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Je recherche un Site ou un bouquin expliquant les règles de découpage d'une copro... les tantièmes
Comment sont attribués les tantièmes dans une copro ? Est-ce un total sur 10000, 100 000 ou autre ? Les tantièmes ont-ils attribués pour l'utilisation d'un ascenseur ? Etc...
Bref, toutes questions Tantièmes ...
Aucun problème avec le découpage de ma copro. C'est juste pour comprendre le mécanisme. Par avance, Merci
Si vous n'êtes pas pressé à 10 jours, je suis en train de passer un topo la dessus dans ma page personnelle.
Il se limite aux principes élémentaires de calcul des tantièmes tant en ce qui concerne les tantièmes des parties communes qu'en ce qui concerne les tantièmes de charges ascenseur et chauffage, avec les tableaux correspondants, mais sans reprendre les discussions nombreuses entre les experts qui se sont penchés sur la question.
Ce sera le même genre que les indications comptables telles que :
Bonjour à tous, Je profite de l'occasion pour complimenter et remercier JPM pour son excellent document pédagogique concernant le droit de la copropriété en France.On n'est pas obligé de tout suivre à la lettre, mais on peut en tirer le meilleur. N'hésitez pas à parcourir ces pages qui seront fort utiles aux nombreux béotiens et néophytes qui fréquentent ce site, désormais le meilleur entre tous, maintenant que le calme est revenu . Par ailleurs,La lecture de ses pages consacrées à la nouvelle comptabilité des syndicats de copropriétaires est aussi passionnante, même si d'aucuns devront prendre des cachets d'aspirine ou autres médicaments prescrits par un gastro-entérologue,tant elle est et sera- j'en suis persuadé- difficile à digérer. François
Bonjour, J'ajoute mes remerciements à ceux de René13.Je souhaite que tous les universimmonates soient nombreux à le faire ,non seulement par courtoisie, mais aussi en signe de reconnaissance pour vos services rendus à la communauté de tous ceux qui sont interessés par le très vaste sujet qu'est celui de la copropriété. Ce domaine ressemble à une forêt tropicale, avec une végétation luxuriante abritant plusieurs sortes d'animaux,( auxquels certains hommes essayent de ressembler avec ou sans "lunettes"). François
Merci JPM! Bon, y'a des problèmes aussi au niveau des tantièmes, dans ma chère copropriété! EX: réglement copro: 110 appartements, comptes:95! Oui, normal...selon tous le monde...on a transformé 2 studios en F2!...31 garages! mais 32 portes de garage! Je n'arriverai jamais à comprendre, les appels de fonds qui me sont envoyés! ...et je n'aime pas celà!!! Je n'en peux plus
De priori "réglement copro: 110 appartements, comptes:95!" Il y a 110 lots principaux appartements, mais un copropriétaires peut posséder plusieurs lots principaux, que ces lots ait été ou non transformés, il n'y a dans les "comptes" qu'un copropriétaire.
Allez sur le site de JPM vous apprendrez beaucoup sur les "tantièmes".
Mais non, JB22! Peut-être me suis-je mal exprimée! Dans le réglement de copropriété, il y a 110 appartements! En réalité, il n'y en a que 95, parce qu'ils ont, avec 2 studios fait des F3. Mais dans le réglement de copro rien a été fait! Comment sont calculés les tantièmes? alors , là point d' interrogation! et la déclaration auprès du fisc, point d'interrogation! Il est vrai que c'était le syndic qui était propriétaire des appartements! OUI, je m'arrête! J'EN PEUT PLUS!
Info Tantièmes
Forum fermé
Posté - 08 sept. 2005 : 17:15:22
