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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
 Posté - 17 janv. 2007 : 19:41:27
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Bonsoir,
J'ai l'intention d'établir des plans d'exécution de divers travaux de rénovation dans mon appartement.
Afin de réaliser des plans les plus justes possibles, j'ai besoin de savoir de quelle façon est constituée la structure de la résidence.
De quelle manière peut on se procurer les plans d'exécution de la résidence (agée de 31 ans)?
Merci de vos réponses.
MARIE
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 17 janv. 2007 : 21:35:09
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bonjour
chez l'Architecte.
s'il exerce encore et s'il veut bien fouiller dans ses archives.
am |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 janv. 2007 : 21:38:06
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Citation :
Initialement entré par aie mac
bonjour
chez l'Architecte.
s'il exerce encore et s'il veut bien fouiller dans ses archives.
am
Merci pour votre réponse.
Mais l'architecte est décédé depuis bien longtemps..
MARIE |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 16:53:53
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Bonjour,
Je me permet de relancer cette question.
Ces plans sont ils disponibles au fichier immobilier?
MERCI |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 18:24:34
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normalement non!
Les plans d'exécution le plus souvent seul l'architecte et l' entreprise adjudicataire du lot XX les ont eu entre leurs mains;et comme les recollements,notamment le passage des fluides,ne sont pas fait en fin de chantier ils sont plus ou moins juste
Avez vous interrogé les copropriétaires qui sont là depuis le début peut être un "collectionneur" ou un copro avisé a t-il cela dans le fond d'un dossier.
Pour notre immeuble (28 ans),il est vrai que j'avais les "pieds" dans la partie "bâtiment" nous avons les plans des différents niveaux ou plus exactement mes plans (mis sur calque maintenant)
Ces documents pourtant interessants pour la copropriété au fil des années ne sont la piorité ni des syndics ni les copropriétaires - CS en tête- |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 19:12:16
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Merci Félix,
C'est vrai que c'est bien dommage..
L'architecte est décédé sans successeur.
J'ai pensé contacter les entreprises ayant participé à la construction pour leur "emprunter" les plans et en faire des copies (je sais, normalement c'est pas bien..)
Malheureusement, l'entreprise de Gros oeuvre n'existe plus non plus,il faut dire que la construction date de 1973...
Je continue mes recherches..
MARIE |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 22:37:35
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| je suppose que vous y avez déjà pensé; au niveau mairie et PC dans les archives il ont peut être encore qq chose???? |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 22:41:57
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PC, je doute. (mais rien n'empêche de tenter)(vous allez vous faire bénir par le service urbanisme...)
en général ce sont des APS au 1/100.
un peu court pour des plans d'exe. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 23:07:39
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En principe les plans pour déposer un dossier d'un permis de construire ne sont pas ceux de l'APS,notamment au niveau d'un collectif.
Ceux en ma possession ,pour notre immeuble,sont ceux ayantservi pour le PC les plans d'étage sont au 1/50,les façades au 1/100,masse 1/1000 (terrain 5663m2)et situation 1/10000
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 06:21:57
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Citation :
Initialement entré par aie mac
PC, je doute. (mais rien n'empêche de tenter)(vous allez vous faire bénir par le service urbanisme...)
bénir??? |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 16:59:24
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Citation :
En principe les plans pour déposer un dossier d'un permis de construire ne sont pas ceux de l'APS,notamment au niveau d'un collectif.
autant que je me rappelle, les plans de niveaux ne sont pas demandés dans la liste des pièces à joindre obligatoires. mais ils sont joints pour permettre aux services instructeurs de vérifier les calculs de SHON figurant en tableau, mais aussi le respect des règles de sécurité (désenfumage, ventilation, accessibilité...). l'APS est suffisant pour ça. sans compter que si l'immeuble est grand (en CES), le 1/50 impose un drap de lit... mais l'APD est aussi tout à fait possible. ce n'est que mieux même s'il peut un peu différer du PEO (généralement après examen du bétonneux  )
Citation :
bénir???
euphémisme. ils vont peut-être apprécier modérément de devoir replonger dans des archives de 23 ans...
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 19:09:38
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Mais sont ils obligés de le faire si je le demande?
MARIE |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 21:38:46
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s'agissant de documents accessibles à tous dès l'origine, je pense que oui.
réponse plus certaine demain; mon épouse posera la question (elle travaille dans une collectivité locale).
am |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 26 janv. 2007 : 17:44:38
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bonjour.
pas de pb pour consulter (y compris avec la grimace pour plonger dans les archives).
en mairie si la mairie a instruit le dossier.
à la DDE s'ils ont eu le délégation d'instruction.
am
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Plans de récolement.
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