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CS Les badolles
Contributeur débutant
21 réponses |
 Posté - 09 sept. 2007 : 20:47:54
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Bonjour,
Qui peut me dire a quoi correspond les clés on me le demande et je ne sais pas répondre, cela concerne une copropriété dans les Yvelines
Merci d'avance de vos réponses
Résolution n° 12 Installation des compteurs individuels d'eau chaude et froide
Cette résolution ne concerne que les copropriétaires participant à la clé 002: Charges générales Eau Froide
Résolution N°16 Fourniture et pose de tés de réglages des radiateurs des appartements
Cette résolution ne concerne que les copropriétaires participant à la clé 038: Charges ASC 2 Honegger
Résolution n°18: mise en conformité complémentaire de l'ascenceur Bat S 2 Bizet
Cette résolution ne concerne que les copropriétaires participant à la clé 032: charges Asc 2 Bizet
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avec universimmo dur de ne pas trouver |
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quelboulot
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 sept. 2007 : 21:44:29
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| le libelle de chaque clé de répartition est même indiqué sous le texte de la résolution............ |
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CS Les badolles
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 09 sept. 2007 : 21:49:29
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Nefer bonsoir,
Oui la clé est sous la résolution mais ou faut'il aller la chercher.
La réponse qui a été faite par le syndic était ça ne vous concerne pas.
Merci d'éclairer ma lanterne que je puisse répondre sans dire des betises |
avec universimmo dur de ne pas trouver |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 09 sept. 2007 : 22:22:58
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Quoiqu'il en soit le syndic ne peut refuser de répondre sur l'affectation d'une clé de répartition.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 09 sept. 2007 : 22:29:32
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CS les .... Ces "clés" sontcelles sur lesquelles les copropriétaires règlent les charges !!!
Il serait temps que vous vous y interessiez, non seulement pour savoir ce qu'il en est, mais surtout ce qu'elles sont ..... en partculier si vous êtes au CS !!!!
CS, vous êtes chargé par la loi de voir si votre syndic respecte bien votre "code de la route" qu'est votre RDC (réglement de copropriété), document que TOUT copropriétaire doit avoir sous le coude et que TOUT CS doit connaitre (presque) par coeur ......
Surprennant donc que vous ne sachiez pas ce qu'est une "clé de répartition", répartition dont le CS doit vérifier la bonne ventilation .....
Quant à votre syndic qui affirme que "cela ne vous concerne pas", c'est sans doute parce que c'est un de ces bandits de grands chemin "marchands de tapis" qui peuplent la "profession".
Désolé, ce n'est pas un jugement, mais si vous êtes conseiller syndical et que les autres memebres du CS sont comme vous, comprenez que votre méconnaissance fait que ce syndic vous roule tous dans la farine, sur cette question des "clés" et certainement ailleurs ....
Formez-vous ! |
Edité par - gédehem le 09 sept. 2007 22:31:42 |
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CS Les badolles
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 06:48:08
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Bonjour a tous,
Je suis lourd, idiot C_ _ si vous voulez mais dans mon R D C il n'y a nul part de Clé il y a des tableaux de répartition O K mais moi je suis en Saône et Loire comme quelqu'un des Yvelines ma posé une question et comme cela ne me disais rien j'interroige.
Comme je suis habillé pour la journée je n'aurais pas froid aujourd'hui.
Allez bonne journée quand Même |
avec universimmo dur de ne pas trouver |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 08:35:56
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CS...j'espère que vous savez ce qu'est une clé de répartition en matière de charges de copropriété
et comme votre signature indique
"avec universimmo dur de ne pas trouver"..........appliquez le à vous même |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 10:53:55
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 Bonjour.
Ah, je devine ici encore le mythe du notable intouchable: le sacro-saint syndic avec la bénediction de la copro, CS en tête.
Néammoins, je conseille à CS de lire pour les charges: http://fr.123immo.com/textes/guides/copropriete/fiche/fic4
Et, sans être méchant, de lire l'art 10 de la Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 "Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis"
Je cite:" Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.
Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5.
Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges.
Tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges."
Voici l'art 5: "Article 5
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation.
Donc: la question est: Sur quoi s'appuie votre syndic pour les charges?
NB: Oui, je maintiens qu'il faudrait une formation obligatoire pour être CS.
Cordialement
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Clé 038????????????
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