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titssf05
Nouveau Membre

6 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  11:07:01  Voir le profil
Je souhaite poser un poele à bois dans mon appartement, j'ai un conduit de cheminée avec les trappes d'accés. J'ai fait une demande auprés du syndic pour savoir si je peux me raccorder. Le syndic a t'il le droit de me refuser le raccordement ?

Thierry GAP
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  11:50:14  Voir le profil
1) le syndic ne peut pas donner d'autorisation.
toute autorisation est du pouvoir de l'AG

2) avez vous lu votre réglement de copropriété ?

3) êtes vous dans une copropriété en ville ?
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mikis
Pilier de forums

461 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  12:40:38  Voir le profil
bonjour.
il vous faut :
- faire vérifier et ramoner le conduit de cheminée . Ce conduit peut être bouché dans des étages au dessus.
-en fonction de votre ville ,vérifier la réglementation pompier .
- vérifier dans votre RC .
Le syndic n' est pas en droit de vous donner une autorisation ,mais il peut vous renseigner . Demander aussi pour info , si d'autres occupants ont mis en place ce type d'instalation .

mikis
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titssf05
Nouveau Membre

6 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  14:07:47  Voir le profil
Je sais que dans ma montée d'escalier 2 autres proriétaires en on mis.
Toutes les années ils sont obligés de faire une demande au syndic. Qui accepte ou pas qu'il pose leur poele. C'est pour cela que je m'inquiete et je me demande si j'investi dans l'achat d'un poele.

Thierry GAP
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  14:12:20  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Attention: je ne suis pas sur que vous ayez le droit de le poser tout seul... A vérifier ! Il faudra peut-être confier cette opération à un professionnel.

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
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mikis
Pilier de forums

461 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  17:45:37  Voir le profil
pour un poele ce n'est pas une cheminée à construire.
par contre pourquoi ce renouvellement annuel de l'autorisation ?

mikis
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 03 oct. 2006 :  18:54:06  Voir le profil  Voir la page de JPM


Il n'y a en priuncipe aucune autorisation de demander pour brancher un poêle à bois sur un conduit de fumée, a fortiori s'il s'agit d'un conduit privatif comme c'est souvent le cas.

Après cette affirmation péremptoire, il faut inciter l'utilisateur à prendre les plus grandes précautions comme indiqué ci dessus.

La meilleure solution est de recourir à un fumiste qualifié qui pourra renseigner, vérifier le conduit et donner les conseils opportuns.

Dans beacoup de villes, Paris en premier, les conduits de fumée ont été utilisés pendant la dernière guerre (1939-1945), mais souvent abondonnés depuis 1947/1948, date approximative de la remise en service des chauffages centraux dans les immeubles qui en étaient équipés. Il est donc toujours indispensable de vérifier les conduits.

Dans certains cas, les copropriétaires des étages supérieurs ont coupé les coffres des conduits ce que a entraîné, et encore maintenant, des procédures et des indemnisations.

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