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Bonjour, je vis dans un petit collectif où vivent des animaux domestiques chiens, chats...Je suis étonnée de voir dans le règlement de copropriété que de ces animaux sont considérés au même titre, et qu'ils doivent être tenus en laisse dans les parties communes (hall d'immeuble, parking...). Je comprends trés bien pour les chiens attachés, surtout ici deux bergers allemands, mais pour les chats ? s'il y avait du grabuge entre chiens sans laisse et chats sans laisse le propriétaire du matou aurait-il le droit de se retourner envers le proprio du chien ?
Bonsoir, Voyez le code civil (art 1384) et les pages du web avec >> Google code civil responsablité << (sans les caractères). En principe, on est responsable des choses dont on a la garde... Les assurances personnelles peuvent couvrir la responsabilité des copropriétaires respectifs. Au revoir François
Citation :s'il y avait du grabuge entre chiens sans laisse et chats sans laisse le propriétaire du matou aurait-il le droit de se retourner envers le proprio du chien ?
je ne vois pas à quel titre puisque le RC dit bien que tous les animaux doivent être attachés. Un chat peut très bien faire peur ou attaquer un chien, aussi gros soit-il.
Merci pour vos réponses, j'ai trouvé le code civil, et j'en sais un peu plus. C'est vrai Joulia, chat et chiens peuvent se défendre, mais en l'occurence il s'agit de 2 chiens bergers allemands dans le parking, c'est sûr, super minette (handicapée en plus), les attaquera et s'en débarassera d'un seul coup de griffes à chacun. On leur a bien dit d'attacher leurs chiens ! mais autant parler aux murs. C'est malheureux mais j'ai toujours entendu parler de chiens (et je les aime, j'en avais un il y a 2 ans, mort de vieillesse) qui tuaient des chats mais jamais de chats qui tuaient des chiens ! Enfin bref enfermons nos chats pout qu'ils aient le droit à la vie, et ça ressemblera à une prison ! Alors qu'attacher son chien en laisse qu'est ce que s'est ! Bonjour le RC! Ah oui bcp de personnes en ont peur de ces chiens, et moi seule j'ai peur des représailles, tellement facile contre un animal avec peu de défense (voiture et j'en passe)!
Chiens au même titre que les autres animaux ?
Forum fermé
Posté - 10 févr. 2006 : 09:40:35
François
Un chat peut très bien faire peur ou attaquer un chien, aussi gros soit-il. 
Ah oui bcp de personnes en ont peur de ces chiens, et moi seule j'ai peur des représailles, tellement facile contre un animal avec peu de défense (voiture et j'en passe)!