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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
 Posté - 14 avr. 2007 : 23:06:28
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L’année passé on a fait des très importants travaux extraordinaires de rénovation dans la copropriété.
Dans la dernière’ AG seulement le point sur les travaux,’était a l’ordre du jour : l’approbation des travaux ne l’ était pas et n’ at pas etait voté.
Le CS qui n’a pas trop expérience, avec beaucoup de difficulté a pu poser quelque question au Maître d’œuvre qui a dit que les travaux était terminé l’année passée. Le syndic aurait du communiquer au CS la fin des travaux et demander l’approbation des comptes ?
Le syndic a combien du temps pour demander cette approbation ?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 14 avr. 2007 : 23:38:06
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Question de pur bon sens !
Quand les travaux sont terminés, on en fait la réception et les entreprises envoient leurs mémoires définitifs. Quand le syndic a tous les mémoires, il fait le compte du chantier et le présente à l'assemblée.
En général, un compte de travaux peut être établi dans les deux mois suivant la fin du chantier. S'il y a des réserves sur la réception, celà n'empêche pas de faire le compte.
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 10:11:49
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Les travaux, selon le maître d’œuvre sont terminé au mois de
juillet et l’AG a eu lieu a décembre.
Le syndic semble que ne veule pas demander l’approbation
des comptes.
Le CS que s que doit faire pour demander la réception des
travaux et l’approbation des comptes ?
merci pour l' aide
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 11:43:34
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Vous n'êtes pas sûr de la position du syndic : il faut le rencontrer pour qu'il vous explique la situation.
Un syndic n'a aucun intérêt à refuser l'approbation des comptes : tant que les comptes ne sont pas approuvés, impossible de procéder à la régularisation. |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 16 avr. 2007 : 12:53:15
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Je voudrais bien, avant le rendez-vous avec le syndic, connaître la loi et les droits du conseil syndical et du syndic.
Si je suis sure de moi je peux questionner sur les explications urgentes qui me demandent les autres copropriétaires.
Les seules explications correctes que j’ai eu sont sorties après les informations et conseils que j’ai eu sur ce site.
Merci a tous ceux qui peuvent nous aider.
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 16 avr. 2007 : 13:55:47
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vous devez contrôler le compte travaux. Ce compte contient :
-au débit : les factures des fournisseurs, --> toute ligne de crédit doit avoir sa facture correspondante
-au crédit : les appels de fonds pour provisions de travaux.
Chaque ligne est datée : vous pouvez reconstituer un historique.
Vous devez controler également que les honoraires (architecte, syndic, ...) sont calculés correctement.
normalement les credits et débits sont égaux.
si le crédit est supérieur au débit : les copropriétaires doivent être remboursés. Sans le cas contraire, les copropriétaires doivent de l'argent aux entreprises.
Ce document aurait du être transmis pour les AG, en vue de l'approbation des comptes. |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 09:15:44
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Merci pour le gentil réponse. Mais avant de contrôler le compte travaux le CS voudrait connaitre si on a le droit de savoir si les travaux sont terminés, approuvé et entre quel délai il faudrait absolument présenter l’approbation des comptes a l’AG.
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approbation travaux exceptionnels
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