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Les réponses se trouvent uniquement dans les règles d'urbanisme locales.
La mairie vous en fournira une copie gratuitement pour votre zone, si bien sur vous êtes en mesure de dire dans quelle zone ce trouve le terrain.
Et pour vous aider à comprendre ces règles, sachez qu'en urbanisme le terme "construction" est très général. Il s'applique à tout, y compris ce qui n'a pas de fondations. C'est une croyance populaire tenace mais totalement fausse que d'espérer le contraire. Le code de l'urbanisme le dit en clair dans son article L421-1 : Quiconque désire entreprendre ou implanter une construction à usage d'habitation ou non, même ne comportant pas de fondations, doit, au préalable, obtenir un permis de construire... Suivant le stricte théorie, sachez que par exemple qu'une cabane d'enfant devrait obtenir une déclaration de travaux avant d'être entreprise (mais un jugement a déjà dit que ce n'était pas nécessaire vu de la faible pérennité de l'ouvrage).
Donc, si votre terrain est effectivement en zone inconstructible, vous ne pourrez rien faire légalement.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 04 juin 2006 20:04:09
construction sur terrain non construtible
Forum fermé
Posté - 04 juin 2006 : 15:57:28
