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Bonjour, Je suis copropriétaire et syndic bénévole d'une petite copro de 5 appartements. Nous avons des compteurs d'eau divisionnaires mais n'avons jamais fait de relevés. Or, il est nécessaire de le faire et c'est pourquoi je m'adresse à quelques chevronnés dans ce domaine. Ma question : Comment procéder au calcul du prix unitaire H.T connaissant le volume consommé par chacun ? Car, en regardant les factures du fournisseur d'eau, visiblement les prix unitaires évoluent selon la consommation globale. Or, je souhaiterais faire un relevé tous les trimestres, étant donné que les charges sont trimestrielles elles-mêmes. Merci par avance de vos réponses. Cordialement
ce ne sont pas les charges qui sont trimestrielles mais les acomptes.
Un exercice comptable = 12 mois;votre budget prévisionnel pour chages est voté lors d'une AG ; ensuite (article 14-1 L1965)< les copropriétaires versent au syndicat des provisions égales au quart du budget voté.Toutefois,l'AG peut fixer des modalités différentes > et vous régularisez les charges en fin d'année
Vous etes certain que la société distributrice modifie son PU en fonction de la quantité totale; n'y a t-il pas plutôt des tranches -type jusqu'à 60m3 PU XXX le reste PU YYYY
Bonsoir, Merci pour votre réponse et rectification sur les charges. Bien entendu, il ne s'agissait pas de ce sujet, et pardonnez-moi je l'ai mal formulé. J'effectue, en effet, 4 appels de fonds sur le budget voté en A.G. Or, je souhaite y ajouter les relevés de consommation d'eau qui incombe à chacun. La compagnie distributrice des eaux est VEOLIA, et lorsque je regarde les factures, les P.U.H.T. sont différents selon la consommation plus ou moins importante (4 factures par an). Ma question est de savoir comment calculer au plus juste afin de l'inclure dans mes appels de fonds, tous les trimestres. Existe-t-il un P.U unique de calcul, à moins qu'il ne faille passer par une société spécialisée dans les relevés de compteurs (je sais que cela existe, mais le coût est important. Comment font les syndic bénévoles face à ce problème ? Merci par avance.
Malele, Chez nous cela passe comme suit : Quatre factures Veolia sur l’année pour ensemble 3000 € [1000 m3]. Prix par m3 donc 3,00 €. Consommation maison1 à 6 ensembles : 900 m3, facturées sur les maisons individuellement, et « perdu » (voir plus bas) 100 m3, facturés selon les tantièmes.
Je demande ces relevés une fois par an le 15 décembre pour terminer l’exercice annuel. Comme Félix l’indique déjà, les factures trimestrielles sont couvertes par les appels de fonds basés sur le budget, et il est possible que la maison avec une quote-part important consomme relativement peu, cela rentre dans l’ordre à la fin de l’exercice.
Jusqu'à là nous suivons le manuel. Maintenant la pratique : Dans l’exemple donnée le 100 m3 « perdu » n’est pas nécessairement une fuite. Veolia ne relève pas le compteur général le 15 décembre : ils le font chez nous en février. Les autres trimestres la société base la facture sur une estimation. L’estimation de début décembre peut très bien être 100 m3 différent de la réalité.
Normalement l’eau perdue de 2007 devrait être retrouvée en 2008. Sinon il y a une fuite, ce que nous avons eu, mais cela est un autre sujet.
Je conseille de relever le compteur général aussi le 15 décembre (ou votre date préférée de relevé annuel) afin de suivre l’écart entre compteur général et la totalité des compteurs individuels pour détecter une éventuelle anomalie.
PS : Pourquoi souhaitez-vous raffiner les appels de fonds ? Un copropriétaire qui doit fournir 295,76 euro pour trimestre 3 peut très bien m’envoyer 300 € (chez nous on arrondit à l’euro généralement). De toute façon les charges finales seront calculées en fin d’année. Sinon je pourrais séparer le budget « eau » et « hors eau » et prendre la consommation d’eau de maison N et le diviser en 4. Je déconseille cela, parce que le système d’appel de fonds par trimestre basé sur le budget est choisi pour simplifier.
Malele, il y a un truc qui ne colle pas du tout dans votre affaire de provisions pour charges et accessoirement d'eau !
Concernant le budget prévisionnel, il doit comprendre la totalité des dépenses courantes, dont l'eau collective. Ce n'est que la répartition qui est ensuite individualsée,selon la nature du poste et les grilles prévues.
Autrement dit, il n'y a pas "... comment calculer au plus juste afin de l'inclure dans mes appels de fonds, tous les trimestres. "
Les dépenses d'eau, comme tout le reste, doivent être prévues au départ globalement et réparties aux tantièmes dans les provisions, (ou selon une estimation moyenne de consommation par lot).
Si vous avez réglé sur l'année, sur un exercice 100 m3 pour 5000 € (exemple !), il est évident que vous devrez répartir ces 5000 € entre les 5 au prorata de la consommation de chacun.
Le m3 est à 10 € ...
S'il y a un delta conso perso/conso globale, c'est qu'il y a une part "eau collective".
Mettons que le total des conso perso soit 80 m3, ils seront proratés selon les consos perso, les 20 m3 restants seront ventilés entre tous aux tantièmes !
Ne vous cassez pas la tête : s'il y a des tranches c'est que vous êtes nombreux !!
Mais vous ne pouvez ajouter aux charges des provisions pour l'eau. Si votre budget global est (mettons) 20.000 €, y comris la dépense annulle 'eau', la provision trimestrielle est de 5.000 € qui sera réparties entre les 5 suivant leurs tantièmes !
La régularisation de l'eau, suivant les consos perso, se fera en fin d'exercice, le relevé des compteurs divisionnaires ayant lieu au pls près de la fin de 'exercice.
Je vous remercie pour vos éclaircissements. En effet, je procéderai à un relevé en fin d'exercice, afin de régulariser en fonction de la consommation de chaque lot. Cordialement
Compteurs d'eau divisionnaires
Forum fermé
Posté - 30 mai 2007 : 19:18:21
