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joebol
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9 réponses

Posté - 05 nov. 2005 :  22:38:09  Voir le profil
Bonjour à tous.

Je loue des appartements qui se trouvent dans ma villa depuis plusieurs années et je calcule la part de la taxes des ordures mènagères qui reviens à chacun en fonction du nombre de personnes.
Cette année un locataire trouvant le montant trop élevé, demande de recalculer ce montant car soit disant le calcul est faux.

Suite à des renseignements prix auprès des impôts, cette méthode serait valable. Mais je décide de recalculer la part de la taxe revenant au locataire avec les indices communiqués par les impôts.
Le montant de la taxe de cette année après recalcule étant moins élevée que l'année passée, le locataire refuse de la payer car il aurait soit disant trop payer l'année passée et que nous avons donc déjà perçu le montant de la taxe de cette année!

Quelle est selon vous la bonne méthode pour le calcul de cette taxe et le locataire peut-il ainsi décider de ne pas payer?

Merci de votre aide.
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