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Bonjour une borne de mon terrain a été enfouie lors de la réalisation par le promoteur d'une butte pour couper le bruit de la route. Après avoir contacté le géomètre, celui ci me conseille de mesurer moi même les longeurs et de matérialiser la borne même à 20cm près. problème le propriétaire du bois mitoyen me fait savoir par l'intermédiaire du lotisseur ( il n'est même pas venu nous voir alors qu'il nous observait quand il est venu vérifier)que je ne suis pas aligné avec les autres clotures. comment faire pour faire payer le lotisseur qui je pense est responsable de l'enfouissement de cette borne via son terrassier, ou pour les raisonner car j'ai déjà scéllé mes poteaux et mes jambes de force. merci de me répondre rapidement car il n'a pas l'air très patient. Daf16
Je crois, malheureusement, que vous êtes responsable de l'implantation de votre clôture. Vous deviez vous assurer de la validité de son emplacement. Sauf erreur de ma part...
Je crois, malheureusement, que vous êtes responsable de l'implantation de votre clôture. Vous deviez vous assurer de la validité de son emplacement. Sauf erreur de ma part...
merci de votre réponse après avoir contacté le géomètre celui ci m'a conforté dans la responsabilité du lotisseur quant à l'enfouissement de cette borne via son terrassier. il doit ( le géomètre ) venir bientôt afin de réaliser les premiers travaux de voirie, et m'a dit qu'il passerai dans tout le lotissement afin de régler ce genre de soucis merci à vous abientôt
enfouissement d'une borne.
Forum fermé
Posté - 28 août 2006 : 21:51:52
