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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
 Posté - 28 mars 2007 : 20:27:57
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Bonjour,
Je souhaiterai supprimer les conduits de cheminée dans mes combles et sur le toit.
Il s'agit de conduit qui ne sont plus utiliser par la copro.
Ces conduit ne desservaient que l'aile droite du batiment.(ancien conduit pour poele à bois)
A qui dois-je demander pour condamner ces conduits? (aile droite ou tout le monde?)
Et surtout a quel majorité?(25, 26,...)
Merci pour vos réponse
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 28 mars 2007 : 20:52:14
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Il s'agit d'amélioration donc article 26.
Tout dépend des répartiions reprises dans votre RDC : s'il existe des charges de bâtiment, vote en charges de bâtiment (le votre) sinon toute la copro et charges générales |
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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 28 mars 2007 : 21:08:52
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Oui il existe des charges d'entretien du batiment.
Ne serait ce pas plutot a l'unanimité?
Dois je aussi changer le reglement de copro pour que personne ne le reutilise?
Merci |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 mars 2007 : 21:59:52
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attention : il se peut que les conduits soient privatifs, un par lot
dans ce cas vous ne pouvez pas les supprimer... |
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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 28 mars 2007 : 22:16:04
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C'est tout a fait ca. Il y en a 1 par lot de droite.
Mais ces cheminée ne servent plus car tout le monde se chauffent au Gaz et dans la cuisine. Les conduits deservent ancien les chambres |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 17:46:54
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ce n'est pas parce qu'ils ne servent pas en ce moment que les propriétaires des lots concernés ne peuvent pas les remettre en service.....
donc àmon avis il faut l'unanimité |
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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 30 mars 2007 : 11:23:02
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| L'unanimité de tout le baiment ou seulement les appartements concernés par ces conduits ? |
Edité par - 5FIVE5 le 02 avr. 2007 21:24:21 |
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zara
Contributeur vétéran
111 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 16:45:37
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Bonjour,
Votre sujet m'a interpellé car en voulant realiser des travaux de plomberie (installation de WC) le plombier a constaté que mon mur par lequel la canalisation devrait passer contenait d'anciens conduits de cheminée. J'ai ecrit au syndic pour lui demander si mes travaux qui consistent à faire passer une canalisation dans un mur avec d'ancien conduits de chemenée requiert une autorisatio d'AG? Celui-ci m'ecrit que NON mais que je devais reperer à quel appt appartient le conduit que je devrais percer et une fois localisé, je devrais demander au pripiretaire de ce conduit (puisque apparemment chaque lot a son propre conduit et etant au dernier etage, mon mur contient tous les autres conduits )une lettre stipulant qu'il renonce definitivement à l'utilisation du conduit en question. Du coup, depuis, je cherche un moyen de savoir quel conduit cheminee, fumee passe à l'endroit où je veux percer pour passer la canalisation.
Si votre syndic raisonne ou interprete le RC comme le mien, ça voudrait dire qu'il vous faudra une lettre de chaque prorprietaire disant qu'ils n'utilisent plus leurs conduit et qu'ils y renoncent definitivement !! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 17:20:10
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zara: vous n'avez aucun droit à percer ou utiliser le conduit privatif d'un copropriétaire
ce copropriétaire peut soit utiliser actuellement le conduit pour l'évacuation des gazs(et si vous percez....intoxication garantie...) soit vouloir le conserver tel quel |
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zara
Contributeur vétéran
111 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 17:59:16
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| Ah oui, merci, c'est bien ce que je crains, c'est pour ça que je me renseigne pour savoir si à l'endroit où je veux percer il n'ya pas de conduit de cheminée. En fait je ne suis pas sûre, c'est juste un constat du plombier qui me dit dans ce mur (non mitoyen mais à cet endroit il yavait une cuisine dans le temps d'après les plans)il y'AURAIENT d'anciens conduits de cheminée. C'est pour ça que je veux etre sûre MAIS comment savoir si tel mur contient des conduits ?, pour eviter des ennuis par la suite. |
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Jany2718
Contributeur vétéran
189 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 18:25:08
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Je suis dans un cas voisin de celui de Zara. Je voulais supprimer les deux cheminées de mon lot situé au premier étage, sachant que mon voisin du rez-de-chaussée avait supprimé les siennes .
Cela permet un gain de place, car supprimant le pan oblique reliant sur toute la hauteur deux murs adjacents perpendiculaires, mais supprime la possibilité d’utiliser la cheminée ou d’évacuer des fumées ou gaz…
J’ai soumis la question au syndic. Celui-ci m’a dit que cela ne concernait pas la copropriété mais uniquement le voisin du rez-de-chaussée et moi… j’ai obtenu l’accord de mon voisin et informé le syndicat lors de la prochaine AG de cette modification.
Dès lors que le propriétaire du lot du rez-de-chaussée a donné accord par un écrit pour l’abandon de son droit à la cheminée, et que cela est noté dans un PV d’AG , j’estime que son abandon devient définitif, est opposable au propriétaire lui succédant et que la transformation de mon lot ( quant à la suppression du passage de son conduit dans mon lot) ne peut être remise en question.
Qu’en pensent les spécialistes svp ? |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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Sujet |
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Suppresion conduits cheminée
Forum fermé
