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Généralement les parcelles bâties sont taxées seulement sur les bâtiments, parfois il arrive que le non bâti soit les jardins, cours et autres espaces soit taxé en jardin ou terrain d'agrément.
La règle, il doit y avoir une taxe.
La pratique et la configuration du bâti sur la parcelle font que c'est exonéré. Dans le cas contraire l'impôt est faible.
Nous possédons = les collotis ou l'ASL.? Je pense que les collotis possédent en indivision les parcelles des espaces verts.Si vous ne payez pas de taxe ( propriété non bati ) je pense que la réponse de bouzigues est tout à fait correcte : exonération compte tenu de la répartition du bati et de l'indivision des lots espaces verts.
Taxe foncière
Forum fermé
Posté - 18 oct. 2005 : 08:46:39
