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 Sujet  |
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CRICRI71
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 15 sept. 2007 : 19:30:52
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Bonjour à tous,
pouvez vous me renseigner sur ma prochaine question svp.
Notre maison est en vente depuis 6 mois en particulier et avec une dizaine d'agences mandatées.
Nous avons eu une première visite d'un client avec une agence avec qui nous avions un mandat recherche uniquement.
Le client a signé un bon de visite.
Voyant qu'il était intéressé, l'agence nous a fait signé un mandat et a fait de nouveau visité le bien à la personne.
Cette personne a vu notre maison à vendre dans une autre agence et veut la visiter avec eux car le prix est plus bas ainsi que la comission.
A t il le droit de visiter notre bien avec une autre agence et conclure avec elle si le prix d'achat est plus intéressant pour lui ?
Il n'a pas encore fait d'offre à la première agence.
Merci pour votre aide
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 15 sept. 2007 : 20:22:11
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C'est bien l'acquéreur potentiel qui a signé un mandat de recherche. ???
Mais pourquoi donc n'aviez vous pas signé un mandat de vente ??? |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 15 sept. 2007 20:22:28 |
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CRICRI71
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 10:43:13
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Citation :
Initialement entré par LeNabot
C'est bien l'acquéreur potentiel qui a signé un mandat de recherche. ???
Mais pourquoi donc n'aviez vous pas signé un mandat de vente ???
bonjour,
le vendeur a demandé un mandat de recherche et n'a rien signé.
Pas de mandat de vente signé avant car plus de 10 agences mandatés et aucun résultat en 6 mois.
Par contre, une agence a t elle le droit de faire de la pub sur internet et journaux sans mandat signé ???? Merci |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 10:47:18
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cricri:
vous dites : "Notre maison est en vente depuis 6 mois en particulier et avec une dizaine d'agences mandatées."
donc vous êtes le propriétaire
comment avez vous pu demander à des agences de travailler pour vous, sans signer de mandat de vente??????
et comment ont elles pu accepter......sachant qu'en l'absence de mandat, elles ne pourront pas demander d'honoraires...? |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 12:41:09
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Citation :
Initialement entré par CRICRI71
Citation :
Initialement entré par LeNabot
C'est bien l'acquéreur potentiel qui a signé un mandat de recherche. ???
Mais pourquoi donc n'aviez vous pas signé un mandat de vente ???
bonjour,
le vendeur a demandé un mandat de recherche et n'a rien signé.
Pas de mandat de vente signé avant car plus de 10 agences mandatés et aucun résultat en 6 mois.
Par contre, une agence a t elle le droit de faire de la pub sur internet et journaux sans mandat signé ???? Merci
Vous êtes qui exactement ??????? Le vendeur ???? l'acquéreur ?????
Ce n'est pas clair. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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CRICRI71
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 14:22:28
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Citation :
Initialement entré par nefer
cricri:
vous dites : "Notre maison est en vente depuis 6 mois en particulier et avec une dizaine d'agences mandatées."
donc vous êtes le propriétaire
comment avez vous pu demander à des agences de travailler pour vous, sans signer de mandat de vente??????
et comment ont elles pu accepter......sachant qu'en l'absence de mandat, elles ne pourront pas demander d'honoraires...?
Bonjour,
Ayant déjà plusieurs mandats simples, nous ne voulions plus rien signer. L'agence (et d'autres aussi) nous a proposé un mandat recherche (nous ne sommes pas allés les chercher) car soit disant notre maison était un bien recherché. L'agence a pris des photos et je n'ai rien signé.
Qqs jours plus tard, j'ai vu qu'il avait passé une annonce dans un journal local. J'ai été étonné et leurs ai mm dit que je trouvais bizarre qu'une agence fasse de la pub sans mandat. Ils m'ont dit que c'était pour trouver le client.
Bref...c'est seulement après une première visite que l'agent m'a contacté en me disant qu'il s'était fait taper sur les doigts par sa patronne et qu'un mandat simple devait être signé. Il m'a ensuite téléphoné pour une nouvelle visite avec le mm client.
Après avoir lu dans plusieurs articles qu'une agence ne pouvait pas faire de pub sans mandat, je n'ai plus confiance.
Comme ils n'ont pas été réglo, puis je demander l'annulation du mandat ? Si non, mon peut être futur acquereur peut il passer par une agence qu'il a vu dont le prix de vente est d'ailleurs inférieur ?? Merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 14:45:07
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"Comme ils n'ont pas été réglo, puis je demander l'annulation du mandat ?"
vous disiez que vous n'aviez pas signé de mandat!!!! |
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CRICRI71
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 16 sept. 2007 : 18:25:46
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Citation :
Initialement entré par nefer
"Comme ils n'ont pas été réglo, puis je demander l'annulation du mandat ?"
vous disiez que vous n'aviez pas signé de mandat!!!!
oui jusqu'à samedi dernier ou l'agent m'a contacté pour me dire qu'il fallait mieux signer un mandat car il s'était fait enguirlandé par sa directrice. C'est pour cela que je demande si on peut annuler le mandat sachant qu'auparavant ils avaient fait de la pub sans en avoir le droit puisque d'avril à début septembre nous n'avions rien signé. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 17 sept. 2007 : 20:38:10
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vous êtes bien compliqué. Une signature est une signature. Allez prouver que la pub est parue par cette agence sans votre accord !
Allez-vous recevoir la même somme qu'avec les autres agences? En fin de compte c'est cela qui vous importe. Que l'acquéreur paie plus ou moins, c'est à lui de négocier.
Avez-vous signé prix NET ou moins commission ?
Votre potentiel acheteur, acheterait -il Prix NET ou + commission ?
Ensuite tout est suivant - une négociation se fait à 2 ou à plusieurs ... |
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 501 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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gilotf
Contributeur vétéran
127 réponses |
Posté - 17 sept. 2007 : 21:10:05
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soyez indulgents svp les clients ne sont pas des professionnels de l'immobilier
Sinon en réponse à la question le client peut signer avec l'agence qu'il veut surtout si une autre prend moins de frais, la seule chose qu'il ne puisse pas faire c'est signer directement avec vous
Maintenant une agence qui fait de la pub de mon bien sans mandat c'est dehors illico presto |
peace and love |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 18 sept. 2007 : 14:07:27
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Citation :
Initialement entré par gilotf
soyez indulgents svp les clients ne sont pas des professionnels de l'immobilier
Sinon en réponse à la question le client peut signer avec l'agence qu'il veut
Sauf si c'est interdit par le mandat :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXCXCX2006X05X01X00112X008
"Qu'en se déterminant ainsi, alors que si les époux Y... n'étaient tenus de payer une rémunération ou une commission qu'à l'agence immobilière par l'entremise de laquelle l'opération avait été effectivement conclue, ils avaient néanmoins méconnu l'interdiction contractuelle de vendre par un autre intermédiaire aux acquéreurs ayant visité le bien avec la société Française immobilière, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;"
surtout si une autre prend moins de frais, la seule chose qu'il ne puisse pas faire c'est signer directement avec vous
Maintenant une agence qui fait de la pub de mon bien sans mandat c'est dehors illico presto
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jcm |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 18 sept. 2007 : 14:42:05
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Citation :
Initialement entré par jcm
Citation :
Initialement entré par gilotf
soyez indulgents svp les clients ne sont pas des professionnels de l'immobilier
Sinon en réponse à la question le client peut signer avec l'agence qu'il veut
Sauf si c'est interdit par le mandat :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXCXCX2006X05X01X00112X008
"Qu'en se déterminant ainsi, alors que si les époux Y... n'étaient tenus de payer une rémunération ou une commission qu'à l'agence immobilière par l'entremise de laquelle l'opération avait été effectivement conclue, ils avaient néanmoins méconnu l'interdiction contractuelle de vendre par un autre intermédiaire aux acquéreurs ayant visité le bien avec la société Française immobilière, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;"
surtout si une autre prend moins de frais, la seule chose qu'il ne puisse pas faire c'est signer directement avec vous
Maintenant une agence qui fait de la pub de mon bien sans mandat c'est dehors illico presto
C'est un cas d'espèce. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 18 sept. 2007 : 15:08:14
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| Oh je ne pense pas, cette interdiction contractuelle est présente dans la quasi totalité des mandats de France et de Navarre. |
jcm |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 18 sept. 2007 : 16:46:58
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Citation :
Initialement entré par jcm
Oh je ne pense pas, cette interdiction contractuelle est présente dans la quasi totalité des mandats de France et de Navarre.
Que vous dites. Vous avez sur légifrance plein de jurisprudences qui vous contredisent. J'en sors quelques unes ?
EDIT :
en voilà une.
Cour de Cassation
Chambre civile 1
Audience publique du 9 juillet 2002 Rejet
N° de pourvoi : 00-13410
Publié au bulletin
Président : M. Lemontey
Plusieurs conseillers rapporteurs :Mme Barberot.
Avocat général : Mme Petit.
Avocats : la SCP Baraduc et Duhamel (arrêt n° 1), M. Guinard (arrêt n° 2).
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le moyen unique :
Attendu que M. et Mme X... ont donné mandat non exclusif, d'abord le 23 janvier 1995, à la société Accorimm, puis à deux autres agences, de vendre leur maison ; que le 10 mars 1995, la société Accorimm a fait visiter le bien à Mme Y... laquelle a signé un compromis de vente daté du 14 mars 1995 que les vendeurs n'ont pas signé ; que, le bien ayant été vendu à Mme Y... le 15 juin 1995 par l'intermédiaire d'une autre agence immobilière, la société Accorimm a assigné M. et Mme X... en paiement de l'indemnité prévue à la clause 4 b du mandat aux termes de laquelle les époux X... s'étaient "interdit pendant la durée du contrat et dans les douze mois suivant son expiration, de traiter directement avec un acquéreur ayant été présenté par le mandataire ou ayant visité les locaux avec lui sous peine d'une indemnité compensatrice forfaitaire égale au montant de la rémunération prévue" ;
Attendu que la société Accorimm fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 20 janvier 2000) de l'avoir déboutée de cette demande, alors, selon le moyen, qu'un simple manquement à l'obligation de ne pas faire prévue par l'article 4 b du mandat obligeait les époux X... à verser la somme de 30 000 francs à la société Accorimm ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Accorimm avait fait visiter les locaux à Mme Y... le 10 mars 1995 et que les époux X... avaient vendu leur maison à cette dernière le 15 juin 1995 par l'intermédiaire d'une autre agence ;
qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était pourtant invitée s'il en résultait que, en application de l'article 4 b du mandat et de la sanction contractuelle s'y rapportant, les époux X... devaient verser la somme de 30 000 francs à la société Accorimm, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ;
Mais attendu qu'à bon droit, la cour d'appel a retenu que lorsque une personne a donné à plusieurs agents immobiliers un mandat non exclusif de vendre le même bien, elle n'est tenue de payer une rémunération ou une commission qu'à celui par l'entremise duquel l'opération a été effectivement conclue, au sens de l'article 6 de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970, et cela même si l'acquéreur lui avait été précédemment présenté par un autre agent immobilier, sauf à ce dernier à prétendre à l'attribution de dommages-intérêts en prouvant une faute du vendeur qui l'aurait privé de la réalisation de la vente ; que la cour d'appel, qui a constaté que M. et Mme X... n'avaient pas traité directement avec l'acquéreur, ce dont il résultait que les stipulations de l'article 4 b invoquées par le moyen ne pouvaient trouver application, a légalement justifié sa décision ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne la société Accorimm aux dépens ;
Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Accorimm ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du neuf juillet deux mille deux.
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Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 18 sept. 2007 16:48:18 |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 18 sept. 2007 : 18:30:42
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"sauf à ce dernier à prétendre à l'attribution de dommages-intérêts en prouvant une faute du vendeur qui l'aurait privé de la réalisation de la vente "... c'est juste après la partie en rouge.
Dans l'arrêt que je cite, la faute du mandant est simplement de ne pas avoir respecté le mandat, qui interdisait de traiter avec une autre agence.
Les deux ne sont pas contradictoires. S'il n'y a pas cette interdiction dans le mandat, c'est la solution de LeNabot qui s'appliquera.
De toute façon peu importe, au lecteur, en l'occurrence CRICRI71, de prendre ses responsabilités. |
jcm |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 00:03:50
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Oui, et ne recommencez pas votre partie de ping-pong à coups de jurisprudence vous 2 
Cricri ira gentillement faire un petit tour sur ce site et ces forums qui en font un étalage bien grand sur ce sujet xxxxième fois traité 
Ou alors répondez-lui, dans ce cas précis , que pensez-vous ? A Cricri de faire sa synthèse  |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 08:10:00
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Citation :
Initialement entré par lnsacorh
Oui, et ne recommencez pas votre partie de ping-pong à coups de jurisprudence vous 2
C'était calme depuis deux jours. Pas besoin d'enfoncer les portes ouvertes. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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