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Initialement entré par nefer

son dossier de retraite a du être traité par votre syndic.

le CS doit absolument voir ce dossier avec le gestionnaire, voir le responsable du cabinet. Il ne faut pas laisser trainer.

d'autre part, c'est la convention collective qui s'applique.

Toutes les formalités, délais..... ont ils bien été respectés?

Il faut prendre la convention collective et vérifier l'historique.

Concernant les réclamations sur les salaires, c'est sur 5 ans en arrière.

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Initialement entré par nefer

seul le tribunal peut décider de dommages et interets.

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Pour ce qui concerne la loge, s'agissant d'un logement de fonction, le concierge qui ne l'est plus en raison de sa mise à la retraite doit quitter les lieux sans délai.

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Pour ce qui concerne la loge, s'agissant d'un logement de fonction, le concierge qui ne l'est plus en raison de sa mise à la retraite doit quitter les lieux sans délai.

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Le fait qu'il ne trouve pas de logement c'est son affaire, ce n'est pas l'affaire du syndicat.

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Le syndicat serait fondé à le faire expulser si ce n'est pas le cas.
L'ex employé ne peut, dans le cas d'un logement de fonction, invoquer un maintien dans ce logement.

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Pour ce qui concerne sa rémunération, étant de catégorie B, elle est calculée en UV. Que viennent faire des heures dans un calcul en UV ?

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Il n'y a pas plus de taux horaire que de smic, la rémunération sur la base des UV étant imposée par la CCN.

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Si cette rémunération n'a pas été versée sur la base prévue au contrat, et rappelée sur les bulletins de salaires mettons ici 10.000 UV, mais payée sur 9.500 UV, le salarié est fondé à deamnder le paiement des 500 UV manquantes, bien entendu.

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Il faut insister : il n'y a pas une amplitude horaires pour faire les UV prévues.

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Si l'employé met 150 heures dans le mois pour faire ce qui est prévu ou qu'il mette 170 heures, il sera toujours payé pour les tâches prévues, ici pour 10.000 UV par exemple.

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Si les tâches listées sur l'annexe au contrat conforme à la CCN s'élèvent à 10.000, il est payé 10.000 UV, point final...
Vous parler "d'heures de repos" qui seraient "volées" ? ... De quoi s'agit-il ??? Des congès ??

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Ce n'est pas lorsqu'on prend sa retraite qu'il faut se soucier de la façon dont est rémunéré, ou qu'on l'a été 5 ans plus tôt !!!!

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S'il y a litige, il faut que l'employé engage une action devant les Prud'hommes, seule façon de faire reconnaitre ses droits...

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Mais il a tout intéret à quitter les lieux très rapidement s'il ne veut pas se voir condamner pour occupation abusive d'un logement de fonction et au paiement des arriérés de loyers, impots et autres charges, étant entendu que depuis sa mise à la tetraite il est occupant abusif sans titre d'un logement lamba sur lequel peu courrir un loyer qui est celui de logements équivalents dans le quartier .... et non le tarif du logement de fonction qui ne l'est plus.

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Qui paye son eau, son gaz, son électricité, son téléphone, ses charges 'locatives' ?

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Initialement entré par air jordan

Vous repondez vous même à vos questions donc pourquoi les poser ?

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Initialement entré par gédehem

C'est exactement cela !!!
Bilbok, vous posez une question, on vous répond sur ce qu'il y a lieu de faire au regard des textes ou de la pratique, et vous répondez ..."Oui, mais ...ceci et cela ...."

Si vous avez déja des réponses à vos questions, qui sont VOS réponses, ne posez pas de question !!! ...surtout pour formuler des réponses qui ne tiennent pas la route un instant ...
Et en conclure que vous n'avez pas de réponses au seul motif que les réponses qu'on vous donne ne confirment pas vos propres réponses, ce que vous pensez ..
Vous êtes dans l'erreur, ne comptez pas sur des intervenants pour vous confirmer dans votre erreur...

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Initialement entré par bilbok

Bonjour,

5) Question = combien de temps faudra-t-il pour l'expulser?

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Initialement entré par mathi

Bilbok,

Les problèmes auxquels vous êtes confrontés démontrent :

-la responsabilité du syndic qui n'a pas appliqué la CCN : "(son contrat n'etait pas légal car il lui accordait moins de repos que ce qu'il aurait du avoir à cause d'une faute du syndic)." Il embauche, licencie et surveille si les tâches du personnel sont appliquées selon les obligations contractuelles. Il établit les bulletins de salaires et tient le livre des paies. La mention Convention Collective Nationale des Gardiens, Concierges et Employés d'Immeubles figure-t-elle sur les bulletins de salaires ?

- la responsabilité du conseil syndical qui contrôle la gestion du syndic. Et les bulletins de salaires et livres de paies font parties des comptes du Syndicat. Idem pour la préparation de la mise à la retraite du concierge.

Sujet déjà abordé : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=14747

Vous devez donc vous en prendre à ces personnes là de façon à ce qu'ils exécutent la mission pour laquelle, entre autre, l'assemblée générale, les a désignés. Si le Syndicat va devant les Prud'Hommes, il risque de se faire débouter alors que le principal responsable est le syndic puisqu'il est SEUL responsable de sa gestion (art. 18 loi de 1965) et le conseil syndical qui n'a pas rempli sa mission de contrôle.

Une retraite se prépare en respectant scrupuleusement les conditions de l'art. 17 de la CCN. Un concierge catégorie B, logé, doit évacuer le logement de fonction dans les 3 mois, délai de préavis (art. 14 CCN).

Art. 17.

Départ à la retraite

L'employeur peut mettre fin au contrat de travail à partir de la date à laquelle le salarié peut bénéficier de la liquidation de ses droits à la retraite de sécurité sociale à taux plein (défini à l'article R. 351-27 du Code de la sécurité sociale, et acquis à partir de 60 ans et au plus tard à 65 ans). Le départ du salarié souhaitant bénéficier de ses droits à retraite même avec abattement ne constitue pas une démission.

L'employeur et le salarié sont tenus au respect d'un délai de prévenance identique à celui prévu à l'article 14 respectivement en matière de licenciement et de démission. En outre si la mise à la retraite intervient à l'initiative de l'employeur, celui-ci est tenu de respecter la procédure de l'entretien préalable prévu par l'article L. 122-14 du Code du travail.

En cas de départ en retraite à sa demande, le salarié non logé perçoit, en application de l'article L. 122-14-13 (1er alinéa) du Code du travail, l'indemnité de départ en retraite prévue par l'article 6 de l'accord annexé à la loi no 78-49 du 19 janvier 1978 relative à la mensualisation, soit :

- un demi-mois de salaire après 10 ans d'ancienneté dans l'entreprise ;

- un mois de salaire après 15 ans d'ancienneté dans l'entreprise ;

- un mois et demi de salaire après 20 ans d'ancienneté dans l'entreprise ;

- deux mois de salaire après 30 ans d'ancienneté dans l'entreprise.

En cas de départ à l'initiative de l'employeur d'un salarié logé ou non, et s'il s'agit d'un salarié logé en cas de départ à l'initiative dudit salarié, l'indemnité de départ en retraite est établie en application de l'article L. 122-14-13 (2e alinéa) du Code du travail, sur la base fixée par l'article 5 de l'accord annexé à la loi no 78-49 du 19 janvier 1978 susvisée :

- un dixième de mois par année de présence, plus un quinzième de mois par année d'ancienneté au-delà de dix ans (soit, par exemple, un mois pour dix ans, 1,833 mois pour quinze ans, deux mois deux tiers pour vingt ans d'ancienneté, trois mois et demi pour vingt-cinq ans, quatre mois un tiers pour trente ans d'ancienneté).

La valeur du mois de salaire à prendre en compte est la même que celle définie au dernier alinéa de l'article 16. (c.a.d. - soit le 1/3 des trois derniers mois (à l'exclusion de l'indemnité de remplacement susvisée), étant entendu que dans ce cas toute prime ou gratification de caractère annuel ou exceptionnel qui aurait été versée au salarié pendant cette période ne serait prise en compte que prorata temporis, selon la formule la plus avantageuse pour l'intéressé, étant entendu que cette indemnité de licenciement ne se cumule pas avec toute autre indemnité de même nature.)

Le salarié prenant sa retraite par anticipation et le salarié démissionnaire âgé de 60 à 65 ans bénéficiant du régime de préretraite prévu par l'accord interprofessionnel du 13 juin 1977, percevront l'indemnité de fin de carrière fixée ci-dessus.

Art. 14.
Rupture du contrat de travail (démission, licenciement)

Hors les cas de rupture par force majeure ou pour faute grave ou lourde, le contrat de travail conclu sans détermination de durée prend fin par la volonté de l'une ou l'autre des parties, le licenciement devant être motivé, et l'employeur sera tenu dans les cas prévus par la loi de respecter la procédure prévue aux articles L. 122-14 et suivants du Code du travail.

La notification du licenciement ou de la démission devra être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Après la période d'essai, le préavis sera de :

- En cas de licenciement :

- personnel de catégorie A : un mois ; deux mois après deux ans d'ancienneté ;

- personnel de catégorie B : trois mois.

- En cas de démission :

- personnel de catégorie A dont le coefficient hiérarchique est inférieur à 255 : huit jours ;

- personnel de catégorie A dont le coefficient hiérarchique est égal ou supérieur à 255 : un mois ;

- personnel de catégorie B : un mois.

Les durées de préavis s'entendent de date à date. Dans tous les cas, le logement de fonction devra être libre à l'expiration du préavis, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 771-3 du Code du travail.

Si le salarié trouve un nouvel emploi pendant la période de préavis, il pourra quitter son poste sous réserve d'en aviser l'employeur au moins un mois à l'avance. Dans ce cas, ce dernier est dégagé, comme le salarié, des obligations résultant du préavis à effectuer, mais le salarié ne perd pas le bénéfice de 1 indemnité de licenciement décomptée à la date de son départ.
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Citation :

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Comprendre ce qui est écrit est un autre aspect.

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Kasos vous précise le texte de la CCN sur la mise à la retraite.

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Pour le reste, vous faites une confusion entre la loge du concierge et son logement de fonction, qu'il devait impérativement quitter à la date de sa fin de fonction comme concierge, c'est à dire à la date de sa prise de retraite.

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Citation :

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Vous affirmer qu'il manque des heures de repos, sans avancer aucun élément, qui plus est s'agissant d'un employé catégorie B qui n'a pas d'horaire, et autres affirmations, comme le fait qu'il n'avait pas "un contrat légal". ....

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Citation :

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Qu'est-ce qu'un "contrat légal" d'après vous ???

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Le contrat d'un concierge doit être conforme au code du travail et aux conditions dérogatoires de la CCN.

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Nous ne savons rien du contrat de votre concierge, si ce n'est vos affirmations incontrolées sur " des heures de repos 'volées'"(sic). (???) d'un syndic qui lui accordait moins d'heures que ce qu'il aurait du avoir... Que devait-il avoir, selon vous ???

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En conclusion, ne faites pas en même temps vos questions et ensuite vos réponses lorsque les réponses qui vous sont données ici ne vous conviennent pas.

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Si elles ne vous conviennent pas, ne posez pas de question.

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Initialement entré par bilbok

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Comprendre ce qui est écrit est un autre aspect.

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je vois bien que tu ne comprends rien à mes questions en effet...

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Kasos vous précise le texte de la CCN sur la mise à la retraite.

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Merci mais je n'ai posé aucune question sur la retraite donc je ne vois pas l'interet!

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Pour le reste, vous faites une confusion entre la loge du concierge et son logement de fonction, qu'il devait impérativement quitter à la date de sa fin de fonction comme concierge, c'est à dire à la date de sa prise de retraite.

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En quoi fais je une confusion???

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Vous affirmer qu'il manque des heures de repos, sans avancer aucun élément, qui plus est s'agissant d'un employé catégorie B qui n'a pas d'horaire, et autres affirmations, comme le fait qu'il n'avait pas "un contrat légal". ....

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J'expose un FAIT, je ne te demande pas de commenter le statut de cat B mais je demande des réponses à mes questions, que tu devrais etre capable de comprendre car elles sont claires. Le probleme n'est pas que tu n'as pas les réponse mais que tu ne comprends meme pas le questions!

Donc puisque tu es si malin, merci de me donner le temps de repos quotidien d'un gardien en cat B ayant une amplitude de travail de 12 heures par jour...Je suppose que pour toi il n'a pas de repos puisque il n'a pas d'horaire et que donc il travaille pendant 12 non stop??!!!

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Qu'est-ce qu'un "contrat légal" d'après vous ???

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Un contrat qui respect le droit du travail ET la convention collective.

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Le contrat d'un concierge doit être conforme au code du travail et aux conditions dérogatoires de la CCN.

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Et il ne l'est pas !

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Nous ne savons rien du contrat de votre concierge, si ce n'est vos affirmations incontrolées sur " des heures de repos 'volées'"(sic). (???) d'un syndic qui lui accordait moins d'heures que ce qu'il aurait du avoir... Que devait-il avoir, selon vous ???

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Les details ne te concernent pas et ne change rien à mes questions sans réponse.

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En conclusion, ne faites pas en même temps vos questions et ensuite vos réponses lorsque les réponses qui vous sont données ici ne vous conviennent pas.

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Tes réponse sont stupides et tu insistes pour dire que tu as répondu.

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Si elles ne vous conviennent pas, ne posez pas de question.

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Logique stupide. Donc pour résumer ta facon de réflechir =

Si je te demande combien il y a d'habitant à NYC, tu me donne la superficie de Paris

Et je dois te dire : "merci pour cette réponse très utile"

Et je ne peux pas te dire : "mais ce n'est pas ma question" ?

Et ensuite tu me fais remarquer que je n'ai pas précisé si c'etait juste Manhattan ou tous les quartiers de NYC !!!!!!!

Je me demande ce que tu peux faire comme job pour etre aussi lent à comrpendre mes questions... Gardien en interim ?

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