Auteur |
Sujet |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 sept. 2006 : 22:22:16
|
Lors de l'AG nous avons voté des fonds pour travaux à l'article 25. mais nous avons dut recourir à l'article 24 en deuxieme lecture.
Sur le PV il est mentionné uniquement un vote à l'article 24.
Le PV ne modifit pas le sens du vote, mais devrait il faire apparaitre explicitement les 2 votes ? et pourquoi ? Merci
|
Signaler un abus
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 11 sept. 2006 : 22:35:46
|
Pour le bien fondé de la réponse, le PV aurait dû préciser que vous avez eu recours à l’article 25-1 de la loi pour l’acceptation de ces travaux, même si comme vous dites, cela ne modifie pas le sens du vote. |
Signaler un abus |
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 11 sept. 2006 : 23:04:53
|
Les r"sultats détaillés des deux votes doivent figurer dans le PV.
C'est le seul moyen de contrôler s'il était légalement possible de procéder à un second vote immédiatement.
|
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 sept. 2006 : 23:25:32
|
lol, JPM, le probleme c'est que y a pas la place d'écrire tous ca sur le PV maintenant, va falloir que je ruse !! :) ;) |
Signaler un abus |
|
Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 00:25:39
|
Citation : Initialement entré par yaume
lol, JPM, le probleme c'est que y a pas la place d'écrire tous ca sur le PV maintenant, va falloir que je ruse !! :) ;)
Rusez, Yaume ! Ca vaut le coup. JPM a raison
VW |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 00:29:01
|
En même temps c'est juste un vulgaire syndic qui engage sa responsabilité sur ce coup là , lol ;)
Cela dit au vu de cet article, j'ai un souci plus grave, j'ai une résolution qui a été adoptée alors qu'en fait elle ne passe pas. Le probleme est qu'en AG elle a été validé comme adoptée. Donc pour moi je dois laisser l'erreur ! |
Edité par - yaume le 12 sept. 2006 00:44:16 |
Signaler un abus |
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 00:43:07
|
en principe le syndic vient en AG avec un projet de PV "plus aéré" que celui envoyé dans la convocation......voir même une résolution par page!!! |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 01:06:33
|
ah ben je cnfirme, j'ai vu un administrateur provisoire venir avec une résolution par page, rédiger tout à la main.
Au final le PV était nickel !!!
Et là je vois que les syndics ,ils veulent faire des PV comme des oeuvres d'art, et ça foire !!! |
Signaler un abus |
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 21:54:16
|
Citation : Initialement entré par yaume
En même temps c'est juste un vulgaire syndic qui engage sa responsabilité sur ce coup là , lol ;)
donc vulgaire coproprietaire pas sympa votre opinion |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 22:48:13
|
héhé,
beh ok, mé aloes je fé koi,
juste: "recours à l’article 25-1 de la loi"
ou il faut vraiment avoir:
Vote 1: Pour: xxx contre: xxx
Vote 2: pour:xxx contre:xxx
??? keske je fait moi avec les 5 mm qu'il reste sur la feuille ? |
Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|