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clorophyle
Contributeur vétéran

109 réponses

Posté - 07 oct. 2005 :  13:46:22  Voir le profil


Bonjour,

Notre copropriété souhaite faire des travaux d'amélioration de sécurité sur notre ascenseur.

Personnellement, j'habite le RDC et n'utilise jamais l'ascenseur, dois assumer autant de charges pour cette ascenseur que les personnes habitant dans les étages???

Merci!!

CLORO

pnatu75
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 07 oct. 2005 :  14:04:46  Voir le profil  Voir la page de JPM


Vous ne payez sans doute pas de charges d'ascenseur pour l'exploitation courante ?

Voyez votre règlement de copropriété. La loi ne prévoit pas la contribution des lots du rez de chaussée aux charges d'ascenseur, sauf desserte des sous-sols. Mais il existe encore des règlements de copropriété à l'ancienne mode, ù où ces lots contribuaient.

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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 07 oct. 2005 :  14:12:33  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Vous n'avez pas de charges à supporter si vous ne possédez qu'un lot au rez de chaussée.
Par contre, si votre ascenseur dessert le sous-sol et que vous y avez
une cave, un box, ou un parking la réponse est affirmative.
Vous devriez le savoir en lisant votre règlement de copropriété et/ou
l'état descriptif de division .
Lisez vous les textes , les ouvrages et les revues concernant la copropriété .
François
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