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Nous venons de recevoir le régul de nos charges pour les années 2001 & 2002 alors que nous nous apprêtions à demander ces régules. En fait, nous étions en train de faire un courrier pour le régule des charges, le remboursement des frais d'envoi de quittance (ligne de notre avis d'échéance) et le justificatif de TEOM. Mais, ayant peur d'écrire des âneries, j'aimerais avoir voir confirmation.
Mais, le document que notre bailleur nous as envoyé indique 3 lignes : Charges générales, Charges Ascenceur et Charge chauffage. Or l'eau froide et chaude est aussi comprise dans nos charges. Il y a aussi le salaire de si la gardienne. Bref, nous ne pouvons pas vérifier si nous payons que nos charges ou aussi celles dû par notre propriétaire. 1. Pouvons-nous réclamer un document plus détaillé ? 2. Nous pouvons aussi réclamer le régule pour les années 2003, 2004 & 2005 ?
Car, les charges ont augmenté de plus de 15 % entre 2001 et 2003. Et bien, notre provision charge n'a pas augmenté depuis 2001.
Pour le remboursement des frais d'envoi de quittance. Notre quittance est envoyée le mois suivant avec l'avis d'échéance (même document séparé en deux). Sur la partie avis d'échéance, trois lignes : le loyer, la provision charge et les frais d'envoi d'avis d'échéance. Au mois d'octobre, nous avons une ligne TEOM (sans justificatif). Plus occasionnellement de lignes de réparation.
Nous sommes dans 11 ième arrondissement de Paris et eux dans le 13 ième. Je voulais savoir si nous réclamons les frais d'envoi de quittance, est-ce qu'ils vont encore nous l'envoyer ? Nous pouvons aller la chercher de temps en temps. Mais, le problème, c'est qu'ils nous envoient aussi un avis d'échéance et comment savoir si nous avons réglé la bonne somme.
Dernière question : Avons-nous le droit de demande un justificatif de TEOM ?
1. oui vous devez réclamer le détail (relevé de charges par nature) 2. oui, elles ont été faites depuis belle lurette (voir quelles sont les dates de cloture des exercices, dates indiquées sur le document du syndic).
normal si vous n'avez pas eu de régul. L'art 23 de la loi de 89 permet de réadapter les charges en fonction du montant annuel réellement payé (ce qui fait que vous n'avez pas de surprise en fin de bail).
myriam, pour les autres questions, il y a des posts très longs, qui vous répondent en long, en large et en travers, entre autre celui-ci. http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=22664 Inutile donc de répéter puisque tout y figure
Je vous invite aussi à parcourir les discussions de ce forum qui tournent toutes autour de votre question.
N'oubliez pas la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
Régularisation des charges
Forum fermé
Posté - 06 janv. 2006 : 12:11:18
