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Elles appartenaient a mon grand pere, puis a deux proprietaires diffrents puis revenus en ma possession il ya 3 ans.
En discutant avec les anciens de mon village ce week end, il semblerait que des parcelles qui faisaient parti de la propriété de mon grand pere est mal etaient cadastré et que la mairie se les soit approprié.
Il me conseille de regarder les plans cadastraux ( avant numerisations) pour prouver qu'une partie des parcelles me reviennent.
En fait selon eux je pourrais provuer qu'un talus ( 200 metre carré) faisait parti de la propriete de mon grand pere. Meme si j'arrivai a prouver ca, est ce que ca voudrait dire que je suis proprietaire de ce talus ( alors qu'il ya eut changement entre temps de 2 proprietaires)???
Tout depend de quel coté la terre du fossé est relevée pour entretenir ce talus ! Si le fossé vous appartient et que la terre relevé sert à entretenir le talus alors vous ête propriétaire du talus mais si le fossé ne vous appartient pas alors le propriétaire du fossé est le propriétaire du talus et votre propriété s'arrête en limite du fossé ! Lorsqu'il y a un talus, il y a toujours un fossé, il vous faut peut être demander aux anciens eau coulait l'eau autrefois.
Yves, lorsqu'il y a un talus, il n'y a pas du toujours un fossé, loin de là.
Moi qui n'habite pas dans un plat pays, je peux le certifier...
Et même s'il y a un fossé, encore faut-il établir clairement que le talus fut créé par la dépose de la terre extraite du fossé (ce qui est aussi loin d'être fréquemment le cas) pour invoquer l'article 666 du code civil.
Bonjour, pour ce cas la, partons du principe qu'il n'y a pas d'article 666 dont je viens de prendre connaissance, merci. Notre ami parle des anciens, le talus n'a donc pas été créé par une pelleteuse, et la terre est arrivée uniquement grace à des hommes qui ont creusé, sur place ! Je suis certain qu'il y a un fossé, même bouché avec des feuillages (difference de texture de la terre) et il n'aura pas de mal à prouver s'il est ou non propriétaire... Us et coutumes !
Beaucoup de talus sont créés par la simple construction de la plateforme d'une route à flanc de pente (on creuse d'un coté et on remblai de l'autre), sans même qu'il soit creuser de fossé au pied de ce talus (l'eau ruisselle sur la route vers le coté ravin).
Ici, il faut faire passé un géomètre pour borner le terrain, soit d'une manière amiable, soit par décision de justice.
Calmos, Nous avons besoin d'être éclairé... Parcelles, talus, voisins.... que veulent ils? qui sont ils? que voulez vous recuperer, une parcelle ou un talus? dans qu'elle région? YM
Pour être plus précis, si ce talus est en bordure d'un terrain communal, c'est un bornage officiel qu'il faut réaliser, et s'il est en bordure d'une voie publique, ce n'est un arrêter d'alignement qu'il faut obtenir, (article L112-1 et L112-4 du code de la voirie routière).
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 31 août 2005 22:44:51
Merci pour vos reponse qui m'indique des pistes possibles.
Pour clarifier il s'agit d'un bout de parcelle, j'appelle ca talus parceque c'est plus bas que ma propriete et que ca fait une plateforme puis la route longe ce bout de parcelle. Le pb c'est que le cadastre n'est pas clair, et que comme je l'indiquai, d'apres les gens du village ca faisait parti de la propriete de mon grand pere, or ma question est meme si j'arrive a prouver que ce bout de terrain faisait parti de sa propriete est ce malgré que je sois le 3eme acquereur successif, suis je aussi proprietaire de ce bout de terrain?
erreur de cadastre
Forum fermé
Posté - 29 août 2005 : 17:51:32
