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Nous sommes dans une petite copropriété composée de plusieurs lots (un jardin, un garage, une grande maison divisée en 3 appartements et une petite maison). Nous devons changer la porte d'accès aux caves située dans la grande maison. Comment dois je repartir le cout de ces travaux ? (je suis syndic benevole): en fonction des milliemes de chacun dans la copro, en fonction des milliemes des caves, en fonction des milliemes du lot où se situe la cave?? Où devons-nous voter en AG cette repartition en fonction de ceux a qui ces travaux profitent le plus?
dans le règlement la porte de la cave n 'est pas expressément mentionnée; son escalier et son palier oui, désigné comme parties communes aux propriétaires des 3 lots (appartements) qui composent la grande maison. D'où ma question: pour la répartition des travaux, je me base sur les millièmes des caves, sur les millièmes des 3 lots ou j'additionne les 2? ?
Puisque vous avez la chance que la question ne soit pas mentionnée dans le RDC, vous pouvez enfin appliquer un raisonnement logique et répartir selon les millièmes des copropriétaires pour lesquels cette porte présente une utilité (qu'elle soit effectivement utilisée ou non).
repartition coût de travaux
Forum fermé
Posté - 23 févr. 2007 : 10:25:31
