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Bonjour à tous, Je tiens dans un premier temps à féliciter les responsables de ce site et les différents intervenants, extrêmement compétents. J'ai un problème ardu à vous exposer. J'habite une copropriété de 462 pavillons dans le sud de la France. Nous sommes régis par une ASL qui élit 28 syndics bénévoles. Les syndics s'entendent très bien, ont le quitus tous les ans. Une gestion parfaite et saine. Depuis 3 ou 4 ans, un groupe de résidents (à peu près 10) animés par une personne absolument odieuse envoit régulièrement des lettres recommandées et veut attaquer les syndics personnellement, collectivement ou l'ASL directement, sur des sujets divers et variés ayant trait au cahier des charges, à la municipalité (problème d'environnement, ...). Il s'agit seulement d'une vengeance liée à l'exclusion par les résidents il y a quelques années de cette fameuse personne du comité syndical. Aujourd'hui la situation est insupportable, car il a crée une association dans le but d'empoisonner l'existence du comité syndical. Il distribue des tracts dans toutes les boites aux lettres, il diffame, ... Le comité syndical est trop gentil pour agir contre lui. Il faut dire que la plupart des bénévoles travaillent et n'ont pas que ça à faire. Y a t'il une solution légale pour exclure cette personne de l'ASL. Tant qu'il est propriétaire, il emmerde tout le monde. A part, l'emmener chez "Julien Courbet", on ne voit plus quoi faire !! C'est clochemerle chez nous.
Bienvenue Cerise ...sur le gâteau de UniverImmo. Grosse A.S.L. et il n'est pas facile de plaire à tous. Juridiquement un coloti ayant acheté un lot devient syndicataire de droit et il n'y a pas de possibilité de l'exclure. Parallèlement au fonctionnement de l'A.S.L. un coloti peut très bien créer une Association de quartier type 1901 qui prendra en charge des activités qui n'ont pas été dévolues à l'A.S.l. en son objet : ex.animations festives, contacts avec des commerçants itinérants afin d'assurer une déserte dans le quartier ( pain ... )compassion aide lors d'un décès - Chacun gardant ses prérogatives et ne faisant évidemment pas doublon ,surtout ne confondant pas les modes de fonctionnement et régimes juridiques différents malgré que les membres des 2 associations soient les mêmes personnes. De plus des relations étroites doivent exister entre les 2 Présidents d'entités différentes afin d'être complémentaires. D'après votre post il s'agit d'une association de personnes non structurée comme je vient de le d'écrire , il serait donc possible de sugérer la création légale d'une association complémentaire à l'A.S.L. afin d'occuper les " emm..." à des activités utiles. Avec un " client " comme celui que vous décrivez il n'y a pas d'autre solution que de lui rappeler les dispositions du code pénal en matière de diffamation , de s'assurer de témoignages et faits irréfutables afin d'aller déposer plainte ( greffe du Tribunal d'instance juridiction pénale ou lettre au Procureur avec exposé de la plainte et des motifs)ou à minima de l'ignorer , il va se lasser. Chacun des colotis se sentant concerné à titre individuel ou le Président de votre A.S.L. pourrait entamer cette procédure. Soit citation directe avec assignation à jour fixe, soit procédure avec instruction à charge et à décharge par un juge désigné à partir du moment ou le Procureur de la République aura retenu votre demande. Cela risque d'être long , aléatoire , frais d'avocat s'il y a lieu... Donc conseil : Lors d'une prochaine A.G. ou avec quelques syndicataires demandez une A.G.O. sur le sujet:inscription à l'ordre du jour d'un vote permettant au Président de l'A.S.l. d'engager les syndicataires dans un processus de dépôt de plainte ( préparation du dossier par les syndics), cela va " vite" calmer l'individu ou les 10 qui vous créent " problème" Mais aussi aussi vous permettre de " compter" ceux qui vont dans votre sens . Vous risquez d'être déçue , car tout le monde il est beau , il est gentil ... C'est pas du sûr . Mais je n'ai lu que votre version et en matière de " jugement" cela se fait toujours de manière contradictoire , regardez si vous ou d'autres hormis la " sortie" du syndicat n'a pas eu pour cause de léser ou blesser ce " membre " Essayer à plusieurs de le ou les rencontrer et de régler le problème à l'amiable ce sera mieux pour tous. A bientôt sur le forum.
N.B. Compte tenu du nombre élevés de syndicataires pour pouvez aussi trouver un " médiateur" qui avec diplomatie prendra contact avec celui qui " dérange" afin d'être constructif et d'éviter des désagréments réciproques. Une bonne conciliation vaut mieux qu'un procès.Bon courage.
ASL : A l'aide
Forum fermé
Posté - 02 févr. 2006 : 19:46:47
C'est clochemerle chez nous. 
