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 a moi de payer ou non ?
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  13:30:55  Voir le profil
Je suis nouveau acquéreur, j'ai acheté mon bien le 6/04/07 et au jour aù j'écris ces lignes je n'ai assisté à aucune AG (1 dans l'année en décembre, soit dec 06) et le mois prochain une entreprise vient faire la mise aux normes obligatoire de l'ascenseur.
D'aprés ce que j'ai compris c'est le syndic composé du bureau qui décide de l'entreprise a qui nous avons fait appel, etc... il y a aucunes explications je ne sais même pas la nature des tarvaux de l'entreprise,etc....
Les vendeurs au moment de l'achat ne m'ont pas parler de cette histoire d'ascenseur....
Est ce à moi de payer ou non ?
Si quelqu'un est dans la même situation que moi ??
Merci,

Pierre
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 23 août 2007 :  13:43:47  Voir le profil
Citation :
D'aprés ce que j'ai compris c'est le syndic composé du bureau qui décide de l'entreprise a qui nous avons fait appel, etc...
Pas du tout, c'est le syndica en AG (une fois par an) sauf a ce que l'AG ait transmis pouvoir de décider au syndic ou au conseil syndical, ce qui est plutôt rare.

Il n'y a pas de 'bureau', mais un conseil syndical, qui n'est normalement pas la pour décider.

Citation :
Les vendeurs au moment de l'achat ne m'ont pas parler de cette histoire d'ascenseur....
Est ce à moi de payer ou non ?
Que dit le compte-rendu d'Ag de 2006 et celui de 2005 à ce sujet?

Citation :
il y a aucunes explications je ne sais même pas la nature des tarvaux de l'entreprise,etc....
Pareil, que dit le compte-rendu de 2006 et de 2005 a ce sujet?
Tout est dans le compte-rendu, rien de ce qui n'y est pas est autorisé, sauf problème d'urgence ou de sécurité.


Avez-vous intérrogé un membre du conseil syndical?
Les membres du conseil syndical sont nommés, puisque élus, dans le compte-rendu d'AG de décembre 2006.


Festina lente
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  13:55:48  Voir le profil
pour faire simple j'ai téléphoné à la société qui "gére" le syndicat qui m'a dit texto...c'est à vous de payer c'est dans les charges de copropriété !!!
Mais je pense que ce qui est dans les charges c'est plutot de l'entretient au quotidien par contre là c'est autre chose c'est une mise aux normes !!!
Dans les comptes rendu de l'AG 2005 il parle uniquement d'expertise et en 2006 il n'en parle même pas !!!
pour plus de détail si vous voulez il y a tout sur
http://tournemire4cs.free.fr
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malain
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:05:21  Voir le profil
Bis répétita :
Lors de vos démarches avant signature de l'acte définitif d'achat des renseignements préliminaires vous ont été communiqués, avez-vous eu connaissance de ceux-ci, ainsi que des procès verbaux des dernières assemblées ??
L'acte d'achat n'est pas un acte anodin et il convient de prendre au préalable toutes mesures afin de connaitre le bien et ses obligations juridico-financières.
Pour répondre à votre attente, il convient de demander le procès verbal d'assemblée générale ayant acceptée ces travaux, vous y retrouverez également le mode de financement.
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:12:27  Voir le profil
En effet on m'a communiqué les documents nécéssaires mais si je lit les compte rendu des différents AG à aucun endroit ne figure la mise aux normes de l'ascenseur. Il ne parle que d'expertise
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:24:04  Voir le profil
Pardon en dec 2004 il y a une note d'information indiquant la somme par batiment à payer avant 2018 mais c purement de l'information !
Mais à aucun endroit ne figure les travaux précis qu'ils sont en train de réaliser aujourd'hui.
Ce que j'arrive pas à comprendre c'est que je vais payer des choses que je n'ai pas voté !!!
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:29:21  Voir le profil
Citation :
Ascenseurs :
o Réalisation des travaux dus par KONE au titre du contrat de maintenance ;
Ce ne serait pas ça par hasard?
Avez-vous vraiment lu les informaitons?

Festina lente
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:41:48  Voir le profil
non c'est une autre société qui fait les travaux de mise aux normes
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 23 août 2007 :  14:47:20  Voir le profil
Oui, peut-être, mais ne sont-ce pas les travaux dus au contrat de maintenance?
La société, ce n'est dans ce cas pas le CS qui la choisit, mais l'opérateur de l'asceceur.

Festina lente
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  15:00:02  Voir le profil
je ne pense pas mais ce n'est pas sur du tout.
Par contre j'ai lu un truc dans le compte rendu de l'AG 2005 resolution 21 j'ai l'impression que c'est ça !!!
Si tel est le cas comme le précise cette résolution est-ce à moi de payer ??
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malain
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 23 août 2007 :  15:40:30  Voir le profil
A nul moment vous parlez d'appel de fonds que vous auriez reçu pour financer ces travaux, est-ce voulu ?????
Comment signer des travaux sans avoir le financement ????
Il me semble avoir lu qu'un fonds de réserve a été constitué et se constitue encore à l'heure actuelle.... n'y aurait-il pas un lien ??
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pierre1303
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 août 2007 :  15:50:26  Voir le profil
Possible mais vu que je connais pas trés bien...
Ce que je comprend pas c'est pourquoi me demander un appel de charge en septembre vu qu'a aucun moment j'ai voté le fait de réaliser cette mise aux normes.
Je vais payé me charge habituel il n'y a aucun probléme là dessus par contre là je me pose la question c'est sur l'appel de fond qui vont me demander en septembre...c'est assez flou je trouve...de plus j'aimerais connaitre les détails techniques du style changement des cables,etc...rien là dessus.
Je pense que vous avez bien compris mon problème je pense faire appel à l'Adil pour comprendre tout cela !!! Le syndicat quand je l'ai eu au tél n'etait pas trés causant, de plus je leur ai envoyé un mail toujours sans réponse.
Merci.....
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malain
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 23 août 2007 :  16:25:58  Voir le profil
Essayez de vous rapprocher des membres du Conseil Syndical pour avoir vos renseignements complémentaires. Je pense qu'une Copropriété qui a adhéré à l'ARC doit être au fait des choses....du moins je l'espère !!
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