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bonjour je suis copropriétaire dans une petite copropriété, sise dans un viel immeuble. Les rez de chaussée sont occupés par des magasins. Un de ces local a changé d'enseigne, et le gérant est en train d'installer une climatisation, donnant au rez de chaussée dans le petit jardin dont j'ai la jouissance exclusiven d'après le texte de la coprop. J'ai demandé à cette personne d'installer sa clim côté rue, il refuse (les lignes seraient déjà montées). L'extracteur extérieur de cette clim donnera sur le seul espace plan du jardin (qui est en pente), et nous avions l'intention - d'installer une petite piscine "pot de yaourt" pour ma dernière fille, qui a un handicap, et qui joue très souvent à cet endroit là, -- ou ou bien d'en faire une terrasse, si nous n'avions pas l'autorisation pour une petite piscine, , afin d'y installer chaises et tables. Mais avec l'extracteur, ce petit endroit sera invivable. (Il faut savoir que lorsque ous sommes arrivés dans cet endroit, une clim était déjà installée, que nous n'avons pas osé faire enlever). Mes questions : puis je empêcher cette personne d'installer sa clim ici ? Comment ? - à quelle règlementation est soumise l'installation d'une clim, concernant son environnement extérieur - dois je fair eune demande en coprop pour installer une petite pisicne ? - y a t'il des dangers ou nuisances dans le fait de vivre à côté d'une clim, et d'en respirer les émanations ?
Ce problème est général. Dès que des commerces sont implantés dans des copropriétés, les climatisations fleurissent et vous ne pourrez vous opposer à leurs implantations soit en façade, soit coté jardins. La seule chose qui est possible, c'est de s'entendre sur les réglages et les heures de fonctionnement pour limiter les bruits la nuit.
Je vis dans cet environnement et sommes entourés de ces appareils. Vous ne pourrez pas vous y opposer.
erreur jean not: toute installation qui touche une partie commune doit être soumise à autorisation par un vote en AG
la demande de résolution doit être effectuée par le copropriétaire du lot
merci de nous préciser sur quel texte réglementaire vous vous fondez pour affirmer qu'un occupant d'un local commercial aurait des droits différents qu'un occupant d'un local d'habitation!!!!
Nefer, dans la pratique, les commerçants installent leur clim et vous ne pouvez que constater (Cf. 1 valerie10).
Nous le vivons tous les jours. Entre la théorie et la pratique, il y a un fossé. Ce que vous oubliez, vous n'êtes pas en copropriété : il y a les copropriétaires et les commerçants et eux vous diront qu'ils travaillent ( concrètement vous vous ne faites rien).
dans de nombreuses copropriétés, les textes réglementaires concernant la pose de climatiseur sont respectées....ou bien résolutions à l'ODJ pour poursuivre le copropriétaire
il ne faut pas laisser croire que tout le monde laisse faire, parce que ces transgressions proviennent de commerçant: au contraire il est plus facile de poursuivre le copropriétaire d'un local commercial puisque le locataire est clairement identifiée et que si necessaire la saisie des loyers sera plus aisé
sans compter que les copropriétaires qui habitent dans l'immeuble ne supporteront pas à très juste raison le bruit émanant des compresseurs...et qu'il sera très facile de faire intervenir un huissier.....(bref de lancer la procédure)
climatisation donnant sur un jardin
Forum fermé
Posté - 10 mai 2007 : 16:37:21
