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PAT78
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 09 mars 2006 :  09:49:26  Voir le profil
UN DES CO-PROPRIETAIRES DE NOTRE IMMEUBLE S AUTORISE A FAIRE DEPOT DE TAS DE VIEUX MEUBLES ET OBJETS DIVERS SUR SON EMPLACEMENT DE PARKING NON FERME, SANS CLOISON, EN A-T'IL LE DROIT? EST-CE AU SYNDIC DE LUI SIGNIFIER L'INTERDICTION ? MERCI DE M AIDER

RONET
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mfld
Pilier de forums

1154 réponses

Posté - 09 mars 2006 :  13:31:31  Voir le profil
Mais, mon cher Pat78, que l'emplacement de stationnement pour véhicule soit cloisonné ou non, il reste... un emplacement de stationnement pour véhicule .

Son utilisation comme débarras pour vieux meubles et objets divers est contraire à sa destination, telle que définie probablement dans votre règlement de copropriété (point à vérifier de votre coté). Sans compter le problème que cela pose pour les assurances.

C'est en principe au syndic de faire cesser ce désordre. Cependant, contraindre un copropriétaire à faire place nette tout en respectant les règles est un véritable parcours du combattant. Il est humain que beaucoup de gestionnaires déjà surchargés par les opérations courantes soient réticents à s'engager dans de telles procédures .

Il existe aussi une autre façon de faire : une note d'information est diffusée qui fixe un délai pour débarrasser les emplacements, une benne est déposée à coté, une équipe de volontaires musclés fait le vide et la benne repart avec les objets du litige. C'est totalement irrégulier, c'est risqué, mais il faut reconnaître que c'est efficace .

Dans tous les cas, ce qui est certain, c'est qu'il ne faut pas laisser le problème se généraliser. Quand il s'agit de débarraser un ou deux emplacements, c'est dans le domaine du possible. Quand il s'agit de corriger une dérive sur l'ensemble d'un parking, c'est du suicide .

Edité par - mfld le 09 mars 2006 13:33:57
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PAT78
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 09 mars 2006 :  13:57:40  Voir le profil
[quote]Initialement entré par PAT78

UN DES CO-PROPRIETAIRES DE NOTRE IMMEUBLE S AUTORISE A FAIRE DEPOT DE TAS DE VIEUX MEUBLES ET OBJETS DIVERS SUR SON EMPLACEMENT DE PARKING NON FERME, SANS CLOISON, EN A-T'IL LE DROIT? EST-CE AU SYNDIC DE LUI SIGNIFIER L'INTERDICTION ? MERCI DE M AIDER

RONET
MERCI

RONET
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PAT78
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 09 mars 2006 :  13:58:43  Voir le profil
Cher MFLD
MERCI DE VOTRE REPONSE

RONET
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