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 Sujet  |
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frigo18
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 01 févr. 2006 : 10:41:47
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bonjour,
j'aimerais savoir quelles sont les demarches à faire (syndic, prefecture, etc...) si l'on veut ouvrir une baie dans un porteur à l'intérieur de son logement ???
et aussi eventuellement une idée sur les prix des travaux et des demarches ???
merci de vos reponses...
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Edité par - frigo18 le 01 févr. 2006 16:25:37 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 01 févr. 2006 : 17:01:48
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Je ne veux pas jouer les pessimistes, mais là ...
Tout d'abord il vous faut avoir un descriptif technique des travaux envisagés (pas par vous mais par un homme de l'art, architecte par ex.).
Ensuite demander l'inscription de la question àl'ODJ d'une AG en joignant ce descriptif technique qui, vous l'avez compris, devra être aussi précis que possible.
..et attendre le bon vouloir de l'AG, laquelle peut s'opposer aux travaux !
Si elle ne s'y oppose pas (faut faire campagne, cirer les bottes ici, des chocolats là, sans oublier de baisser la télé tous les soirs et le sourire constant lorsque vous croisez les voisins et de faire traverser la vieille dame qui n'y voit plus trop ...), ... , vous devrez déposer au Sce urbanisme de votre mairie un 'permis de construire' (il n'y a plus en princiipe de 'déclaration de travaux' depuis le 1.01.2006) auquel sera joint le PV d'AG vous autorisant à réaliser les travaux prévus .....
Pour la préfectue, elle se moque de votre baie ...
Bon courage |
Edité par - gédehem le 01 févr. 2006 17:03:20 |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 10:12:14
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Je ne veux pas jouer les pessimistes, mais là ...
Tout d'abord il vous faut avoir un descriptif technique des travaux envisagés (pas par vous mais par un homme de l'art, architecte par ex.).
Ensuite demander l'inscription de la question àl'ODJ d'une AG en joignant ce descriptif technique qui, vous l'avez compris, devra être aussi précis que possible.
..et attendre le bon vouloir de l'AG, laquelle peut s'opposer aux travaux !
Si elle ne s'y oppose pas (faut faire campagne, cirer les bottes ici, des chocolats là, sans oublier de baisser la télé tous les soirs et le sourire constant lorsque vous croisez les voisins et de faire traverser la vieille dame qui n'y voit plus trop ...), ..., vous devrez déposer au Sce urbanisme de votre mairie un 'permis de construire' (il n'y a plus en princiipe de 'déclaration de travaux' depuis le 1.01.2006) auquel sera joint le PV d'AG vous autorisant à réaliser les travaux prévus .....
Pour la préfectue, elle se moque de votre baie ...
Bon courage
Gédehem,
Ce que vous indiquez en matière de permis de construire et de déclaration de travaux est erroné.
Il serait bien que le contributeur fréquent et grand pilier que vous êtes arrêtiez de donner, sur ces forums, des informations erronées en inventant à tout va des éléments de réponse qui sont des n’importe quoi et des n’importe comment n’importe quand.
En effet, outre votre sacré méli-mélo sur permis de construire et déclaration de travaux, la date du 1er janvier 2006 que vous mentionnez dans votre message ci dessus est une pure et inepte invention car elle n’intervient en rien dans le calendrier de mise en œuvre de la réforme et des diverses modifications concernant les autorisations ou déclarations portant sur l’acte d’aménager ou de construire introduites par l’ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme (le texte de cette ordonnance de réforme est à : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0500280R%20 ).
Ces modifications de réforme des autorisations et déclarations d’aménager ou de construire, parmi lesquelles sont l’actuel permis de construire et l’actuelle déclaration de travaux, ne rentreront en vigueur que pour le 1er juillet 2007 au plus tard (soit à 17 mois de la date d’aujourd’hui), et elles sont, de plus, soumises à la publication préalable de plusieurs décrets d’application de l’ordonnance susmentionnée, dont aucun n’a encore été publié.
Frigo18,
Pour ce qui est du régime du permis de construire et de la déclaration de travaux, voyez les fiches qui sont sous le lien suivant de Service-Public : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N320.xhtml?&n=Logement&l=N15&n=Construction&l=N319 .
Par ailleurs, si ce que vous envisagez de réaliser n’est qu’ « intérieur » à votre appartement, comme le dit votre message avec ce mot – spécificité qui a échappé apparemment à la lecture de Gédehem - , vous n’avez nul besoin de permis de construire ou de déclaration de travaux. Vous n’avez besoin de permis de construire que si la baie que vous envisagez de réaliser est extérieure et affecte la façade et donc l’aspect extérieur de l’immeuble (modification de l'aspect extérieur => permis de construire).
Enfin, il n’est nul besoin obligatoire, pour solliciter l’autorisation de l’AG de disposer d’un dossier technique établi par un professionnel, comme vous le dit le même Gédehem qui est là à nouveau en invention de n’importe quoi, mais simplement d’un descriptif des travaux permettant à vos interlocuteurs de se rendre pleinement compte de la consistance des travaux envisagés. Par contre, dans la mesure où l’ouverture d’un mur porteur est au cœur de la consistance de vos travaux, une étude réalisée par un professionnel patenté sera nécessaire avant de passer à la réalisation, l’AG pouvant d’ailleurs vous imposer la réalisation de cette étude et vous même pouvant, dans votre demande à l’AG et afin de mieux l’appuyer, indiquer que vous vous engagez à faire procéder à une telle étude avant réalisation et que celle ci sera remise avant démarrage au conseil syndical ainsi que transmise formellement au syndic pour contrôle et être conservée en archive du syndicat de copropriété.
Sur les romances de faire traverser les vieilles dames et de distribuer des sourires qui n’en sont pas ou des chocolats, je me garderai bien de commenter ces hilarantes fadaises, car je ne voudrais pas fâcher leur auteur…
Pierre |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 11:18:30
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Pierre Marie, comme à son habitude ! ........
Concernant la réforme du 'permis de construire', qui n'est pas ma tasse de thé, elle devait initialement intervenir le 1.01.2006... Quelques haléas ont du repousser son entrée en vigueur...?
D'autant que je précisais "il n'y a plus en princiipe de 'déclaration de travaux' depuis le 1.01.2006".
Mais un coup de fil au Sce urbanisme du coin est un préalable indispensable à la réalisation de tels travaux.
Quant à l'avis de De Pierre Marie sur son "..il n’est nul besoin obligatoire, pour solliciter l’autorisation de l’AG de disposer d’un dossier technique établi par un professionnel, ...", je veux bien penser, pour le moins, qu'il plaisante et/ou qu'il lui manque des lunettes.!!!
Pour le plus, je me retiens ......
D'abord parce que je n'ai pas parlé d'un descriptif "obligatoire" par un professionnel pour obtenir l'accord de l'AG ...
j'écrivais : "Tout d'abord il vous faut avoir un descriptif technique des travaux envisagés (pas par vous mais par un homme de l'art, architecte par ex.)."
Surtout que PM précise ensuite : ".. mais simplement (!) d’un descriptif des travaux permettant à vos interlocuteurs de se rendre pleinement compte de la consistance des travaux envisagés. Par contre (tiens tiens !!), dans la mesure où l’ouverture d’un mur porteur est au cœur de la consistance de vos travaux (c'est le cas !!!) , une étude réalisée par un professionnel patenté sera nécessaire avant de passer à la réalisation, l’AG pouvant d’ailleurs vous imposer la réalisation de cette étude et vous même pouvant, dans votre demande à l’AG et afin de mieux l’appuyer, indiquer que vous vous engagez à faire procéder à une telle étude avant réalisation ...... "
Alors là, c'est la franche rigolade !!!
Frigo, vous avez bien lu : vous faites juste un petit descriptif .."permettant à vos interlocuteurs de se rendre pleinement compte de la consistance des travaux envisagés" ..... et si l'AG ne s'en satisfait pas (on se demande bien pourquoi un 'simple descriptif ' de Frigo ne pourrait pas satisfaire l'AG ??? ) .... " l'AG pouvant d’ailleurs vous imposer la réalisation de cette étude"... préalablement à son accord (donc lors d'une prochaine AG, ...disons l'année suivante . ..), pour ajouter ..... "... vous même pouvant, dans votre demande à l’AG et afin de mieux l’appuyer, indiquer que vous vous engagez à faire procéder à une telle étude ....".....
A défaut d'être de la rigolade, c'est de la fumisterie.
Surtout pour dire que l'étude par un professionnel ne serait nécessaire QUE pour la réalisation mais pas pour l'accord des copropriétaires ...qui ne sauront pas si le plafond va leur tombrer sur la tête !!!!
Vous croyez qu'ils vont se satisfaire de votre schéma et de vos 15 lignes d'explication pour percer un mur porteur pour créer une baie ?? ...
Fumisterie !!!
Frigo : faites donc réaliser du premier coup cette étude technique par un homme de l'art, dossier technique étayé qui sera joint à votre demande d'autorisation ".. afin de mieux l’appuyer" du premier coup en mettant ainsi tous les éléments de votre coté.
Si vous suivez PM dans ses verbeuses élucubrations, vous en avez pour 2 ans ...si vous obtenez l'autorisation au bout de 2 ans !!!
Et laissez tomber Pierre Marie, troublion bien connu qui n'a que la polémique en ligne de mire.... si ce n'est de mauvais conseils comme on le voit ici.
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Edité par - gédehem le 02 févr. 2006 11:40:24 |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 11:54:15
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Citation :
Initialement entré par gédehem
[....]
la réforme du 'permis de construire', qui n'est pas ma tasse de thé, elle devait initialement intervenir le 1.01.2006... Quelques haléas ont du repousser son entrée en vigueur...?
[....]
Non, ceci est faux, et vous vous enfoncez dans les erreurs au lieu de faire face à la réalité de celles de votre tour de piste précédent : la date du 1er janvier 2006 n’a jamais été avancée ; voir en particulier l'article 41 de l’ordonnance susmentionnée du 8 décembre 2005 consacré à la mise en vigueur générale de la réforme et inchangé depuis son origine ainsi que les divers articles de ce texte qui posent que telle ou telle des modifications qu'il apporte nécessite décret d’application pour être elle même en vigueur.
Pour le reste, nonobstant vos développements pour vous raccrocher aux branches aussi sur la question de la présentation d’une demande en AG, je ne change pas un mot à ce que j’ai indiqué plus haut.
De façon plus générale, abstenez vous d’intervenir n’importe comment, n’importe où, et n’importe quand, sur des questions qui ne sont pas votre « tasse de thé » (sic, pour reprendre votre propre expression) : cela vous évitera de débiter sur les forums des réponses contenant erreurs et faussetés de divers genres. Et, en sus de garder votre calme et de ne pas vitupérer lorsque vous êtes repris ainsi que vous le faites à nouveau ci dessus, tournez la souris sept fois dans l’encrier de votre clavier avant de vous précipiter sur votre ordinateur, puis vérifiez ce que vous écrivez avant de cliquer pour envoyer quoi que ce soit.
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 02 févr. 2006 11:57:25 |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 12:53:53
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universimmooo-ohoh.... au secours "ils recommencent"!...
Pierre Marie : ! encore cette façon de commencer vos réponses en traitant le précédent intervenant de "moins que rien"... c'est plus une manie, cela devient un trouble compulsif!
Question : quelle est la différence entre un
"descriptif technique des travaux (envisagés) ... par un homme de l'art, architecte par ex.… (cit. Gedehem)
et
une étude réalisée par un professionnel patenté… sera nécessaire (cit. Pierre Marie)
?
Pierre Marie, vous vous moquez de quels lecteurs ? de ce ceux qui ont besoin d'un dictionnaire de synomymes...? c'est pas gentil (et très prétentieux)
descendez de votre estrade... on vous écoutera d'autant mieux.
bonne journée.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 13:33:58
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Karm, laissez tomber, PM n'a aucun interet sauf à ses yeux, vous voyez bien . .....
Le front bas et droit dans ses bottes !
Laissez tomber ...
(Je suis en train de faire un décompte : combien de temps va attendre UI pour le mettre dehors ..) |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 15:11:21
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Citation :
Initialement entré par KARM
universimmooo-ohoh.... au secours "ils recommencent"!...
Pierre Marie : ! encore cette façon de commencer vos réponses en traitant le précédent intervenant de "moins que rien"... c'est plus une manie, cela devient un trouble compulsif!
[....]
Pierre Marie, vous vous moquez de quels lecteurs ? de ce ceux qui ont besoin d'un dictionnaire de synomymes...? c'est pas gentil (et très prétentieux)
descendez de votre estrade... on vous écoutera d'autant mieux.
[....]
Citation :
Initialement entré par gédehem
Karm, laissez tomber, PM n'a aucun interet sauf à ses yeux, vous voyez bien . .....
Le front bas et droit dans ses bottes !
Laissez tomber ...
(Je suis en train de faire un décompte : combien de temps va attendre UI pour le mettre dehors ..)
Karm, vous vous méprenez complètement en disant que, selon ce que vous avancez ci dessus tout à trac, je traiterais des contributeurs de "moins que rien" (trouvez moi cette expression, je vous en donne défi - ou même des choses analogues). En effet, ici comme ailleurs, ce n'est qu'à des contributions que je donne des qualifications, pas aux personnes.
Vous faites là la confusion, fréquente lorsque l'on ne se donne pas la peine de considérer les choses calmement, de nature paranoïaque confusionnel entre une appréciation portée sur une oeuvre et celle portée sur un auteur en tant que personne.
Gédehem fait le même type de confusion intellectuelle et mentale embrouillardée, et ceci en plus gravement poussé, quand - comme par exemple cela est ci dessus pour une nouvelle fois dans ses vagues successives - il pousse des invectives à l'encontre des personnes, la mienne ou d'autres. Sur d'autres sujets, ses invectives ad hominem étaient sur les registres élevés des ordures ou encore sur celui du domaine du sexuel primaire.
Il faut objectiver, et garder son calme, y compris sur des échanges de forums.
Quant au souhait d'ostraciser une personne apportant critique à ses propres erreurs en souhaitant qu'elle dégage (cf. le "(Je suis en train de faire un décompte : combien de temps va attendre UI pour le mettre dehors ..)" de Gédehem), c'est là un autre grand classique des syndromes de type confusionnel paranoïde. La dénégation de l’erreur commise – encore un classique de comportement confusionnel - appartient aux mêmes classes.
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 02 févr. 2006 15:13:03 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 17:33:30
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Pierre Marie
et hop ! encore un petit tour... *
et ce coup ci nous voila tous traités de paranoïaques..; (pas nous bien sur , ....mais nos contributions!)
Donc permettez moi d'écrire que les contributions signées de votre nom sont très "ennuyeuses", (pas vous n'est ce pas mais vos contributions!)... car si le fond est parfois instructif l'emballage n'est vraiment pas attrayant (trop "parfait"...), il faut toujours
1) retirer, comme sur le bol de lait, la peau imbuvable du début,
2) décortiquer et re-dérouler les empoullages de style (sans virgule pour prendre de l'air),
3) pour in fine s'apercevoir que très souvent vous ne faites que confirmer ce qu'ont dit les prédécesseurs.
J'en conviens, parfois vos sources semblent plus précises et les détails de la broderie parfois mieux éclairés.. par vos connaissances qui semblent infinies (même sur la nature humaine ?), mais en fin de compte est-ce nécessaire de dénigrer systématiquement les propos et échanges des autres ? (les néophytes comme vous dites si souvent..).
Pourquoi faudrait-il que nous acceptions vos "leçons" (et parfois même des "ordres" *) - un tantinet entachées de mépris- sans piper, vous qui ne semblez guère supporter qu'on vous taquinât...?
Vos qualifications de paranoia sont assez graves, je trouve...(assertion très erronée pour ce qui me concerne! ).
Perderiez-vous ce calme que vous nous réclamez?
bon, je vais suivre le sage conseil de gedehem, et laisser choir et ne pas tomber dans le piège des mêmes ratiocinages 
* en fait c'est assez facile vous faire démarrer...!!!
** en citation : de façon plus générale, abstenez vous d’intervenir n’importe comment, n’importe où,……… |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 17:41:41
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Eh bien, vous tirez des parfaites conclusions ! Et, en plus, chance, elles vous plaisent !
Pierre |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 20:30:06
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Citation :
1) retirer, comme sur le bol de lait, la peau imbuvable du début,
c'est très bon la peau de lait !
Cordialement / Frédéric |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 21:34:05
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| ....et ça coute pas la peau des fesses ..... |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 02 févr. 2006 : 22:28:16
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"Si tu ne sais pas pourquoi tu fesses le satrape
Lui le sait !!!"
Et il aime ça !!!
La preuve: c'est qu'il persiste et signe.
Ali gator pilier de forums membre actif
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Edité par - ali gator le 02 févr. 2006 23:48:13 |
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