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De océan "et en plus si on change de syndic on ne devrait pas à avoir à changer de banque et de compte ....."
Ni attendre que le syndic reverse les fonds, ils sont immédiatement disponibles. La nouveau syndic n'a qu'à fournir une copie du P.V. de l'A.G. de sa nomimation.
Avec un compte séparé vous avez sur ce compte les opérations effectuées directement, règlements fournisseurs émis à partir d'un chèquier au nom du syndicat et encaissements directs sur le compte séparé des règlements des copropriétaires.
Avec un compte "individualisé" les règlemennts aux fournisseurs sont faits sur un compte au nom du Syndic dit "compte pivot" le syndic se rembourse immédiatement par un chèque établi sur le compte "individalisé" de chaque copropriété. Pas de possibilité de contrôle de l'envoi ni de l'encaissement du chèque. Avec un compte "individualisé" les règlements des copropriétaires par T.I.P. sont faits sur un compte au nom du syndic. Celui-ci reverse ensuite (?) les fonds encaissés à chaque syndicat en faisant un chèque au profit du compte "individalisé". Pas de possibilité de contrôle des encaissements (Dates réelles!), on n'a pas accès au compte "pivot" du syndic.
Cette "gymnastique" des comptes pivots ne simplifit pas le travail comptable (pointages des comptes pivots principalement). Elle permet, aux syndic de percevoir légalement les intérêts de leur compte unique, celui-ci étant à leur nom.
j'ai l'impression que tous les comptes individualisés ne se ressemble pas, ou bien il y a quelque chose quiue je ne comprends pas. mon cas : l'intitulé du compte est nom syndic - nom syndicat toute opération est associée à une date et à une date de valeur. ce document permet à mon syndic de faire le rapprochement banquaire, je suis également l'évolution de notre trésorerie. En quoi ce système gêne le suivi du compte de banque ? merci pour vos lumières.
Citation :Avec un compte "individualisé" les règlements des copropriétaires par T.I.P. sont faits sur un compte au nom du syndic. Celui-ci reverse ensuite (?) les fonds encaissés à chaque syndicat en faisant un chèque au profit du compte "individalisé". Pas de possibilité de contrôle des encaissements (Dates réelles!), on n'a pas accès au compte "pivot" du syndic.
Cette description n'est pas exacte car le fonctionnement du compte individualisé est beaucoup plus simple.
Une codification appropriée ses écritures, permet aussi bien au syndic qu'à la banque de les imputer au syndicat (syndic) et au sous compte (banque) souhaités. Les dates exactes de valeur figurent sur le relevé particulier du sous-compte.
Par exemple le code 136 est tout à la fois le code de l'immeuble chez le syndic et celui du sous compte à la banque.
Pour les paiements multiples faits par le syndic à un même fournisseur, il lui suffit de ventiler le paiement.
Un chèque N° 456576 de 570 € tiré sur le compte unique pourra payer au fournisseur Dupont :
une facture de 300 € de l'immeuble 136 une facture de 270 € de l'immeuble 141
Le chèque n° 456576 apparait dans le relevé du 136 pour 300 € et dans celui du 141 pour 270 €. Il existe par ailleurs un relevé "cabinet" qui fait mention du chèque pour la totalité de son montant.
Si la comptabilité est bien tenue il n'existe aucune difficulté sérieuse de contrôle pour le conseil syndical et il en serait de même dans le cas éventuel d'une vérification approfondie.
A cet égard le système des comptes individualisés est excellent et pourrait même être conservé si le compte unique correspondant n'était pas immatriculé au nom du syndic lui-même mais au nom du groupement juridique des syndicats qu'il administre, entité qui n'existe pas actuellement, mais pourrait être créée sans aucune difficulté sérieuse. La rémunération des fonds déposés pourrait être répartie entre les syndicats au prorata des soldes positifs moyens ou d'une autre manière.
Pour le reste les critiques faites au compte unique sont connues et chacun en fait ce qu'il veut.
Mespres a raison quand il dit qu'il contrôle très facilement la trésorerie de son syndicat.
Mais il fait valoir comme avantage du compte unique la possibilité d'être momentanément dans le rouge. Or précisément si le compte de son syndicat est dans le rouge pour 879 €, cette somme a fatalement été prélevée sur la trésorerie des autres syndicats.
Dans la plupart des cas ces situations sont rares et pour des montants modestes. Dans quelques cas celà dérape. Or les conseils syndicaux ne peuvent pas contrôler la situation exacte du compte unique. Quelques syndics seulement mettent à disposition des CS une attestation d'un expert comptable prouvant le bon état du compte unique en fin d'exercice.