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Mon voisin est moi possédons chacun une partie d'une petite cour qui a été séparée en 2 parties, il y a quelques années.
Sa partie de courette est couverte en toles.Il y a fait une ouverture par laquelle il fait passer un tuyau qui laisse s'échapper les feux de son insert.
En emménageant dans cette maison,il prévoyait de se chauffer à l'électricité,désormais,il utilise du bois.
Le probléme est que ces fumées refoulent vers ma courette, mon entrée de courette, donc chez moi.
Ce tuyau ne dépasse pas du mur séparatif des deux cours,je ne peux le voir quand montant à l'échelle.
Par contre je vois et sens beaucoup ces fumées qui s'échappent de cette cour.
Je lui est demandé de déplacer ce tuyau afin de ne plus subir ces fumées,ce qu'il a fait,et ce dès le lendemain de mon intervention,mais,je constate que de nouveau,il a remis ce tuyau dans cette courette,au milieu de celle ci,et dirigé vers ma maison.
Il a sans doute été géné par la fumée.
Pourtant,sa maison posséde un conduit de cheminée,à l'opposé de cette courette, dans lequel il pourrait sans doute insérer en toute sécurité ce tuyau.
Je comprends qu'il s'agit du cout du métrage de tuyau pour rejoindre la partie opposée à son insert. Si toutefois,il est possible de realiser cette installation,après c'est une histoire de coudes de tuyau...de réalisation technique et d'efficacité ou non de cette installation..
Mais,ayant visité cette maison avant qu'il l'achète,il a la possibilité d'installer un insert ou un poele dans la cuisine qui est proche du conduit de cheminée.Voir dans une pièce proche de ce conduit qui semble en bon état.
Mais,il a fait des travaux dans cette maison et n'y a pas pensé. Il pensait se chauffer à l'électricité,et a fait faire toute une installation de chauffage électrique.
Je lui est proposé des conseils au niveau technique pour que cette installation ne gene personne s'il le désirait. Il me réponds qu'il n'est pas responsable du vent qui refoule les fumées.
Quels sont mes recours afin de ne pas subir ce problème chaque hiver? Existe t'il une distance à respecter concernant ce tuyau? Puis je exiger qu'il passe dans son conduit de cheminée?
Si oui,de quelles facons puis je obtenir la réalisation de ces travaux?
Je vous remercie pour vos réponses et suggestions.
Les orifices extérieurs de conduits doivent être situés à 0,40 m au moins au-dessus de toute partie de construction située dans un rayon de 8,00 m (distante de 8,00 m ou moins).
Arrêté du 22 octobre 1969 DTU 24.2.1 et 24.2.2
Voir avec la DDASS ou les services d'hygiène de la ville.
Une solution, peut-être, prendre contact avec le conciliateur de justice pour une tentative de conciliation avec le voisin (coordonnées au Tribunal d'instance).
Préparer un bon dossier avec rappel de la règle des 40 cm et des 8,00 m, photos, description du préjudice, ....
D'une manière générale, pour les contacts avec les administrations (mairie, DDASS, ...) adresser les courriers par LR/AR.