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comment sont définis les tantièmes dans une copropriété ? La superficie seule est-elle pris en compte ? ex : dans une meme copropriété, un garage de 30m2 aurait-il les mêmes tantièmes qu'un appartement de 30 m2 ? merci d'avance
bonjour Pierre MARIE. - Non, pas d'égalité parfaite (ce n'est qu'un exemple). en fait, un ami est propriétaire de 3 garages attenants à une petite copropriété de 2 ou 3 appartements. La toiture qui doit être refaite, est commune aux appartements et aux garages. - Il est surpris qu'il n'y ai pas de différence entre les tantièmes d'un garage et d'un appartement. - Il pense que le partage des frais doit être fait en fonction de l'utilisation qui est faite de chaque local et non de la surface. Pour lui, le nombre de tantième pour un garage doit être moins élevé que pour un appartement (sous-entendu à superficie équivalente). - Le calcul des tantièmes d'un garage est-il identique à celui d'un appartement ? l'utilisation du local en question est-elle prise en compte pour le calcul ou seulement la superficie (qu'il s'agisse de garage, cave ou appartement) ?
tantieme ?
Forum fermé
Posté - 12 janv. 2006 : 12:02:23
