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bonjour, mon histoire est un peu longue nous avons emménagé en octobre dans le premier étage d'une maison, le rez de chaussé étant un garage contre des heures de ménage et jardinage, le bail lui donnait une somme. Nous avons pas eu des cautions ni d'état des lieux car nous nous engagions à refaire les peinture ce qui a été fait. Ayant eu des problèmes osseux et n'étant pas déclarer chez ce monsieur (notre propriétaire habitant dans le même jardin à 80 m de nous) par peur d'avoir un accident et être non assurée, nous lui avons envoyé un reccommandé signalant comme le bail l'indiquait nous verserons un loyer, ce que nous avons fait chaque mois sans jamais avoir de quittance de loyer ni d'avis, rien. Notre compteur d'élezctricité et d'eau et un divisé par rapport au sien donc nous n'avons jamais eu aucune facture à notre nom, il divisait de la sienne. nous avons payé la taxe d'habitation, hors le bail stipulait que le propriétaire la prennait à sa charge. Ayant des menaces continuelles verbales en nous demandant de partir pour toutes raisons, exemple nous partions trop tot au travail le matin , ça le dérangeait, nous avons quitter ce logement en octobre avec un préavis d'à peine un mois lorsqu'il était en vacances afin d'éviter les conflits. aujourd'hui, nous en sommes à son deuxième courrier que nous recevons en 2 semaines nous demandant à chaque fois plus d'explication ou justificatif comme le fait que nous avons payer la taxe d'habitation, que nous avions le droit à un mois de préavis, hors ce qui m'embête c'est que je n ai pas était licencié, j 'ai posé ma démission aprs que mon employeur m'a dit que ça l'arrangerait de diminuer mes horaires ses enfants grandissant(je suis nourrice à domicile) pour l'arrangeait j'ai chercher un autre emploi que j'ai trouvé à temps complet mais dans la même ville ou travaillait déja mon ami a plus de 40 km de notre domicile donc ça plus les ennui nous avons préféré partir. dans chaque lettre il trouve un nouveau motif, la dernière est que nous avions pas coupé l'eau et l'électricité, et qu'il y a eu une fuite au niveau de la chaudiière qui a plus de 30 ans et qui est dans une pièce au rez de chaussé, hors nous étions pas censé y accéder car elle était dans une pièce fermé à clé au rez de chaussez où le contrat ne stipulait pas notre libre accès. Je voudrais savoir qui est le plus en tord, jusqu'où peuvent aller les conflit et combien de temps ça va durer?
La question n'est pas de savoir qui est le plus en tord mais quels sont vos droits et vos devoirs.
Ensuite les faits.
Vous avez enmenagé en octobre (2004?2005?) Vous avez demenagé en octobre (2005 de nouveau?) Que vous reclame votre ex-bailleur? Qu'avez vous deja payé? Comment avez vous notifier votre départ? Si vous l'avez notifier par RAR, a quel date a t'il été recu par le bailleur (j'ai cru comprendre qu'il était en congé au moment du départ)? Y'a t'il eu un EDL de départ? Jusque quand avez vous payé votre loyer? Quelles sont les charges reclamé par l'ex bailleur (electricité, gaz, eau...)?
Laissez de coté les lettres de recrimination, les contestations entre voisins, les vexations diverses... si vous etiez resté dans l'appartement vous auriez pu chercher à faire valoir votre droit à une jouissance paisible, mais cela n'est pas lié a vos droits et devoirs concernant votre congé et votre préavis.
A noter : le préavis en cas de demission est bien de 3 mois a date de reception du RAR notifiant le congé. Le bailleur ne peut etre revendeur d'electricité, il ne peut donc vous facturer que sur la base d'un compteur individuel. Le bailleur est en droit d'exiger la preuve du payement de la taxe d'habitation (sinon les impots vont se retourner contre lui) mais vous ne payer la taxe d'habitation que si vous etiez dans les lieux au 1er janvier.
pas de quittance, petit préavis
Forum fermé
Posté - 20 janv. 2006 : 20:31:51
