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Parties communes spéciales à chaque immeuble collectif. Le RDC indique:elle comprennent les parties qui ne sont pas affectées à l'usage exclusif d'un copropriétaire déterminé "Mais qui servent à l'usage exclusif des copropriétaires des locaux situés dans le même bâtiment"
Composition d'un bâtiment:
Accolée au bâtiment de chaque coté une villa individuelle sue je nomme n°1 et n°9:RDC les parties privatives d'une maison individuelle comprennent la totalité des constructions avec leurs dépendances et accessoires.
Au milieu, 7 appartements n°2 à 8.
1- Le n°2 au rez-de chaussée appartement avec jardin a au dessus le n°3appartement avec une terrasse accessible,ils ont en commun pour eux seul,une descente d'eau pluviale,toiture,toiture terrasse,réseau tout à l'égout, etc...
2- A coté du n°2 l'appartement n°4 idem rez-de chaussée, jardin au dessus le n°5 appartement avec une terrasse et une loggia et au dessus un autre appartement n°6 avec terrasse et loggia et les mêmes chose en commun, pluvial et autres comme indiqué ci-dessus.
3- A coté du n°4 l'appartement n°7 et au dessus le n°8 idem paragraphe 1.
Dans le cas de travaux de descente pluviale concernant les appartements n° 4-5 et 6. Si, je comprends bien le RDC les travaux sont à la charge de ces lots car cette descente pluviale sert exclusivement les 3 appartements. de même pour la réparation des tuyaux de tout à l'égout en vide sanitaire qui sont pour eux seulement.
Merci d'avance pour vos réponses Cordialement Marcy
Vous n'avez pas dans le meme RDC un chapitre concernant les répartitions par tantièmes (millièmes ou dix millièmes), avec PLUSIEURS tableaux de répartition, l'un pour les charges globales, l'autre pour chaque batiment avec ses charges spécifiques?
Sans cela, ca va etre difficile de savoir comment répartir lesdites charges...
Je précise que sur le RDC la répartition des charges spéciales aux tantièmes sont: 3 cadres différents dans le 1er, les tantièmes des lots 2 et 3- dans le 2ème,ceux des lots 4-5-et6 et dans le 3ème, ceux des lots 7 et8. Merci pour vos réponses Marcy
Merci pour votre réponse,si ribouldingue nous avons les répartitions suivantes: Tableau des tantièmes de copropriété. Tableau des tantième de charge par immeuble Tableau des tantièmes de charge d'entretien des parties communes celui des voix secondaires, etc.. Mais je précise que les réparations ci-dessus sont pour des élément déservent seulement les lots indiquées cordialement Marcy
Répartition des charges parties communes spéciales
Forum fermé
Posté - 10 févr. 2007 : 14:46:05
