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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 27 févr. 2007 : 11:39:51
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Bonjour à tous
J'ai essayé de chercher sur le forum mais je n'ai pas trouvé la réponse à ma question. J'ai acheté un terrain et j'ai fait construire un chalet dessus. Celui ci m'a été livré en mai 2005. J'ai bien compris que je ne vais "que" payer la TVA sur la plue value que je vais faire.
J'ai acheté mon terrain 42000 euros.
La maison m'a couté 73000 euros.
C'est ma résidence principale.
Je pense vendre l'ensemble 220000 euros. La question que je me pose, c'est est ce que pour calculer cette TVA sur plue value, le notaire va prendre uniquement la valeur de la maison (73000 euros) ou la valeur de la maison +le terrain (115000 euros en tout) ??
Merci d'avance de votre réponse. Cordialement
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Edité par - Pierre-Yves le 27 févr. 2007 11:40:37 |
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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 11:43:45
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Citation :
Initialement entré par dethau
Vous avez mal lu les réponses.
Dès lors que le terrain est inclus dans la production d'un immeuble neuf, la TVA sera calculée sur le prix de vente hors taxe de l'ensemble "terrain+construction" bien que ledit terrain n'ait pas été assujetti à la TVA lors de son achat.
Ainsi, dans le cas d'une revente dans les 5 ans de l'achèvement de la construction, la TVA sera due sur le prix hors taxe de l'ensemble.
Par contre ne sera déductible que la TVA acquittée dans le cadre de la construction.
oups, je viens de voir cela. Ca s'applique à mon cas ? En sachant que j'ai acheté le terrain pour faire construire dessus. |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 11:53:31
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La TVA n'est pas due sur la "plus-value" mais sur la totalité du prix de vente "hors taxe",soit sur 220000 TTC = 36053.
De ce montant sera retranché celui de cette taxe supportée dans le cadre de la construction, soir sur 73000 = 24090.
Seule la différence entre ces deux termes (la TVA résiduelle) sera effectivement à verser = 24090.
S'agissant de votre résidence principale, l'impôt sur la plus value ne sera pas dû.
Suite à votre second message diffusé entre temps, je confirme mes écrits antérieurs à ce sujet. |
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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 12:06:42
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ok merci.
Donc la valeur du terrain n'importe pas ? :-/ |
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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 12:10:11
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| j'essaye de comprendre le principe de calcul mais je tombe pas sur les mêmes montants ?!? |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 12:15:26
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Il s'agit d'un prix "TTC"
Le calcul de la TVA s'opérant sur le prix "hors taxe" il convient, au préalable, de convertir le TTC en HT.
Il importe peu de scinder le prix en deux parties (terrain+construction), la TVA étant applicable sur la totalité. |
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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 12:43:47
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ok, je crois commencer à comprendre. Donc pour calculer la différence, je fais
36053 (tva vente) - 18850 (tva achat maison + terrain (115 K€ ttc)) = 17000 euros
j'ai bon ?
merci de ta patience  |
Edité par - Pierre-Yves le 27 févr. 2007 12:44:36 |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 14:25:04
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Votre réponse :
"merci de ta patience".
La mienne :
Vous ne connaissez pas la 2 ème. personne du pluriel ?
Vous vous en tenez aux données que je VOUS ai fournies sur le montant de la TVA due. |
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Pierre-Yves
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 17:38:40
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ok, je ne le disais pas pour être insultant.
Merci des infos. |
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Sujet |
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tva sur plue value : maison + terrain ?
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