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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 31 juil. 2007 : 19:50:28
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Bonsoir
Notre copro comporte 3 batiments (A, B et C)
Nous avons voté des travaux pour notre copro. Ces travaux prévoient un ravalement du batiment A et B. Les charges ont été appelée sur les charges générales et donc, les coproprietaires du batiment C 'participent' aussi. Pas forcement illogique car les murs sont entierement partie commune. Certains proprietaires de ce batiment veulent contester cette répartition. Qu'en est il, sachant que la résolution a été adoptée à plus de 80% des tantièmes y compris avec un vote 'oui' de ces proprietaires qui veulent contester maintenant?
Devrions nous faire passer en clef de répartition par batiment ou continuer à appeler en charges générales?
Merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter.
Stephane
Stephane
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 31 juil. 2007 : 20:21:17
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Les uns et les autres prennent le règlement de copropriété et le lisent.
La répartition des travaux effectués dans les bâtiments est indiquée.
2 solutuon seulement :
1) tout en charges générales
2) ou il y a spécialisation des charges : les copropriétaires du A paient pour A, ceux du B pour B etc.
Ceci étant, il est toujours bon de rappeler dans une décision de faire un chantier comment son coût doit être réparti. Même si celà est clair dans le RC. On évite ainsi les discussions stériles.
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 31 juil. 2007 : 21:29:39
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Il s'agit quand même de l'interpretation que chacun peut faire des lois et du RC.
Pour autant, il a été présenté les travaux (dossier d'archi) avec tous les postes détaillés. Et les votes ont été fait y compris avec les proprietaires du batiment C. Ceci dit, la répartition à été spécifié (oralement et plusieurs fois) lors de l'assemblée générale (et c'est bien pourquoi tout le monde à voté). Sur le PV reçu par les coproprietaires, il est dit que l'unanimité a bien voté pour cette résolution.
Quels sont les risques courus par la copropriete? |
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 31 juil. 2007 : 21:30:43
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Quelqu'un a t il des experiences similaires?
Comment avez vous répartis vos travaux de ravallement?
Merci |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 31 juil. 2007 : 21:56:21
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Citation :
Initialement entré par stephane_du_94
Quelqu'un a t il des experiences similaires?
Comment avez vous répartis vos travaux de ravallement?
Merci
comme dit plus hait il faut s'en tenir à ce qui est prévu dans le RDC |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 31 juil. 2007 : 22:10:49
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Citation :
Initialement entré par stephane_du_94
Ces travaux prévoient un ravalement du batiment A et B.
hello Stephane,
pourquoi le bat C n'a t il pas fait l'objet d'un chiffrage ? |
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 08:23:55
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Le batiment C a bien fait l'objet d'un chiffrage mais ayant été refait il y a 7-8 ans alors que le reste à été refait il y a 40 ans, il a donc été décidé en AG de ne pas le refaire.
Le reglement de coproprietée n'est à mon avis pas assez clair quand à ce point ou en tout cas contradictoire. En effet, il stipule
- Les choses propres à un batiement appartiennent aux coproprietaires des lots de ce corps de batiment, dans la proportion des quotes parts des choses communes dans chaques batiment telle que definies dans le tableau annexé...notament les fondations, les murs,(facades pignons, et refends), les toitures...
- Sont communes à tous les coproprietaires les charges de conservation, d'entretien, d'administration des parties definies à l'article 10 (totalité du sol bati, ou non, accès communs, local de service, local entretien, la cour). Les charges générales communes à tous les copro comprennent notamment : les charges d'administration telles ...l'entretien et la réparation des parties communes générales et de tous les locaux à usage commun. Cette énonciation est purement énonciative et non limitative.
Les charges générales ci dessus sont supportées par tous les coproprietaires au prorata des quotes parts du tableau colonne 6(charges générales)
Ceci peut être, à mon avis, selon l'interpretation que l'on en fait contradictoire non?
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 08:40:22
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Réponse à stephane_du_94 - 01/08/2007 : 08:23:55
Une idée stupide : pourquoi ne pas se reférer à la répartition du ravalement du C datant de 7-8 ans. Et appliquer la même "sauce"?
Je sais, cela doit être trop simple pour être correct!!! |
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 08:49:07
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Désolé, cela aurait pu être la bonne idée mais helas ce batiment à été rénové par le proprietaire majoritaire et ceci sans passer par une AG. Il a fait cela tout seul sans autorisation d'AG (soupir).
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 09:01:45
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Pas d'interprétation ou de cogitation possible !
Le règlement de copropriété et rien d'autre.
Sauf décision unanime qui adopterait une autre répartition. |
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 09:31:43
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| J'ai mis plus haut un extrait du RC... Qu'en pensez vous? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 août 2007 : 11:04:49
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Le Rc est clair et lumineux
Les choses propres à un batiement appartiennent aux coproprietaires des lots de ce corps de batiment, dans la proportion des quotes parts des choses communes dans chaques batiment telle que definies dans le tableau annexé...notament les fondations, les murs,(facades pignons, et refends), les toitures...
Il y a des parties communes spéciales par bâtiment.
Donc les coûts des travaux sont répartis par bâtiment.
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stephane_du_94
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 02 août 2007 : 10:48:54
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| Merci pour les réponses apportées qui m'éclairent effectivement et ou je vous rejoins. |
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Sujet |
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Vote de travaux - répartition
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