réfection d'une terrasse Nord qui avait innondé l'apartement concerné ainsi que celui d'en dessous. C'est normal , il y a eu mise de carrelage en superposition sur cette terrasse et n'ayant plus de barre de seuil, l'eau rentrait dans l'apart (résidence secondaire). Tout ceci sans demande de l'AG et pour changer les vitrage et pour refaire sa terrasse Voir sujet dans l'urgence:
ouf, je rentre de mon AG : 2 présents /21 et 3 mandats.
L'AG a eu lieu et les votes qui me concernaient au plus haut point refusés.
Mais les convoc. expédiées 18 jours avant la date, soit reçues au plus vite 16 jours avant, n'ont pas toutes été reçues dans les délais. J'ai demandé la vérification des A/R qui d'ailleurs ne sont pas tous revenus..
Question : A qui incombe la faute (que je soupçonne volontaire?)
Je dirais que le syndic est très fautif et d'ailleurs suite à cette conversation sur le sujet - d'annuler ou pas l'AG, de l'emmener au TGI, il m'a répondu qu'il ne connaissait pas une seule sanction envers les syndics -parole de président du CNAB!! - ( sauf le fait de ne pas le réelire mais c'est un autre sujet)
Voyez ce que j'affirme de partout sur ces forums vient de m'être confirmer de vive voix par un de leur représentant A QUAND CE CHANGEMENT, que font les élus???
En tant que Présidente de séance de l'AG ayant eu lieu en juillet (7 mois après les comptes) et recevant enfin ces jours le contrendu du PV à signer, quelle ne fut pas ma surprise de voir inscrite la résolution concernant cette refection de terrasse (déjà exécutée et en partie argent collecté!! - sauf moi - ) en "acceptée" au lieu de "refusée" . Il m'a fallu pas mal de temps perdu pour avoir gain de cause. Le remboursement est encore une autre paire de manche.
Bon sang, cet (ancien) président du CNAB exagère vraiment. Où sont donc les sanctions pour les syndics. A quand, à quand ????
mes petits soucis sur ce post sont limites je l'avoue, mais je pense que cette discussion m'aurait concerné si je n'avais pu bloquer mon problème à temps. J'ai peur que le syndic revienne dessus et je note que seul le tribunal pourra agir ensuite.
Résolution votée et Annulée
Forum fermé
Posté - 19 juil. 2005 : 09:58:37
