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Ravie d'avoir découvert ce forum qui va peut-être nous aider à résoudre le problème que nous avons, la trésorière et moi qui suis son adjoint, toutes deux membres du bureau de notre ASL (propriétaires des maisons mitoyennes). La question vient de la trésorière, j'ai essayé de l'aider en lui donnant la réponse que vous lirez après sa question mais il paraîtrait que j'ai tapé à côté car ma réponse serait exacte si on était copropriétaire, mais nous, nous sommes des propriétaires... je ne sais pas si je me fais comprendre... Je vous remercie de bien vouloir nous aider car nous ne comptons surtout pas engager un Syndic pour la gestion de notre village, vu tout ce que ça coûte...J'ai posé le problème à mon prof de compta et en attendant sa réponse, je viens vers vous pour demander conseil. Par avance, Merci! Voici ce qu'avait écrit la trésorière :
Nous sommes une ASL
Apres une AGE (Assemblée Générale)
Nous avons préconisé de constituer plusieurs réserves d’argent à savoir :
Un fond de roulement pour faire face aux impayées
Un fond de travaux pour faire face aux divers travaux qui pourront se présenter à nous
Nous avons aussi fait un projet de portail pour lequel nous avons constitué un fond. Ces fonds sont susceptibles d’être rembourser aux propriétaires si le projet ne voit pas le jour.
Pour l’instant j’ai utilisé le compte 467100 pour créer le compte de chaque propriétaire donc 41 comptes
Pour les différents fonds je pensais une fois de plus utiliser le compte 467800 et en faire 41 sous compte pour le fond de roulement 467200 pour le fond de travaux
Je voudrai savoir s’il faut regrouper les fonds pour le portail au fond de travaux ou il faudrait constituer un fond projet associatif et créer un compte 467300
Merci de bien vouloir me conseiller sr l’imputation de ces fonds
Etant donné que nous sommes une association je ne souhaite pas faire apparaître un résultat bien que nous ne sommes pas imposables
Ci-après ma réponse :
Je viens de faire quelques recherches sur internet à propos de ton problème, j'ai pu consulter quelques plans comptables propres aux syndicats de copropriétaires qui tous, utilisent le compte 450 pour chaque propriétaire, d'où dans notre cas on aura 41 comptes, de 450 001 à 450 041. Ce compte est débité à l'appel de fonds en contre partie du compte 102 "Provision pour travaux décidés" (dans notre cas, lors de l'appel de fonds pour le projet de portail).. qui sera débité à son tour, au fur et à mesure de la réalisation des travaux (si est) par le crédit du compte 702 "Provisions sur travaux et opérations exceptionnelles" (je ne pense pas qu'on le considère comme un produit.. quoi qu'un compte de produit, on le voit ici comme étant bien qu'une provision, une somme mise de côté pour un projet bien précis, qui peut être remboursée au propriétaires si le projet ne voit pas le jour comme tu dis... Si on veut subdiviser le compte 450 par rapport aux différents fonds, on utilisera le compte 450 200 "Copropriétaire-travaux et opérations exceptionnel" pour les travaux décidés, donc on aura 41 cptes de 450 201 à 450 241 et le compte 450 100 "copropriété budget prévisionnel" pour le fonds de roulement en contre partie du compte 1031 "avances de trésorerie" et je pense, le mm cpte 450 200 en contre partie du cpte 1032 "avances travaux" (provisions sur travaux futurs)....l Le compte 467 n'etant pas du tout utilisé dans ce plan comptable.
Bref, si j'ai bien compris, je pense qu'il faut qu'on utilise :
le compte 450, pour les comptes des propriétaires,
le compte 102, pour le projet de portail
le compte 1031 pour le fonds de roulement
et
le compte 1032 pour les divers travaux (futurs).
lors de l'appel de fonds pr le portail : 450 200 à 102 lors de la réalisation des travaux : 102 à 702
fonds de roulement : 450 300 à 1031 lors de l'utilisation du fonds de roul. : 1031 à 703 "avances"
travaux futurs : 450 300 à 1032 lorsqu'on décidera de l'utiliser pour un autre projet (travaux décidés comme avec le portail), on le passera dans le cpte 102 d'où, l'écriture suivante : 1032 à 102
Votre note à la trésorière est parfaitement exacte.
Il faut ajouter que les ASL ont la possibilité d'utiliser le plan comptable des syndicats de copropriétaires, particularité qui s'ajoute à l'obligation de respecter la procédure de l'article 20 de la loi du10 juillet 1965 (sur la copropriété) pour les mutations de lots.
Aux indications que vous avez relevées, vous pous pouvez celles de la recommandation n° 6 de la commission de la copropriété.
Ainsi, il est reconnu que le transit des appels de provisions pour travaux exceptionnels par le compte 102 est un obligation inutile, sauf dans le cas de travaux à exécuter sur l'exercice suivant.
Enfin les ASL ne sont pas astreintes à la présentation des documents de fin d'exercice en 5 annexes. Une balance générale un peut détaillée sur certains postes est largement suffisante.
Je ne sais comment vous remercier, je suis très contente que quelqu'un comme vous me renseigne... J'ai pu visiter votre site très intéressant! BRAVO! On peut se renseigner gratuitement c'est génial! J'ai fait copier/coller de votre réponse que j'ai transférée à la trésorière pour qu'elle puisse lire. Par contre il y a une phrase que je n'ai pas bien comprise, la voici en copier/coller: "Aux indications que vous avez relevées, vous pous pouvez celles de la recommandation n° 6 de la commission de la copropriété". Il doit manquer un mot j'arrive pas à comprendre ce que vous vouliez dire... Une question : existe-t-il une comptabilité propre aux ASL? Je ne pense pas! enfin, par rapport aux recherches que j'ai faites, je n'ai rien trouvé... On ne peut pas faire plus simple que ma note!(n'est-ce pas?) ce n'est pas compliqué et c'est mm logique je trouve.. On est propriétaire certes, mais on est en copropriété par rapport aux parties communes (les voiries, local poubelle, projet de portail etc...). Donc pr moi je trouve qu'on ne peut qu'utiliser cette compta des copropriétaires... J'attends sa réponse... encore une fois ravie d'être tombée sur quelqu'un comme vous. Votre site est très intéressant! Merci de votre réponse.
Je relève dans votre dernier post une contradiction.
D'une part vous dites "on est en copropriété par rapport aux parties communes" Ce qui semble indiquer que votre ASL n'est pas propriétaire des VRD et EV mais ne fait qu'en assurer la gestion. D'autre part vous dites que vous avez l'intention de clore votre espace. Cela n'est pas possible si vous n'êtes pas propriétaire
Dans mon post ci-dessous relatif à la taxe foncière on parle aussi de ces importantes nuances.
Copropriétaires vous ne l'êtes pas, en indivision peut-être, ce qui implique quand même que l'ASL n'est pas propriétaire.Cela ne change rien pour la suite.
Comptabilité ASL
Forum fermé
Posté - 17 janv. 2007 : 22:21:22
