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 Sujet  |
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mero
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 18 mars 2006 : 16:23:03
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Je suis propriétaire d’un appartement dans un immeuble construit entre 1985 – 1990 a Antibes,
Nous sommes quelques propriétaires qui nous nous posons la question sur ces contrôles amiante .
Nous avons l’impression que le syndic et les spécialistes font leur loi et qu’ils nous prennent pour des vaches a lait, nous aimerions en connaître quelles en sont les règles de manière a pouvoir en débattre au cours d’une assemblée générale
Les frais de ces contrôles annuel sont élevés et pénalise la copropriété de plus a chaque vente d’un appartement systématiquement un contrôle est effectué nous considérons qu’il abuse de la situation ?
Tout ceci m’emmène a poser les questions suivantes :
- Le syndic de cet immeuble fait procéder systématiquement chaque année a un contrôle de présence d’amiante est-ce normal ?
- Quelles sont les parties de l’immeuble a contrôler ?
- Comment sont effectues les contrôles ?
- Est-ce que les appartements doivent être contrôlés ?
- Le rapport établi par l’entreprise spécialisées est-il disponible a tous les copropriétaires ?
- Le cahier des charges de construction de l’immeuble ne précise pas que des matériaux ou équipements a base d’amiante est été utilisés ou employés, dans ce cas est-il nécessaire de procéder a des contrôles systématiques ?
- Qu’elle est la durée de validité d’un contrôle ?
- Si a la suite d’un contrôle il est précisé qu’aucune particule d’amiante n’est présente dans l’immeuble est-il nécessaire de renouveler ces contrôles ?
- Si j’ai l’intention de vendre mon appartement qui ne contient aucune trace d’amiante sui-je dans l’obligation de présenter une attestation ne non présence d’amiante dan mon appartement ?
- Un copropriétaire a apporté des modifications dans son appartement comment savoir s’il a employé des matériaux a base d’amiante ?
Merci de bien vouloir répondre a nos questions
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 18 mars 2006 : 16:52:54
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Par mesure de précaution je préconiserais plutôt un contrôle de présence d'amiante semestriel !!!
Au cas où...
On n'est jamais trop prudent, surtout quand ce sont les autres qui payent  .
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Edité par - ali gator le 18 mars 2006 16:56:30 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 18 mars 2006 : 21:32:44
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Il n'y a pas,à ma connaissance,de recherche annuel ou semestrielle de l'amiante.
Par contre suivant le décret n°96-97 du 7 février 1996, si des flocages ou des calorifugeages contenant de l'amiante ont été découvert lors des recherches prévues par ce décret les propriétaires doivent ,en fonction du résultat du diagnostic,:
-soit faire faire par des controleurs techniques(avec assurance professionnelle) un contrôle périodique de l'état de conservation des matériaux
-soit faire procéder à une surveillance du niveau d'empoussièrement dans l'admosphère par un organisme agrée |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 19 mars 2006 : 07:07:57
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Citation :
Initialement entré par Pierre MARIE
Ne tenez aucunement compte de ce vous dit ci dessus Ali tator, qui ne repose sur aucune base.
Pierre
Pierre MARIE a tout a fait raison.
Car c'était |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 19 mars 2006 : 08:37:20
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L'amiante, c'est effectivement un bon lobby. Alors, c'est très compliqué. Tapez amiante sur google et laissez-vous mener... Vous apprendrez des choses en vous arrêtant, plus volontiers, sur les sites "institutionnels".
En résumé très simplifié.
Il y a d'abord eu la recherche des produits friables. Et l'obligation de les retirer ou de les encoffrer ou de les surveiller (tous les 3 ans) s'ils ne répandaient pas trop de fibres néfastes dans l'air.
L'obligation de recherche ne portait que sur les parties communes.
L'obligation sur les parties privatives ne portait qu'en cas de vente.
Alors, votre immeuble peut avoir des trucs à surveiller, mais certainement pas tous les ans. D'où la boutage d'aligator.
Ensuite, il a fallu chercher les produits durs. Même motif même punition, obligatoire pour partie communes, obligatoire en cas de vente pour parties privées. Là, nul besoin de contrôler, ces produits ne lachent pas de fibres sauf si on "intervient dessus". Il faut encoffrer ou retirer les produits durs dégradés. En vrai, c'est un peu plus compliqué, mais je résume.
Citation :
- Le syndic de cet immeuble fait procéder systématiquement chaque année a un contrôle de présence d’amiante est-ce normal ?
Non
Citation :
- Quelles sont les parties de l’immeuble a contrôler ?
Uniquement les parties communes, via le syndic. Les parties privées, via le copropriétaire tout seul en cas de vente.
Citation :
- Comment sont effectues les contrôles ?
Uniquement pas des Bureaux de Contrôle qualifiés.
Citation :
- Est-ce que les appartements doivent être contrôlés ?
Oui, en cas de vente.
Citation :
- Le rapport établi par l’entreprise spécialisées est-il disponible a tous les copropriétaires ?
Oui. Le syndic est obligé de les fournir en cas de vente.
Citation :
- Le cahier des charges de construction de l’immeuble ne précise pas que des matériaux ou équipements a base d’amiante est été utilisés ou employés, dans ce cas est-il nécessaire de procéder a des contrôles systématiques ?
Oui, il faut expertiser les immeubles dont les descriptifs d'origine ne parlent pas d'amiante. Mais ces "contrôles" sont à faire une fois. Une fois faite depuisp as mal de temps pour les produits friables, une fois faite avant le 31/12/05 pour les produits durs. Pas plus pour le moment. Et bien entendu les mesures d'air et contrôle des produits friables qu'on a décidé de contrôler. Vous devez trouver un CR d'AG où figure cette décision s'il y a quelque chose à contrôler dans votre immeuble. Si pas de trace de décision de la sorte dans votre copro, c'est que votre syndic vous abuse avec ses contrôles annuels !
Citation :
- Qu’elle est la durée de validité d’un contrôle ?
Eternel pour les recherches. A refaire dès qu'on enlève de l'amiante (faut le mettre à jour). En attente d'une loi imposant un rythme parce que personne ne fera les mises à jour et parce que ça deviendra ingérable !
Citation :
- Si a la suite d’un contrôle il est précisé qu’aucune particule d’amiante n’est présente dans l’immeuble est-il nécessaire de renouveler ces contrôles ?
Normalement non, mais on va bien trouver des législateurs pour imposer des examens systématiques afin d'empêcher que des voyoux ne fasse des réparations en mettant en oeuvre des matériaus de récupération contenant de l'amiante !
Citation :
- Si j’ai l’intention de vendre mon appartement qui ne contient aucune trace d’amiante sui-je dans l’obligation de présenter une attestation ne non présence d’amiante dan mon appartement ?
Oui. Seul un pro qualifié a légalement le droit de dire qu'il n'y a pas d'amiante. Là, c'est une bonne chose. Un amateur ne peut pas savoir. Il faut parfoir un examen des produits en laboratoire pour être certains qu'ils ne contiennent pas d'amiante.
Citation :
- Un copropriétaire a apporté des modifications dans son appartement comment savoir s’il a employé des matériaux a base d’amiante ?
La loi ne permet pas encore à chaque citoyen d'être informé sur les risques d'amiante "chez les tiers". Vous ne pouvez pas le savoir. Sauf si vous désirez acheter ledit appartement.
Soyez sans crainte, le gâteau est bon, la source n'est pas tarie, si ça peut rapporter à certains la loi peut un jour nous obliger, tous, à faire des contrôles régulier et à les "publier".
Autre précision, malgré tous ces contrôle, quand on projette des travaux nécessitant de démolir des trucs, il faut faire, même si on a tous les certificats évoqués plus ahut, des "recherches approfondies avant travaux. Toujours par professionnels qualifiés.
Oui, il me semble que votre syndic vous prend pour des vaches à lait, et qu'il s'engraisse irrégulièrement sur votre dos, par intérêt pour lui ou pas ignorance (???). mais dans les 2 cas, les pigeons, c'est vous, les copropriétaires. A chaque vente, il n'a pas à s'en meler, tout au plus à rappeler les obligations au vendeur mais le vendeur doit être libre de faire examiner son logement par le professionnel qualifié de son choix.
seborga1 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 19 mars 2006 : 09:17:05
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Citation :
Initialement entré par seborga1
L'amiante, c'est effectivement un bon lobby
Il y a aussi la recherche des capricornes et autres bestiaux qui marche pas mal  . |
Edité par - ali gator le 19 mars 2006 09:20:30 |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 19 mars 2006 : 10:13:48
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Très juste et même si la résidence de mero est récente, son syndic est capable de vendre aux copropriétaires la nécesité de chercher le plomb. A moins qu'il ait peur, ce syndic, de recevoir ce plomb dans les fesses. On a le sang chaud dans le Sud ! 
seborga1 |
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ETASPAK
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