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Initialement entré par Shanae

Bonjour à tous,

Lorsque nous avons acheté notre maison, notre cour et celle de la voisine étaient sans séparation. A savoir : ces deux maisons datent toutes deux du 19e siècle. Il y a quelques années, la voisine avait fait surélever sa cour avec du remblai (ce qui est encore très visible). Donc toute sa boue coulait évidemment chez nous, dès notre achat, vers une grille d'égout chez nous au bord de notre cour. Celle-ci communique ensuite avec la canalisation qui passe sous la cour de la voisine (donc… retour à l'envoyeur lol).

Nous avons déposé une demande de clôture, accordée. Ayant très peu de moyens, nous avons donc construit peu à peu des fondations, puis un muret de 40 cm de haut, puis portail à l'entrée avec 2 piliers, puis grillage. Tout cela à la limite des bornes, donc au bord de notre propriété, pas à cheval. Nous avons tout fait et payé nous-même, d'où très peu de factures (j'ai égaré celle des parpaings, le gravier + sable étaient réglés au coup-par-coup en espèces, les poteaux du grillage et le portail étaient faits main, en fait il n'y aura que la facture du grillage).

1ère question : doit-on quand même faire faire un écrit chez le notaire, pour prouver que la clôture nous appartient bien et n'est pas mitoyenne ? Ceci afin d'être tranquillisés... puisque j'ai lu qu'un mur de "soutènement" est censé appartenir au terrain soutenu. J'ai bien quelques photos qui nous montrent, mon mari et moi, en train de creuser à la pioche pour les fondations... Et je n'ai pas envie de tout casser pour montrer les bornes dessous et prouver que nous sommes chez nous ! Or, un mur entre deux cours est supposé mitoyen... Mais la voisine n'a rien voulu financer et nous a dit de nous "débrouiller".

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2ème question : nous allons inéluctablement avoir un problème avec ses eaux de pluie et sa boue. Que faire ? Depuis la fin de notre muret, elle a comblé avec de la terre pratiquement jusqu'en haut. Donc elle s'appuie dessus, sans nous avoir demandé quoi que ce soit, d'ailleurs. Son terrain avait été surélevé, mais pas jusqu'au bord de sa cour. Il y a une sorte de butte qui descend, puis son récent comblement, puis notre muret. J'ai lu que normalement nous devons laisser les eaux pluviales s'écouler. Mais là, au premier orage, ce sera forcément de la boue qui passera très certainement par-dessus notre muret neuf. Ceci d'autant plus qu'elle m'a annoncé son intention de continuer à combler plus loin avec de nouveau de la terre : en fait elle veut tout simplement utiliser notre mur comme soutènement ! En a-t-elle le droit ? Et est-on encore dans le cas des eaux de pluie qui s'écoulent NATURELLEMENT, et que nous devons accueillir sur notre terrain ? Ou bien est-on en droit de lui demander d'évacuer sa boue par une rigole vers ses égouts, puisqu'au départ, "naturellement", les deux cours étaient de niveau ? Peut-on lui demander de ne pas combler avec de la terre jusqu'en haut de notre muret ?

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Je vous remercie d'avance pour vos réponses, car nous sommes un peu perdus avec ces histoires de cours et ne voulons pas entrer en conflit avec notre voisine !

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Initialement entré par Shanae

Muret non mitoyen (suite…)

Bonjour à tous,
Le mois dernier j'avais exposé mes quelques soucis avec ma voisine ; j'ai obtenu sur ce forum des réponses claires dont je remercie encore les auteurs.

Mais il y a une suite. Episode numéro deux !

Nous avons donc construit notre muret (40 cm de haut, avec poteaux pour le futur grillage), non mitoyen, juste au bord de notre cour. Au départ, la voisine était d'accord pour que nous fassions une clôture mitoyenne, puis en cours de route elle nous a "lâchés", se rendant compte que de toutes façons nous voulions nous clôturer, donc même sans qu'elle paie il y aurait finalement une séparation entre nos deux cours. Elle m'a souvent dit qu'elle voulait vendre sa maison ; évidemment une clôture entre nos deux cours sera alors un plus, même si elle n'est pas mitoyenne.

Il se trouve que la cour de la voisine est surélevée par rapport à la nôtre. Elle avait été surélevée artificiellement avant que nous achetions notre maison. On voit d'ailleurs encore très bien que la hauteur n'est pas celle d'origine, et je possède une ancienne photo.
Le long de notre muret, chez elle, il subsiste par endroits une pente descendante jusqu'à la hauteur de notre cour. OK.
Par contre, à d'autres endroits, depuis notre construction du muret, la voisine a remblayé plus ou moins haut, prétextant que sa cour était déjà en hauteur avant que l'on achète notre maison et qu'elle est donc dans son droit. Donc à ces endroits notre muret sert de soutènement à sa cour, sur une hauteur pouvant aller jusqu'à 40 cm. C'est-à-dire qu'on se retrouve avec notre cour, notre muret, puis sa cour quelques dizaines de cm plus haut. En fait, elle a profité de notre muret pour "élargir" sa cour en gommant plus ou moins la pente qu'il y avait. Elle a réparti sa terre et en a rajouté pour effacer la pente en s'appuyant sur notre muret, sans rien demander.

Nous nous retrouvons avec trois problèmes :

1. Ecoulement des eaux. Ce problème n'est pas réglé : rien n'est fait.
A partir du moment où sa cour avait été surélevée artificiellement, même si c'était avant que nous achetions, peut-on concevoir que notre muret fait obstacle à "l'écoulement naturel des eaux" ?

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De plus, puisqu'elle a récemment remblayé presque jusqu'en haut du muret, par endroits, sa boue risque même de passer par-dessus notre muret neuf dès le premier orage. Il faut savoir que la bouche d'égout pour les deux cours se trouve chez nous, près de la limite. Puis le tuyau d'évacuation passe sous notre muret, puis sous sa cour.
Peut-on obliger notre voisine à prévoir un système d'écoulement de ses eaux pluviales ?

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Par exemple en mettant une bouche d'égout de son côté pour se raccorder au tuyau ? Peut-on l'obliger aussi à faire une rigole ou un système quel qu'il soit pour que ses eaux de pluie descendent vers cette nouvelle bouche d'égout de son côté, sans couler vers notre muret ?

2. Plantations
Je souhaiterais avoir une précision. J'ai lu que les plantations de la voisine de taille inférieure à 2 m ne doivent pas se trouver à moins de 50 cm de notre muret. Est-ce vrai ? Est-ce que cela concerne toutes les plantes, même les fleurs ?
En fait, je n'ai rien contre ses fleurs, c'est joli. Mais elle vient de gronder fortement mon fils, qui était assis à califourchon sur le muret, un pied de chaque côté (nous n'avons pas encore mis le grillage). Il avait posé le pied dans ses graines de tournesol !

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Mais… puis-je lui répondre qu'en fait elle ne devrait même pas mettre de tournesol à 10 cm du muret ? Est-ce juste ? Elle engu… un enfant pour cela, alors que j'ai vu notre muret servir de banc public pour ses deux ados et leurs copains, assis dessus… et je n'ai rien dit.

3. Crépissage
Nous souhaitons protéger notre muret avec un enduit puis du crépi, des deux côtés. Bien sûr, cela pose problème pour la voisine. Elle a répondu que maintenant qu'elle a mis des graines dans la terre contre notre muret, elle ne veut pas qu'on y touche. J'ai dit que nous devions pouvoir accéder à notre muret, sans pour autant tout lui défaire. Nous voulons seulement creuser une tranchée fine (environ 10 à 20 cm), que nous reboucherons après (et encore ?). L'idée est d'accéder à toute la hauteur de notre muret du côté de la voisine, puisque ce n'est pas le cas. Nous ne pouvons actuellement pas crépir puisqu'elle a remblayé, je rappelle que sa cour est artificiellement plus haute que la notre. En fait, sommes-nous dans notre droit ? Elle m'a répondu qu'elle refuse qu'on accède à notre mur, ne serait-ce que parce qu'il faudrait que l'on passe dans sa cour !
Au bout du compte, que faire avec cette voisine ? Nous ne voulons pas d'histoires, mais elle réagit très mal alors que nous pensons être dans notre droit.
Je lui ai dit que nous voulions crépir le muret, mais elle a refusé qu'on passe dans sa cour, encore moins qu'on creuse dans son remblai. On ne doit "toucher à rien". N'est-ce pas un comble alors, me semble-t-il, qu'on pourrait lui faire enlever tout son remblai ?
Elle a mis de la terre contre notre mur (avait-elle le droit ?), elle y a mis des graines (avait-elle le droit ?), elle m'a dit qu'on avait trop attendu. Et oui, au départ nous devions partager les frais et faire un mur mitoyen, mais finalement nous avons dû tout financer donc cela a été plus long. A-t-elle le droit de nous reprocher le temps que nous avons mis pour monter notre clôture, sachant qu'elle n'a aucune gêne, au contraire maintenant elle en profite ! Nous avons creusé les 35 m de long à la pioche, fait les fondations nous-mêmes, maçonné… mais les perturbations étaient dans notre cour. Aujourd'hui elle a eu le culot de me reprocher le temps que nous avons mis en précisant qu'il est trop tard pour toucher à la terre de son côté car elle a semé. Mais enfin, ai-je tord en disant que nous devons pouvoir accéder à notre muret quand cela nous chante ? Et que de toutes façons, sa terre et ses graines ne devraient même pas être là ??

Je vous remercie d'avance pour vos réponses, et pardonnez-moi pour la longueur de mon message. Je suis tourmentée par ces histoires de clôture ; je m'aperçois que nous avons affaire à une voisine pleine de mauvaise foi et qui paraît vouloir profiter de la situation… Mais je ne veux pas rentrer dans des grands conflits, des procédures, etc… Que pouvons-nous lui dire pour régler tous ces problèmes ?

Bonne journée à vous tous.

Shanae

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