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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
 Posté - 23 juil. 2005 : 17:23:25
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Bonjour,
Je suis coproprietaire d'un appartement dans le toit d'un immeuble.
Actuellement des abeilles ont elu domicile entre les tuiles et le mur de separation de mon appartement
apres appel a mon assurance
1 je ne suis pas couvert pour ce genre de problemes
2 ce n'est pas a mon assurance d'intervenir
J'ai contacte le proprietaire principale de l'immeuble. il m'a dit de me demerder que cela ne le concernait pas.
J'ai contacte l'assurance de l'immeuble qui me signale que ce probleme n'est pas couvert par le contract et que cela concerne le proprietaire...
Apres cet echange de ping pong quelqu'un pourrait me dire que faire et vers qui me retourner.
Si il manque des informations concernant mon cas je pourrais les preciser a la demande.
Merci
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 23 juil. 2005 : 17:50:56
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Je precise que les pompiers sont deja passes pour projeter du produit
ils m'ont dit que ce n'est pas a eux de detuiler...
les abeilles sont moins nombreuses mais existent toujours
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 23 juil. 2005 : 18:12:14
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Vous indiquez être copropriétaire donc être en copropriété et dans ces conditions vous devez avoir un syndic (bénévole,non professionnel ou professionnel).
Le toit étant une partie commune de l'immeuble c'est à lui de s'occuper de ce problème |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 23 juil. 2005 : 21:23:41
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les abeilles étant protégées, les pompiers ne peuvent pas intervenir.
votre syndic doit contacter un apiculteur. |
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 24 juil. 2005 : 16:26:20
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le syndicat est gere par les coproprietaires (c'est a dire 4 dont 1 proprietaire majoritaire de l'immeuble)
Dois je proposer une reunion d'assemblee extraordinaire ? (si cela existe)
dois il y avoir un proces verbal avant toute actions?
...enfin bref comment operer face au syndicat ou plutot presenter ca au syndicat.
merci encore pour tous les renseignements |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 juil. 2005 : 18:15:57
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si vous etes sous le statut de la copropriété, il doit y avoir obligatoirement un syndic, qu'il soit professionnel ou bénévole.
Il ne suffit pas de répartir les dépenses, il y a d'autres obligations à remplir.
S'occuper de ce problème, fait partie de la mission de gestion courante du syndic. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 24 juil. 2005 : 18:45:29
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d'autant qu'en cohabitation les abeilles s'y connaissent 
et votre réglement sanitaire il dit quoi ?
avez-vous pensé à les contacter? |
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 25 juil. 2005 : 00:11:12
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j'ai d'abord signale le probleme au responsable du syndic
puis j'ai appelle les pompiers
apres l'intervention des pompiers, j'ai appelle le president du syndic ...qui se trouve etre le principal coproprietaire (celui qui a la quasi totalite des appartements)
il est d'abord venu chez moi pour constater, puis il m'a dit qu'il allait faire venir qq1.
Une semaine a passe et je le rappelle pour m'entendre dire que la, il ne peut rien faire, il est en vacance et c'est a moi de me demerder parce qu'il a deja fait beaucoup pour le syndic....
donc j'ai telephone a mon assurance pour qu'ils me disent que je n'etais pas couvert contre ce genre de choses...faites attention pour vos polices d'assurances (on vous assurent contre les attentats contre la chute d'elephants du ciel mais pas contre des abeilles)
puis j'ai reussi a avoir le nom de la police d'assurance qui se charge de l'immeuble pour m'entendre dire que le batiment et le toit appartiennes au coproprietaire principale et que c'est a lui de s'occupper de ca, et que de toute facon ils ne couvrent pas ce genre de problemes, alors que ce probleme etait survenu il y a un an (...je viens de l'apprendre) dans un autre endroit de l'immeuble.
Donc voila retour a la case depart...
A titre informatif, les abeilles sont traitees par les pompiers au meme registre que les guepes et les frelons. CAD des nuisances a eliminer.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 juil. 2005 : 08:22:41
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puis j'ai reussi a avoir le nom de la police d'assurance qui se charge de l'immeuble pour m'entendre dire que le batiment et le toit appartiennes au coproprietaire principale et que c'est a lui de s'occupper de ca, et que de toute facon ils ne couvrent pas ce genre de problemes, alors que ce probleme etait survenu il y a un an (...je viens de l'apprendre) dans un autre endroit de l'immeuble.
Donc voila retour a la case depart...
A titre informatif, les abeilles sont traitees par les pompiers au meme registre que les guepes et les frelons. CAD des nuisances a eliminer.
Ce que vous écrivez n'est pas exact...
Si vous etes en copropriété, le TOIT EST UNE PARTIE COMMUNE: relisez vore réglement de coporpriété.
Quant aux abeilles, c'est une espèce protégée: les pompiers n'ont pas le droit de les éliminer.
Dans quelle ville ou région est situé set immeuble????? |
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 25 juil. 2005 : 23:47:20
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ce n'est pas moi qui dis que le toit appartient au copro principale c'est l'assurance...moi je posais la question car je ne suis pas sur.
et apres je voulais savoir quoi faire.
apparement dans un autre post me concernant il y a une loi (la 18 qui stipule que le syndic doit intervenir dans des cas comme celui ci)
est ce que je dois envoyer au syndic une lettre de mise a demeure pour l'execution des travaux?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 juil. 2005 : 08:30:56
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S'il y a des abeilles dans votre toiture, ce ne peut être que sous la forme d'un essaim. Sinon les abeilles retournent à la ruche.
Ce sont effectivement les sapeurs pompiers qui sont spécialisés pour le retrait des essaims qui sont ensuite confiés à un apiculteur.
Ceci étant, faites mettre de l'ordre dans votre copropriété. La prochaine fois le pépin sera plus grave et personne ne pourra agir |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 26 juil. 2005 : 17:07:23
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-sortant d'un magasin un samedi après midi, il me fut difficile de passer à un endroit tant nous avions un nuage de bêtes jaunes et noires volantes (ce n'était pas des éléphants , puis 300m plus loin le boulanger se plaignait aussi : appelé les pompiers venus en 5 mn après avoir demander si guêpes ou abeilles arrivés en 5 mn puis une autre voiture equipt spécial habillé, casqué, masqué habillé en bleu des mers du sud, pulverisé du produit sur l'essaim brûlant les nuées tombant sur les curieux citadins rassurés aussi de pouvoir ressortir c'était très impressionnant surtout en ville on a du mal a y croire, comme un nuage de sauterelles ou criquets je n'ai pas chercher à savoir si guepe (vraisemblable) ou guêpe
-sont elles vraiment protégées en ville, autrement que sur les toits de l'Opéra ou du Jardin du Luxembourg? miels délicieux parait-il ...,à moins qu'elles ne s'y réfugient fuyant les pesticides des champs ... mais le reglement sanitaire doit prévoir une protection de l'homme avant celle des abeilles ?
-nous avons eu le même pb en copro dans un arbuste de la cour, le copro a fait venir une entreprise et l'intervention a été remboursée
vous n'êtes pas un peu inquiet avec une assurance et un syndic et un pdt de CS qui ne font rien ...
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 26 juil. 2005 : 17:31:38
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En copropriété ce n'est pas l'assurance qui décide ce qui est commun et ce qui est privatif mais le règlement de copropriété, et une toiture protégeant un appartement n'est pas la propriété exclusive d'un autre copropriétaire.
Je pense aussi,comme déjà dit,qu'il convient en urgence de mettre de l'ordre dans votre copropriété et ce,avec les autres copropriétaires(car factures,abeilles,odeurs etc...cela fait beaucoup de problèmes, pas encore trop graves, n'attendez pas le GROS pépin,il sera trop tard)
Depuis quand êtes vous copropriétaire dans cet immeuble? |
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 26 juil. 2005 : 20:24:12
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disons que ca fait un bon bout de temps que j'y suis mais que je dormais....mieux vaut tard que jamais
est ce que je peux agir au nom du syndicat c'est dire faire la demarche de contacter une entreprise au nom du syndicat si oui merci de me le faire savoir. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 26 juil. 2005 : 21:10:34
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Vous pouvez demander un devis à une entreprise mais ne pouvez prendre aucune décision au nom du syndicat.
Vous êtes en copropriété,légalement les décisions se prennent en AG.
Vous voulez contacter un entrepreneur d'accord...mais pour lui demander quoi? La "découverture" pour rechercher les guêpes (abeilles je n'y crois pas trop)peu d'entreprise prendront le risque de vous répondre (sauf coup de fusil,très cher)en cette période,grosse chaleur,congés...et qui va payer.
Les guêpes sûrement pas un problème "marrant" a supporter mais il faut à tout prix régler vos problèmes de copropriété,syndic etc..avant,sinon si vous démarrer seul, vous riquer de devoir payer une note salée.C'est celui qui commande qui paie!! |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 27 juil. 2005 : 23:03:44
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Citation :
Initialement entré par Al90000
j'ai d'abord signale le probleme au responsable du syndic
puis j'ai appelle les pompiers
apres l'intervention des pompiers, j'ai appelle le president du syndic ...qui se trouve etre le principal coproprietaire (celui qui a la quasi totalite des appartements)
il est d'abord venu chez moi pour constater, puis il m'a dit qu'il allait faire venir qq1.
Une semaine a passe et je le rappelle pour m'entendre dire que la, il ne peut rien faire, il est en vacance et c'est a moi de me demerder parce qu'il a deja fait beaucoup pour le syndic....
donc j'ai telephone a mon assurance pour qu'ils me disent que je n'etais pas couvert contre ce genre de choses...faites attention pour vos polices d'assurances (on vous assurent contre les attentats contre la chute d'elephants du ciel mais pas contre des abeilles)
puis j'ai reussi a avoir le nom de la police d'assurance qui se charge de l'immeuble pour m'entendre dire que le batiment et le toit appartiennes au coproprietaire principale et que c'est a lui de s'occupper de ca, et que de toute facon ils ne couvrent pas ce genre de problemes, alors que ce probleme etait survenu il y a un an (...je viens de l'apprendre) dans un autre endroit de l'immeuble.
Donc voila retour a la case depart...
A titre informatif, les abeilles sont traitees par les pompiers au meme registre que les guepes et les frelons. CAD des nuisances a eliminer.
bonsoir Al90000,
Pourquoi diable vouloir faire jouer les diverses polices d'assurances ?
Une assurance copro ou privative ne sert pas à assurer l'entretien courant de l'immeuble ...........mais rentre en jeu pour réparer les CONSEQUENCES d'un sinistre, d'un risque, d'un aléa !
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire (au sens juridique du terme).
Un bon exemple est le dégât des eaux suite à une canalisation explosée :
l'assurance remboursera les dégâts provoqués par l'eau (peinture, papier peint,et même mobiler) mais ne remboursera jamais la facture de
reparation de la canalisation qui reste à la charge soit de la copropriete si la canalisation commune soit à la charge du proprietaire si la canalisation privative.
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Al90000
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 28 juil. 2005 : 00:05:45
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Donc finalement,
j'envoi une lettre de mise a deumere avec accuse de reception.
demandant au syndicat de l'immeuble de chercher une entreprise pour detuiler et supprimer les abeilles (de quelques facons que se soit)
Dans cette meme lettre je lui demande de reparer les dommages occasionnes a ma partie privee par les abeilles.
Est ce que c'est tout ou je dois citer un article de loi (si il y en a un qui s'y rapporte) ou quelque chose comme ca? est ce que je dois donner un delai d'application de cette mise a deumeure ?
Si vous avez une lettre type ou qq chose comme ca merci de me prevenir
Je pose toutes ces questions car je ne veux pas avoir a refaire 15 fois cette lettre. J'ai commence a eplucher tous les articles du forum mais je n'ai pas encore tout vu.
Merci de vos reponses
AL90000 |
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abeilles dans le toit
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