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 Sujet  |
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bvedu70
Contributeur senior
53 réponses |
 Posté - 16 juin 2007 : 21:13:33
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Bonjour,
Etant président d'un conseil syndical d'une copropriété de 11 appartements, je ne comprends pas très bien comment est facturée la consommation d'eau.
D'un coté, tous les appartements ont un compteur d'eau avec relevé annuel.
De l'autre côté, nous recevons une facture du district mentionnant le relevé annuel mais cette fois pour le bâtiment entier.
Quoi faire payer aux copropriétaires?
La consommation réelle en fonction du relevé individuel? Qui fixe le prix du m3?
La consommation résiduelle en fonction des millièmes?
Merci à vous et bon weekend.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 16 juin 2007 : 23:57:55
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questions :
-en ce qui concerne le district avez vous un compteur général avec un abonnement au nom de la copropriété
-les compteurs des appartements sont-ils des compteurs divisionnaires,propriété des copropriétaires ou en location auprès d'une entreprise splécialisée qui effectue aussi les relevés des compteurs
-comment sont facturées actuellement les consommations eau froide par le syndic au niveau charges de chacun
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bvedu70
Contributeur senior
53 réponses |
Posté - 17 juin 2007 : 12:41:17
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Citation :
Initialement entré par felix1930
questions :
-en ce qui concerne le district avez vous un compteur général avec un abonnement au nom de la copropriété
-les compteurs des appartements sont-ils des compteurs divisionnaires,propriété des copropriétaires ou en location auprès d'une entreprise splécialisée qui effectue aussi les relevés des compteurs
-comment sont facturées actuellement les consommations eau froide par le syndic au niveau charges de chacun
compteur général avec un abonnement au nom de la copropriété
compteurs divisionnaires,propriété des copropriétaires
comment sont facturées actuellement les consommations eau froide par le syndic au niveau charges de chacun? C'est justement la question car c'est pas très clair! Vous me direz, suffit de demander au syndic! Mais quelle est la règle? Ca se passe comment d'habitude?
Merci à vous
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 17 juin 2007 : 13:28:36
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Bonjour bvedu70,
Il existe trois cas de figure pour l'eau en copropriété :- 1°) la répartition aux tantièmes
- 2°) la répartition des consommations en fonctions des compteurs divisionnaires
- 3°) l'individualisation des contrats d'eau froide
Dans votre cas qui nous préoccupe, nous nous intéresserons uniquement au point n° 2, c'est à dire la répartition des consommations en fonctions des compteurs divisionnaires.
Sur ce point, rappelons qu'il s'agit d'une méthode valable pour l'ensemble des copropriétaires de l'immeuble.
Le syndic paye régulièrement pour l'ensemble de la copropriété les factures d'eau établie en fonction de la consommation ou du forfait du conteur général de l'immeuble.
Généralement, sur la période couvrant l'exercice comptable, il convient d'additionner le montant des ces factures et le nombre de mètres cubes d'eau froide.
Par le rapport des sommes de l'un et de l'autre, on détermine le prix du m3 d'eau froide (EF) pour l'exercice comptable.
Après le relevé des compteurs divisionnaires d'EF de chaque logement, il sera imputé, à chaque copropriétaire, le montant correspondant au produit du prix du m3 d'EF par sa consommation ainsi relevée.
Le montant cumulé de chaque imputation aux copropriétaires vient alors en déduction des montants des factures de la copropriété.
De ce cas de figure général, il existe des précisions en fonction de savoir si votre copropriété à l'eau chaude sanitaire (ECS), plusieurs compteurs d'immeuble, l'emplacement des compteurs divisionnaires d'EF (dans les logements / sur le palier), le type de relevé...
Cordialement.
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Cyril 
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location vide : Loi 06/07/1989 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 juin 2007 : 14:56:44
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| vous devez le voir dans le relevé annuel des dépenses et dans vos décomptes individuels |
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bvedu70
Contributeur senior
53 réponses |
Posté - 19 juin 2007 : 07:57:10
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Un grand merci à Cyril pour toutes ses explications. Jusque là, j'ai tout compris.
En ce qui concerne l'eau chaude sanitaire, je vois sur le relevé détaillé des dépenses :
- eau froide pour ECS (204 m3) : 609,96 € (en moins dans le paragraphe eau froide)
- gaz pour chauffage de l'eau : 634,44 € (en moins dans le paragraphe gaz)
Nous avons un seul compteur d'immeuble, les compteurs individuels d'eau froide et eau chaude sont dans les appartements, le relevé est réalisé par le syndic fin juin.
Peut-être des explications sur le calcul de l'eau chaude?
Merci à vous.
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 19 juin 2007 : 17:10:13
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bvedu 70, pour le calcul de l'eau chaude voila ce que je comprend.
Pour avoir de l'eau chaude il faut obligatoirement de l'eau froide dans votre cas 204 m3 x 2,99 = 609,96 €
Réchauffage de l'eau 634,44 / 204 = 3,11 €
Prix du m3 d'eau chaude 2,99 + 3,11 = 6,10 €
Consommation moyenne eau chaude 204/11= 18,55 €/ M3 / An .
Tout cela me semle normal pour l'eau chaude |
Roland MAILLET |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 20 juin 2007 : 10:59:59
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Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
bvedu 70, pour le calcul de l'eau chaude voila ce que je comprend.
Pour avoir de l'eau chaude il faut obligatoirement de l'eau froide dans votre cas 204 m3 x 2,99 = 609,96 €
Réchauffage de l'eau 634,44 / 204 = 3,11 €
Prix du m3 d'eau chaude 2,99 + 3,11 = 6,10 €
Consommation moyenne eau chaude 204/11= 18,55 €/ M3 / An .
Tout cela me semle normal pour l'eau chaude
Réctification: consommation moyenne 204 /11= 18,55 M3 / An |
Roland MAILLET |
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lepatrick21
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 19:59:13
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Je suis Syndic Bénévole de plusieurs copro et j'ai 3 modes de répartitions
1 - répartition à la part, exemple 1 part par personne et dans un cas précis j'ai 5 apts et 1 restaurant, d'un commun accord nous avions 1/2 des parts pris par le resto ex: 1+2+2+1+2 = 8 parts pour les apts et 8 parts pour le resto soit 16 parts au total = facture d'eau / 16 x n.parts de chacun (cette solution à été aujourd'hui remplacée par des compteurs individuels, plus équitable)
2 - répartition par le nb de m3 relevé compteur individuel, ex: facture d'eau / total compteurs individuels relevés x compteur individuel relevé
3 - répartition au prix du m3 facturé x compteur ind et le solde au tantieme ex: Facture de 1200e pour 400m3 soit 3e le m3 - total m3 compteurs ind 360m3 x 3e = 1080e et le solde 120e réparti au tantième
Solution 2 ou 3 - laquelle est la mieux adaptée ?
merci de vos commentaires
Je gère mes copro avec un développement perso sur MSaccess |
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malain
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 22:12:01
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Par vos différents commentaires je me rends compte que le sujet est plus ou moins maitrisé, à savoir la lecture de la facture d'eau d'une part transmise par la Compagnie des eaux qui se décompose d'une partie fixe(abonnement) et d'une partie variable la consommation d'eau a laquelle, et suivant les Ste des eaux, on applique un ou des tarifs. D'autre part les compteurs divisionnaires qui sont, soit la propriété des Copropriétaires, soit en location-entretien-relève.
Avec ces différents éléments il faut arriver à faire "recadrer" les choses, c'est à dire entre la facture Cie des Eaux, les relevés des compteurs, et l'exercice comptable.
Pour déterminer convenablement le prix du m3 d'eau froide, il est impératif que lors de chacune des relèves des compteurs divisionnaires le compteur Cie des eaux soit relevés afin de pouvoir faire le réajustement comptable du trop ou moins décompté par la Compagnie afin de constaté une charge d'avance ou une charge à payer. Ce réajustement se fait également pour la partie fixe de la facture Cie des eaux.
Le différentiel de consommations entre les divisionnaires et le compteur compagnie ainsi que l'abonnement doivent être répartis conformément au règlement de Copropriété ou sur les tantièmes généraux en fonction de l'utilité.
Mais si vous n'êtes pas rompu à l'exercie passer votre route le sujet est plus ou moins complexe, mais seule cette méthode est véritablement conforme et évite des dérives.
Pour le calcule du réchauffage de l'eau il faut avoir d'autres éléments pour effectuer un calacul correcte ; énergie, maintenance et autres.....
Beaucoup de courage
Alain |
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